LES NOUVELLES D'EVARISTE Numéro 994

dimanche, 29 mai 2016

• Dirigeable Charges Lourdes 60T (SAFE Cluster)
• Arrêté du 9 mai 2016 fixant les tarifs de la liste d'opposition au démarchage téléphonique (rectificatif)
• Arrêté du 18 mai 2016 portant agrément des laboratoires ou des organismes pour effectuer certains types de prélèvements et d'analyses à l'émission des substances dans l'atmosphère
• Arrêté du 27 mai 2016 modifiant l'arrêté du 24 mai 2016 portant dérogation temporaire aux règles en matière de temps de conduite et de repos pour le transport d'hydrocarbures
• Arrêté du 4 mai 2016 délimitant la zone nucléaire à accès réglementé du centre nucléaire de production d'électricité de Blayais
• Arrêté du 10 mai 2016 délimitant la zone nucléaire à accès réglementé du centre nucléaire de production d'électricité de Saint-Alban/Saint-Maurice
• Arrêté du 10 mai 2016 délimitant la zone nucléaire à accès réglementé du site nucléaire AREVA NP de Romans
• Arrêté du 11 mai 2016 autorisant la société C43 SAS à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel
• Arrêté du 17 mai 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pays de Bray - Cuestas Nord et Sud (zone spéciale de conservation)
• Arrêté du 17 mai 2016 pris en application de l'article 7 du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les règles dérogatoires pour l'indemnisation des frais occasionnés par les déplacements temporaires des membres et des agents de l'Autorité de sûreté nucléaire
• Décret n° 2016-681 du 26 mai 2016 modifiant le décret n° 89-693 du 21 septembre 1989 instituant la médaille du tourisme
• LOI n° 2016-564 du 10 mai 2016 renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme (rectificatif)
• CRE Délibération du 19 mai 2016 portant décision relative à l'expérimentation, par Fosmax LNG, du service de stock dédié au terminal de Fos Cavaou
• CRE Délibération du 25 mai 2016 portant vérification de la conformité du barème des tarifs réglementés de vente de gaz en distribution publique proposé par ENGIE pour le mois de juin 2016 à la formule tarifaire fixée par l'arrêté du 24 juin 2015
• CNIL Délibération n° 2016-111 du 21 avril 2016 portant avis sur un projet de décret autorisant les téléservices tendant à la mise en oeuvre du droit des usagers de saisir l'administration par voie électronique (demande d'avis n° 1938305)
• Décret n° 2016-698 du 27 mai 2016 relatif aux subventions à l'amélioration des logements locatifs sociaux en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion et à Mayotte, prévus aux articles R. 323-13 à R. 323-22 du code de la construction et de l'habitation
• écret n° 2016-685 du 27 mai 2016 autorisant les téléservices tendant à la mise en oeuvre du droit des usagers de saisir l'administration par voie électronique
• Décret n° 2016-686 du 27 mai 2016 relatif à la durée de validité de la certification des entreprises souhaitant être destinataires de produits liés à la défense

samedi, 28 mai 2016

• A 134km/h au lieu de 90, près de Rouen : permis retiré (Tendance Ouest)
• Informations générales (DREAL Corse)
• Franchisés : bientôt la fin d'une injustice ? (alterecoplus)

vendredi, 27 mai 2016

• Une quinzaine de TGV bloqués entre Tours et Poitiers (lepoint)
• Quelles propositions et actions pour renforcer la production de logements en PACA et mieux l ... (DREAL Paca)
• CREFOP : il élabore une vision stratégique pour la carte des formations professionnelles (MaCommune)
• Engie qui possède 27 centrales électriques au charbon dans le monde, mais aucune en France, envisage de céder ou fermer sa centrale au charbon d'Hazelwood en Australie (lexpress)
• L'organigramme nominatif au 2 mai 2016 e la Dreal Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
• Georges Guiochon et Laurent Jacob : La catastrophe de Toulouse provoquée par une pollution atmosphérique ? (danieldissy)
• On the Catastrophic Explosion of the AZF plant in Toulouse, by Georges Guiochon
• Arrêté du 25 mai 2016 portant désignation des auditeurs diplômés de la session régionale "Jeunes" Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine (du 15 au 19 février 2016) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
• Arrêté du 19 mai 2016 pris en application de l'article L. 314-4 du code de l'action sociale et des familles fixant les dotations régionales limitatives relatives aux frais de fonctionnement des centres d'hébergement et de réinsertion sociale
• Décret du 25 mai 2016 modifiant le périmètre des installations nucléaires de base nos 108 et 109 de la centrale nucléaire de Flamanville, exploitée par Electricité de France-Société anonyme (EDF-SA) et implantée sur le territoire de la commune de Flamanville (Manche)
• Awabot : robots de téléprésence mobile haute performance (awabot)

jeudi, 26 mai 2016

• C à Vous : El Khomri exfiltrée, l'émission interrompue par des manifestants (lexpress)
• Mais qui sont ces petits hommes jaunes au bord des routes à Besançon ? (MaCommune)
• EXCLUSIF. Temps de travail des fonctionnaires : le rapport que Valls veut cacher (nouvelobs)
• L'ambassadeur russe à l'ONU nomme des sociétés turques qui aident Daesh à fabriquer des bombes (rt)
• Vladimir Poutine : les entrepreneurs français ont investi plus d'un milliard euros en Russie en 2015 (Le Journal Patriote)
• EDF : la CGT reconnue coupable de détournement de fonds (lopinion)
• Thales met Cannes sur orbite (lepoint)
• Grève générale en Belgique aussi : contre l'euro destruction du droit du travail manifestation nationale et grève générale #loitravail #loipeeters (initiative-communiste)
• France: le Crédit Mutuel ferme un compte bancaire du BDS (i24news)
• Arrêté du 9 mai 2016 délimitant la zone nucléaire à accès réglementé du centre nucléaire de production d'électricité de PALUEL
• Arrêté du 17 mai 2016 portant homologation de la décision n° 2016-DC-0544 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2016 fixant les limites de rejet dans l'environnement des effluents de l'installation nucléaire de base n° 148, dénommée ATALANTE, exploitée par le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) sur le site de Marcoule dans la commune de Chusclan (département du Gard)
• Arrêté du 23 mai 2016 relatif aux installations de production de chaleur et/ou d'électricité à partir de déchets non dangereux préparés sous forme de combustibles solides de récupération dans des installations prévues à cet effet associés ou non à un autre combustible et relevant de la rubrique 2971 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
• Arrêté du 23 mai 2016 relatif à la préparation des combustibles solides de récupération en vue de leur utilisation dans des installations relevant de la rubrique 2971 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
• Arrêté du 24 mai 2016 portant dérogation temporaire aux règles en matière de temps de conduite et de repos pour le transport d'hydrocarbures GRAND ANGLE - Les téléphones portables pullulent en prison (bvoltaire)

mercredi, 25 mai 2016

• Un Airbus de Swiss évite un avion d'espionnage américain (lematin)
• EgyptAir: des contrats avec des sociétés françaises pour retrouver les boîtes noires (lefigaro)
• Le logement social en région Nord - Pas-de-Calais - Picardie 22 opérations remarquables (DREAL nord-pas-de-calais-picardie)
• Dette qui explose et appauvrissement de Paris : quand la chambre régionale des comptes fustige la gestion d'Anne Hidalgo (atlantico)
• Brésil: l'enregistrement accablant d'un ministre clé ébranle le gouvernement Temer (levif.be)
• La cour de cassation a cassé l'arrêt AZF de la cour d'appel de Toulouse. Un nouveau procès se tiendra à Paris.
• Communiqué de la cour de cassation relatif à l'arrêt AZF (courdecassation)
• Ecausseville: une cathédrale de béton bientôt au livre Guiness des records ? (francetvinfo)
• Avis de vacance de l'emploi de directeur de l'académie de Paris
• Arrêté du 11 mai 2016 portant création d'une zone interdite temporaire à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) identifiée ZIT SAINT-DENIS 1, dans la région d'information de vol de Paris
• Décret n° 2016-659 du 20 mai 2016 relatif au traitement et à l'authentification des pièces en euros
• Arrêté du 9 mai 2016 délimitant la zone nucléaire à accès réglementé du centre nucléaire de production d'électricité de PALUEL
• Arrêté du 17 mai 2016 portant désignation du site Natura 2000 plateau de Beauregard (zone de protection spéciale)
• Arrêté du 17 mai 2016 portant désignation du site Natura 2000 vallée de l'Arve (zone de protection spéciale)
• Arrêté du 17 mai 2016 portant homologation de la décision n° 2016-DC-0544 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2016 fixant les limites de rejet dans l'environnement des effluents de l'installation nucléaire de base n° 148, dénommée ATALANTE, exploitée par le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) sur le site de Marcoule dans la commune de Chusclan (département du Gard)
• Arrêté du 23 mai 2016 relatif aux installations de production de chaleur et/ou d'électricité à partir de déchets non dangereux préparés sous forme de combustibles solides de récupération dans des installations prévues à cet effet associés ou non à un autre combustible et relevant de la rubrique 2971 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
• Arrêté du 23 mai 2016 relatif à la préparation des combustibles solides de récupération en vue de leur utilisation dans des installations relevant de la rubrique 2971 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
• Arrêté du 24 mai 2016 portant dérogation temporaire aux règles en matière de temps de conduite et de repos pour le transport d'hydrocarbures
• Étienne Chouard - Ce que Pierre Jovanovic vous cache sur la crise
• L'explosion chez Variscan Mines revendiquée par un groupuscule breton (ouest-france)
• Sondage : Les forces de l'ordre doivent-elles débloquer les raffineries ? (francetvinfo)

mardi, 24 mai 2016

• La menace de Total sur l'avenir des raffineries en grève (lesechos)
• Un outil d'évaluation (DREAL Nord - Pas-de-Calais Picardie)
• La perte de la biodiversit : éà enrayer, par un développement équilibré, durable, concerté, respectueux et cohérent du territoire (DREAL Nord - Pas-de-Calais Picardie)
• Bilan électrique 2015 et perspectives en région Hauts-de-France : progression des énergies renouvelables de 15% et consommation en légère hausse (rte) Arrêté du 17 mai 2016 portant nomination de M. Pierre FABRE sur l'emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Centre-Val de Loire, chargé des fonctions de responsable de l'unité départementale d'Indre-et-Loire
• Arrêté du 12 mai 2016 portant maintien en fonction à titre intérimaire du directeur général de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
• Arrêté du 3 mai 2016 accordant au GIE "Sud Atlantique" un permis exclusif de recherches de sables et graviers siliceux marins, dit "PER Sud Atlantique", portant sur les fonds marins du plateau continental au large de l'estuaire de la Gironde (Gironde et Charente-Maritime)
• Arrêté du 12 mai 2016 portant homologation du circuit de vitesse de Mortefontaine (Oise)
• Arrêté du 12 mai 2016 portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe)
• Décision du 19 mai 2016 modifiant la décision du 27 avril 2016 fixant la forme et le contenu du questionnaire que remplit le candidat au don de sang en application de l'article R. 1221-5 du code de la santé publique
• Décret n° 2016-658 du 20 mai 2016 relatif aux hôpitaux de proximité et à leur financement
• LOI n° 2016-653 du 23 mai 2016 autorisant l'approbation de l'avenant n° 6 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté de Monaco à la convention du 28 février 1952 entre la France et la Principauté de Monaco sur la sécurité sociale
• LOI n° 2016-654 du 23 mai 2016 autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Irak sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements
• LOI n° 2016-655 du 23 mai 2016 autorisant la ratification de l'accord portant création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures
• Les Etats-Unis lèvent leur embargo sur les ventes d'armes au Vietnam (xinhua)
• Valls: "Il n'y aura pas de retrait" de la Loi Travail (bvoltaire)
• Bibliothèque patrimoniale numérique de l'École nationale supérieure des mines de Paris (Mines ParisTech)
• Emmanuel Macron : "Il faut aller plus loin que la loi El Khomri" (lesechos)
• Avortements, contraception - France - Les chiffres (Ined)
• Où sont passés les réseaux sociaux français? (lefigaro)
• L'Egypte demande à la Grèce les transmissions de l'équipage d'Egyptair avec les contrôleurs aériens (rt)

lundi, 23 mai 2016

• La France va emprunter 187 milliards d'euros en 2016 (lepoint)
• La Chine et la Russie retournent à l'étalon-or : l'effondrement du système monétaire fiduciaire occidental a peut-être commencé (wikistrike)
• Les difficultés d'approvisionnement en carburant persistent (lesechos)
• Atlas transfrontalier Tome 3 (DREAL Nord - Pas-de-Calais Picardie)
• Comment améliorer son orthographe et sa grammaire ? (blog-orthographique) > Jean Peyrelevade : "Je n'exclus pas qu'EDF soit la prochaine catastrophe" (lesechos)
• Downed EgyptAir flight correlates with Phoenix Express 2016 joint military exercise and ‘no fly' order (govtslaves)
• Greece Issued NOTAM for Israeli Military Exercise On EgyptAir MS804 Flight Path
• L'Egypte envoie un sous-marin à la quête des boîtes noires du vol MS804 (euronews)
• Des milliers de personnes ont manifesté contre l'avortement à Zagreb (Croatie) (ndf)
• STMicro compte revenir à la croissance sur toutes ses activités cette année (lesechos)
• Airbus présente une moto imprimée en 3D (lefigaro)
• Nokia: plus de 1000 postes supprimés en Finlande (lapresse.ca)
• Airbus va livrer 32 hélicoptères pour l'armée britannique (bilan.ch)
• Fives, l'ETI qui s'est réinventée (lesechos)
• La Chine accélère ses achats de terres agricoles en France. Déjà 1 700 hectares rachetés. (insolentiae)
• Nouveau tour de vis à venir sur le budget des ministères (lesechos)
• Insee : Au premier trimestre 2016, la fréquentation touristique se redresse (+1,0 % sur un an) (veilleinfotourisme)
• Fessenheim : l'Etat propose 100 millions d'euros d'indemnisation à EDF (lemonde)
• Fusions-acquisitions : les prix reculent nettement en Europe (lesechos)
• Semaine Spéciale E-Commerce: un secteur en pleine consolidation en France (frenchweb)
• e-Commerce : le nombre de transactions en France explose (itespresso)
• Une aide de 4 000 € pour les PME qui embauchent | (direccte idf)

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