Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre et du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, Vu les articles 52 à 55 de la Constitution; Vu le décret no 53-192 du 14 mars 1953 modifié relatif à la ratification et à la publication des engagements internationaux souscrits par la France; Vu le décret no 78-959 du 30 août 1978 portant publication de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, ouverte à la signature à Washington jusqu'au 30 avril 1973 et, après cette date, à Berne jusqu'au 31 décembre 1974 (ensemble quatre annexes); Vu le décret no 80-146 du 12 février 1980 et no 82-840 du 22 septembre 1982 portant publication des amendements aux annexes I et II de la convention de Washington sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, respectivement adoptés à San José de Costa Rica le 30 mars 1979 et à New Delhi le 8 mars 1981; Vu le décret no 83-1206 du 23 décembre 1983 portant publication des amendements aux annexes I et II de la convention de Washington sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, adoptés à Gaborone le 30 avril 1983,
Décrète:
Art. 1er. - Les amendements aux annexes I, II, III à la convention de Washington du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, telles qu'adoptées par la conférence des parties lors de sa huitième session à Kyoto (Japon), du 2 au 13 mars 1992 et valables à compter du 11 juin 1992, seront publiés au Journal officiel de la République française.
Art. 2. - Le Premier ministre et le ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 23 février 1993.
AMENDEMENTS AUX ANNEXES I, II ET III DE LA CONVENTION DE WASHINGTON DU 3 MARS 1973 SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPECES DE FAUNE ET DE FLORE SAUVAGES MENACEES D'EXTINCTION, TELLES QU'ADOPTEES PAR LA CONFERENCE DES PARTIES LORS DE SA HUITIEME SESSION A KYOTO (JAPON), DU 2 AU 13 MARS 1992 ET VALABLES A COMPTER DU 11 JUIN 1992 ANNEXES I ET II Telles qu'adoptées par la conférence des Parties et valables à compter du 11 juin 1992 Interprétation 1. Les espèces figurant aux présentes annexes sont indiquées: a) Par le nom de l'espèce, ou b) Par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon. 2. L'abréviation <<spp>> sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur. 3. Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification. 4. L'abréviation <<p.e.>> sert à désigner des espèces peut-être éteintes. 5. Un astérisque (*) placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique qu'une ou plusieurs populations géographiques isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon figurent à l'annexe I et sont exclues de l'annexe II. 6. Deux astérisques (**) placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indiquent qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces de ladite espèce ou dudit taxon figurent à l'annexe II et sont exclues de l'annexe I. 7. Le signe (-) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur signifie que des populations géographiquement isolées, espèces, groupes d'espèces ou familles, de ladite espèce ou dudit taxon sont exclus de l'annexe en question, comme suit: -101 Population du Groenland occidental; -102 Populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan; -103 Population de la Chine; -104 Population de l'Australie; -105 Population des Etats-Unis d'Amérique; -106 - Chili:une partie de la population de la province de Parinacota, région la. de Tarapaca; - Pérou:populations de la réserve nationale de Pampa Galeras et de la zone nucléaire de Pedregal, d'Oscconta et de Sawacocha (province de Lucanas), de Sais Picotani (province d'Azangaro), de Sais Tupac Amaru (province de Junin) et de la réserve nationale de Salinas Aguada Blanca (provinces d'Arequipa et de Cailloma); -107 Populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; -108 Cathartidae; -109 Melospittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri; 110 Populations du Botswana, de l'Ethiopie, du Kenya, du Malawi, du Mozambique, de la République unie de Tanzanie, de la Zambie et du Zimbabwe, et populations des pays suivants, sous réserve des quotas annuels d'exportation spécifiés: Outre les spécimens élevés en ranch, la République unie de Tanzanie n'autorisera l'exportation que d'un maximum de 100 trophées de chasse par année et de 400 animaux nuisibles en 1992, 200 en 1993 et 1994 et 100 en 1995 et les années suivantes. -111 Populations de l'Australie et de la Papouasie - Nouvelle-Guinée, et population de l'Indonésie sous réserve des quotas annuels d'exportation spécifiés comme suit: ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/1993 ...................................................... -112 Population de l'Indonésie, -113 Population du Chili; -114 Toutes les espèces non succulentes. 8. Le signe (+) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur signifie que seules des populations géographiquement isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, sont inscrites à l'annexe en question, comme suit: +201 Population de l'Amérique du Sud (les populations se trouvant hors de l'Amérique du Sud ne sont pas inscrites aux annexes); +202 Populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan; +203 Populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie; +204 Populations du Cameroun et du Nigeria; +205 Population de l'Asie; +206 Population de l'Inde; +207 Populations de l'Amérique centrale et de l'Amérique du Nord; +208 Population de l'Australie; +209 Chili: une partie de la population de la province de Parinacota, région la. de Tarapaca; Pérou: populations de la réserve nationale de Pampa Galeras et de la zone nucléaire, de Pedregal, d'Oscconta et de Sawacocha (province de Lucanas), de Sais Picotani (province d'Azangaro), de Sais Tupac Amaru (province de Junin) et de la réserve nationale de Salinas Aguada Blanca (provinces d'Arequipa et de Cailloma); +210 Populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan. +211 Population du Mexique; +212 Populations de l'Algérie, du Burkina Faso, du Cameroun, du Mali, du Maroc, de la Mauritanie, du Niger, du Nigeria, de la République centrafricaine, du Sénégal, du Soudan et du Tchad; +213 Population du Soudan. Cette inscription n'entrera en vigueur que le 11 juillet 1992, afin de permettre l'exportation d'un stock existant de 8000 peaux entre le 11 juin et le 11 juillet 1992, sous certaines conditions (peaux étiquetées, assorties de documents et exportées sous la supervision d'un observateur indépendant). + 214 Population de l'Europe, à l'exception des territoires qui constituaient antérieurement l'Union des Républiques socialistes soviétiques; + 215 Population de l'Indonésie avec un quota d'exportation zéro. L'exportation de spécimens élevés en captivité et d'une longueur maximale de 15 centimètres sera limitée à 3000 en 1993 et 4000 en 1994 provenant de l'élevage de P.D. Bintang Kalbar, Pontiatak, West Kalimantan; + 216 Toutes les espèces de la Nouvelle-Zélande; + 217 Population du Chili. 9. Le signe (=) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur signifie que la dénomination de ladite espèce ou dudit taxon doit être interprétée comme suit: = 301 Comprend la famille Tupaiidae; = 302 Comprend le synonyme générique Leontideus; = 303 Comprend le synonyme Saguinus geoffroyi; = 304 Comprend le synonyme Cercopithecus roloway; = 305 Comprend le synonyme Colobus badius kirki; = 306 Comprend le synonyme Colobus badius rufomitratus; = 307 Comprend le synonyme générique Simias; = 308 Comprend le synonyme générique Mandrillus; = 309 Comprend le synonyme générique Rhinopithecus; = 310 Comprend les synonymes Bradypus boliviensis et Bradypus griseus; = 311 Comprend le synonyme Priodontes giganteus; = 312 Comprend le synonyme Physeter catodon; = 313 Comprend le synonyme Eschrichtius glaucus; = 314 Comprend le synonyme générique Eubalaena; = 315 Comprend le synonyme Dusicyon fulvipes; = 316 Aussi appelé Cerdocyon thous; = 317 Comprend le synonyme générique Fennecus; = 318 Aussi appelé Ursus thibetanus; = 319 Aussi appelé Aonyx microdon ou Paraonyx microdon; = 320 Comprend les synonymes Lutra annectens, Lutra enudris, Lutra incarum et Lutra platensis; = 321 Comprend le synonyme Eupleres major; = 322 Aussi appelé Lynx caracal; comprend le synonyme générique Caracal; = 323 Aussi appelé Lynx pardinus ou Felis lynx pardina; = 324 Comprend les synonymes Equus kiang et Equus onager; = 325 Comprend le synonyme générique Dama; = 326 Comprend les synonymes génériques Axis et Hyelaphus; = 327 Comprend le synonyme Bos frontalis; = 328 Comprend le synonyme Bos grunniens; = 329 Comprend le synonyme générique Novibos; = 330 Comprend le synonyme générique Anoa; = 331 Comprend le synonyme Oryx tao; = 332 Comprend le synonyme Ovis aries ophion; = 333 Aussi appelé Sula abbotti; = 334 Aussi appelé Ciconia ciconia boyciana; = 335 Aussi appelé Anas platyrhynchos laysanensis; = 336 Aussi appelé Aquila heliaca adalberti; = 337 Aussi appelé Falco peregrinus pelegrinoides; = 338 Comprend le synonyme Falco babylonicus; = 339 Aussi appelé Crax mitu mitu; = 340 Comprend le synonyme générique Aburria; = 341 Précédemment inclus dans l'espèce Crossoptilon crossoptilon; = 342 Précédemment inclus dans l'espèce Polyplectron malacense; = 343 Comprend le synonyme Rheinardia nigrescens; = 344 Aussi appelé Tricholimnas sylvestris; = 345 Aussi appelé Choriotis nigriceps; = 346 Aussi appelé Houbaropsis bengalensis; = 347 Aussi appelé Amazona dufresniana rhodocorytha; = 348 Souvent commercialisé sous le nom incorrect de Ara caninde; = 349 Aussi appelé Opopsitta diophthalma coxeni; = 350 Aussi appelé Geopsittacus occidentalis; = 351 Précédemment inclus dans l'espèce Psephotus chrysopterygius; = 352 Précédemment inclus dans le genre Gallirex; aussi appelé Tauraco porphyreolophus; = 353 Précédemment inclus dans l'espèce Tauraco corythaix; = 354 Aussi appelé Otus gurneyi; = 355 Aussi appelé Ninox novaeseelandiae royana; = 356 Précédemment inclus dans le genre Ramphodon; = 357 Précédemment inclus dans le genre Rhinoplax; = 358 Aussi appelé Muscicapa ruecki ou Niltava ruecki; = 359 Aussi appelé Meliphaga cassidix; = 360 Précédemment inclus dans le genre Spinus; = 361 Comprend les synonymes génériques Nicoria et Geoemyda (en partie); = 362 Aussi mentionné dans le genre Testudo; = 363 Précédemment inclus dans Podocnemis spp.; = 364 Comprend Alligatoridae, Crocodylidae et Gavialidae; = 365 Précédemment inclus dans Chamaeleo spp.; = 366 Aussi appelé Constrictor constrictor occidentalis; = 367 Comprend le synonyme Pseudoboa cloelia; = 368 Aussi appelé Hydrodynastes gigas; = 369 Comprend le synonyme générique Megalobatrachus; = 370 Sensu D'Abrera; = 371 Aussi mentionné dans le genre Dysnomia; = 372 Comprend le synonyme générique Proptera; = 373 Aussi mentionné dans le genre Carunculina; = 374 Comprend le synonyme générique Micromya; = 375 Comprend le synonyme générique Papuina; = 376 Aussi appelé Podophyllum emodi; = 377 Aussi mentionné dans le genre Echinocactus; = 378 Aussi mentionné dans le genre Escobaria; = 379 Aussi appelé Lobeira macdougallii ou Nopalxochia macdougallii; = 380 Aussi appelé Echinocereus lindsayi; = 381 Aussi appelé Wilcoxia schmollii; = 382 Aussi appelé Solisia pectinata; = 383 Aussi appelé Backebergia militaris; = 384 Aussi mentionné dans le genre Toumeya; = 385 Aussi mentionné dans le genre Toumeya ou dans le genre Sclerocactus; = 386 Aussi appelé Ancistrocactus tobuschii; = 387 Aussi mentionné dans le genre Neolloydia ou dans le genre Echinomastus; = 388 Aussi mentionné dans le genre Neolloydia; = 389 Aussi appelé Saussurea lappa; = 390 Aussi appelé Engelhardia pterocarpa; = 391 Comprend les familles Apostasiaceae et Cypripediaceae en tant que sous-familles Apostasioideae et Cypripedioideae; = 392 Aussi appelé Lycaste virginalis var. alba; = 393 Aussi appelé Sarracenia rubra alabamensis; = 394 Aussi appelé Sarracenia rubra jonesii; = 395 Comprend le synonyme Stangeria paradoxa; = 396 Comprend le synonyme Welwitschia bainesii. 10. Le signe (o) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur doit être interprété comme suit: o501 Des quotas annuels d'exportation d'animaux vivants et de trophées de chasse sont alloués comme suit: Botswana:5; Namibie:150; Zimbabwe:50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l'article 3 de la convention. o502 A seule fin de permettre la commercialisation, au niveau international, de tissus faits de laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l'annexe II (voir +209), et d'articles qui en dérivent. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de l'aire de répartition de l'espèce, signataires de la Convenio para la Conservacion y Manejo de la Vicun a, et les lisières les expressions <<Vicun andes-Chile>> ou <<Vicun andes-Peru>>, en fonction du pays d'origine. o503 Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Cites. 11. Conformément aux dispositions de l'article 1er, paragraphe b, alinéa iii), de la convention, le signe (-) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'annexe II sert à désigner des parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon et qui sont mentionnés comme suit aux fins de la convention: -1 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) Les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); et b) Les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons. -2 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) Les graines et le pollen; b) Les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons, et c) Les produits chimiques. -3 Sert à désigner les racines et leurs parties facilement identifiables. -4 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) Les graines et le pollen; b) Les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; c) Les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement; et d) Les éléments de troncs (raquettes) et leurs parties et produits, de plantes du genre Opuntia, sous-genre Opuntia, acclimatées ou reproduites artificiellement. -5 Sert à désigner les bois pour sciage, les bois de sciage et les placages. -6 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) Les graines et le pollen; b) Les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et c) Les feuilles détachées, et leurs parties et produits, de plantes de l'espèce Aloe vera acclimatées ou reproduites artificiellement. -7 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf: a) Les graines et le pollen (y compris les pollinies); b) Les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; c) Les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement; et d) Les fruits, et leurs parties et produits, de plantes du genre Vanilla reproduites artificiellement. 12. Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA inscrits à l'annexe I n'étant annoté, cela signifie que les hybrides reproduits artificiellement d'une ou plusieurs de ces espèces ou d'un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés sous couvert d'un certificat de reproduction artificielle. FAUNA FAUNE MAMMALIA MAMMIFERES ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/1993 ...................................................... AVES OISEAUX ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/1993 ...................................................... REPTILIA REPTILES ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/1993 ...................................................... AMPHIBIA BATRACIENS ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/1993 ...................................................... PISCES POISSONS ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/1993 ...................................................... INSECTA INSECTES ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/1993 ...................................................... ARACHNIDA ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/1993 ...................................................... ANNELIDA ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/1993 ...................................................... MOLLUSCA MOLLUSQUES ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/1993 ...................................................... ANTHOZOA ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/1993 ...................................................... HYDROZOA ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/1993 ...................................................... ALCYONARIA ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/1993 ...................................................... FLORA ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/1993 ...................................................... ANNEXE III VALABLE EN FRANCE A COMPTER DU 11 JUIN 1992 Interprétation 1. Les références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification. 2. Le signe (=) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce signifie que la dénomination de ladite espèce doit être interprétée comme suit: =397 Comprend le synonyme Tamandua mexicana. =398 Comprend le synonyme Cabassous gymnurus. =399 Comprend le synonyme Manis longicaudata. =400 Comprend le synonyme générique Coendou. =401 Comprend le synonyme générique Cuniculus. =402 Comprend le synonyme Vulpus vulpes leucopus. =403 Comprend le synonyme Nasua narica. =404 Comprend le synonyme Galictis allamandi. =405 Comprend le synonyme Martes gwatkinsi. =406 Comprend le synonyme générique Viverra. =407 Aussi appelée Tragelaphus eurycerus; comprend le synonyme générique Taurotragus. =408 Précédemment incluse en tant que Bubalus bubalis (forme domestique). =409 Aussi appelée Ardeola ibis. =410 Aussi appelée Egretta alba. =411 Aussi appelée Hagedashia hagedash. =412 Aussi appelé Lampribis rara. =413 Aussi appelée Spatula clypeata. =414 Aussi appelée Nyroca nyroca. =415 Comprend le synonyme Dendrocygna fulva. =416 Aussi appelée Cairina hartlaubii. =417 Aussi appelée Crax pauxi. =418 Aussi appelée Arborophila brunneopectus (en partie). =419 Aussi appelée Turturoena iriditorques ou Columba malherbii (en partie). =420 Aussi appelée Columba mayeri. =421 Aussi appelée Treron australis (en partie). =422 Aussi appelée Calopelia brehmeri; comprend le synonyme Calopelia puella. =423 Aussi appelée Tympanistria tympanistria. =424 Aussi appelée Tchitrea bourbonnensis. =425 Aussi appelée Estrilda subflava ou Sporaeginthus subflavus. =426 Aussi appelée Lagonosticta larvata (en partie). =427 Comprend le synonyme générique Spermestes. =428 Aussi appelée Euodice cantans; comprend le synonyme Lonchura malabarica. =429 Aussi appelée Hypargos nitidulus. =430 Aussi appelée Parmoptila woodhousei (en partie). =431 Comprend les synonymes Pyrenestes frommi et Pyrenestes rothschildi. =432 Aussi appelée Estrilda bengala. =433 Aussi appelée Malimbus rubriceps ou Anaplectes melanotis. =434 Aussi appelée Coliuspasser ardens. =435 Aussi appelée Euplectes orix (en partie). =436 Aussi appelée Coliuspasser macrourus. =437 Aussi appelée Ploceux superciliosus. =438 Comprend le synonyme Ploceus nigriceps. =439 Aussi appelée Sitagra luteola. =440 Aussi appelée Sitagra melanocephala. =441 Aussi appelée Hypochera chalybeata; comprend les synonymes Vidua amauropteryx, Vidua centralis, Vidua neumanni, Vidua okavangoensis et Vidua ultramarina. =442 Comprend le synonyme Vidua paradisaea (en partie). =443 Aussi appelée Pelusios subniger. =444 Précédemment incluse dans le genre Natrix. 3. Les noms des pays placés après les noms des espèces sont ceux des parties qui ont fait inscrire lesdites espèces à la présente annexe. 4. Conformément aux dispositions de l'article 1er, paragraphe b, alinéa ii et iii, de la Convention et aux résolutions conf. 4.24 and conf. 6.18, le signe (-) suivi d'un chiffre placé après le nom d'une espèce inscrite à l'annexe III sert à désigner des parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce et qui sont mentionnés comme suit aux fins de la Convention: - 1 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits facilement identifiable, sauf: a) Les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); et b) Les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons. FAUNA FAUNE MAMMALIA MAMMIFERES ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/1993 ...................................................... AVES OISEAUX ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/1993 ...................................................... REPTILIA REPTILES ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/1993 ...................................................... FLORA ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/1993 ......................................................