Conseil général des Mines - Rapport d'activité 1995

(Last update : Mon, 10 Dec 2007)
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RAPPORT SUR L'ACTIVITÉ
DU CONSEIL GÉNÉRAL DES MINES
EN 1995

SOMMAIRE

AVANT-PROPOS
I. LES MISSIONS DU CONSEIL
- I.1 - Situation présente
- I.2 - Tendances constatées
- 1.3 - Réflexion prospective
II. ÉVOLUTION DE L'EFFECTIF DES INGÉNIEURS GÉNÉRAUX
- II.1 - Situation au 1er janvier 1996
- II.2 - Mouvements intervenus en 1995
III. ACTIVITÉS DU CONSEIL ET DE SES SECTIONS
- III.1 - Le Conseil
- III.2 - La section juridique
- III.3 - La section technique
IV. LES MISSIONS D'ÉTUDES OU D'ANIMATION
- IV.1 - Les missions d'animation, de coordination ou de représentation
- IV.2 - Les missions d'étude réalisées ou engagées à la date de rédaction du présent rapport
  - IV.2.1 - Se rapportant à la recherche, l'innovation, la formation
  - IV.2.2 - Se rapportant à l'environnement
  - IV.2.3 - Touchant à l'économie
  - IV.2.4 - Se rapportant à l'industrie
V. L'INSPECTION DES DRIRE
VI. LA GESTION DES CARRIÈRES DES INGÉNIEURS DES MINES - SERVICE DU CONSEIL GÉNÉRAL DES MINES
- VI.1 - Gestion des dossiers personnels
- VI.2 - Gestion collective
VII. LA TUTELLE DES ÉCOLES DES MINES
- VII.1 - La formation
  - VII.1.1 - Vers l'achèvement des deux nouvelles écoles
  - VII.1.2 - Evolution des effectifs d'élèves
  - VII.1.3 - Evolution des modalités de recrutement
- VII.2 - La recherche
  - VII.2.1 - Le Conseil d'évaluation scientifique
  - VII.2.2 - Les coopérations avec les organismes extérieurs
- VII.3 - Les moyens budgétaires
  - VII.3.1 - Le plan décennal de développement des écoles
  - VII.3.2 - Réalisation du plan
  - VII.3.3 - Un plan décennal consolidé
- VII.4 - Le chantier statutaire
VIII. LES ANNALES DES MINES

ANNEXES