Mais
à l'évidence lutter contre ce fléau nécessitera, en
dehors des mesures de protection (individuelles ou collectives), d'attaquer le
mal à sa source de pénaliser économiquement les spammeurs
ou de les faire condamner à des peines dissuasives
Il faudra pour cela coupler une approche technique et une approche
juridique car une des difficultés principales est l'identification
des spammeurs (les "fantassins", mais aussi les véritables responsables,
ceux qui les manipulent et bénéficient de leurs services)
Certains proposent de faire payer l'envoi d'e-mail sous forme d'un timbre
électronique payant pour dissuader les spammeurs en
détruisant la rentabilité de leur modèle, avec en outre
l'objectif de financer ainsi le développement de l'Internet en Afrique
(avec une philosophie voisine de la "taxe Tobin"): l'idée est
généreuse mais nous paraît totalement
irréaliste (de plus elle ferait disparaître un des
avantages majeurs du mail : sa simplicité. Malheureusement elle mobilise
nombre de brillantes intelligences au détriment de propositions plus
opérationnelles car, comme le rappelle Alexis de Tocqueville "une
idée fausse mais claire a toujours plus de poids qu'une idée
juste mais complexe"
Une proposition dérivée consiste à faire payer une taxe
en terme de temps de transmission : en faisant résoudre un petit
problème mathématique à la machine qui envoie le message,
qui n'affecterait pas ceux qui envoient une quantité raisonnable
d'e-mails, mais surchargerait le processeur d'un spammer (pour autant qu'il
n'envoie pas ses spam à travers des milliers d'ordinateurs
piratés...: La faisabilité paraît peu assurée)
Pour des mesures véritablement efficaces il nous semble qu'il faudra
sans aucun doute envisager la création de nouvelles infractions et de
certaines obligations pour les intermédiaires (on peut penser qu'il
faudra s'inspirer des méthodes de lutte contre le
proxénétisme, comme les lois réprimant le
"proxénétisme hôtelier"),
Il faudra aussi vraisemblablement quelques amodiations des règles
régissant le secret de la correspondance, ce qui est un sujet
juridiquement particulièrement délicat (d'autant plus que cette
lutte n'a de sens qu'au niveau international) mais il faut pour cela une
étude technique pour déterminer le point faible à attaquer
avec comme toujours un savant équilibre à préserver entre
"privacy" et la sécurité (jusqu'ou accepter l'anonymat?)
La loi actuelle permet déjà de sévire quand les auteurs
sont identifiés (car ils causent un préjudice en faisant
supporter par d'autres des charges indues) : en 2002 un spammeur était
condamné à verser 25M$ à son fournisseur
d'accès (EarthLink) pour avoir expédié plus d'un
milliard de mails. En 2003 ce même hébergeur obtenait d'Howard
Carmack surnommé "Buffalo Spammer" une condamnation à lui verser
16M$ de dommages et intérêts pour avoir envoyé
825 millions de SPAM.... Mais cela n'a guère d'impact sur des
spammeurs qui arrivent à cacher leur identité et l'analyse ci
dessus montre que cela devient le cas général
Le Netizen Protection Act proposé par C Smith à la chambre des
représentants n'est toujours pas voté (voir le site d'Eric
Labbé spécialiste de la réglementation du spamming
à l'université de Montréal
www.droit.umontreal.ca/~labee,
www.digiplace.com/e-law
,
www.biozone.ml.org/juriscom
et
www.cauce.org
L'Etat de Californie l'a interdit, mais quelle portée pratique?, l'Etat de Washington a adopté une loi très sévère permettant de condamner l'expéditeur qui cache son nom ou le motif explicite de son envoi ... mais encore faut-il mettre la main sur l'expéditeur réel...: la encore c'est essentiellement les PME débutantes qui risquent de se faire incriminer |