(Last update : Mon, 29 Sep 1997)
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industrie
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cgm
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1996
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RAPPORT SUR L'ACTIVITÉ
DU CONSEIL GÉNÉRAL DES MINES
EN 1996
Fiches de synthèse des missions réalisées par les ingénieurs généraux
Mission sur l'effet de serre
Mission de réflexion sur le regroupement des actifs miniers détenus par l'Etat à travers ERAMET, la COGEMA et le BRGM
Mission métrologie
Mission sur l'ADEPA
Mission sur le projet de stockage de Landes-de-Siougos
Mission sur les responsabilités respectives du BRGM et de l'IFREMER en matière de service public associé à la gestion du littoral
Mission sur les sociétés de conversion
Mission de préparation du passage à la monnaie unique
Mission sur les conséquences du développement de l'usage des moteurs diesel
Mission sur l'intervention d'EDF dans le secteur des réseaux câblés
Mission sur le maërl
Mission sur la coopération franco-indonésienne dans le domaine de l'océanologie
Mission "DRAC"
Mission sur la fiscalité de l'or en Guyane
Mission sur les holdings publics relevant du ministère de l'Industrie
Mission sur les moyens administratifs consacrés en France à l'évaluation des substances dangereuses