LES NOUVELLES D'EVARISTE Numéro 976

dimanche, 24 janvier 2016

• La Commission européenne commence à craquer (polemia)
• Hollande tempère les espoirs de signature rapide du contrat Rafale à l'Inde (afp)
• Responsabilité sociale des entreprises et compétitivité (strategie.gouv)
• Rencontres DIRECCTE Rhône-Alpes : le numrique , changer les regards, agir
• Atlas de la santé au travail en Nord - Pas-de-Calais - Actualisation 2015 (DIRECCTE Nord - Pas-de-Calais)
• Tableau synoptique des dispositifs en faveur de l'emploi pour le secteur marchand (DURECCTE Pays-de-la-Loire)
• Demandes de changement de nom (Accès protégé textes 80 à 110)
• Arrêté du 22 janvier 2016 portant nomination sur l'emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine, chargé des fonctions de responsable du pôle "concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie"
• Arrêté du 22 janvier 2016 portant nomination sur l'emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine, chargé des fonctions de responsable du pôle "entreprises, emploi, économie"
• Arrêté du 22 janvier 2016 portant nomination de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine, chargé des fonctions de secrétaire général
• Arrêté du 22 janvier 2016 portant nomination sur l'emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes, chargé des fonctions de responsable du pôle "concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie"
• Arrêté du 22 janvier 2016 portant nomination sur l'emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes, chargé des fonctions de responsable du pôle "entreprises, emploi, économie"
• Arrêté du 22 janvier 2016 portant nomination sur l'emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne - Rhône-Alpes, chargé des fonctions de responsable du pôle "concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie"
• Arrêté du 22 janvier 2016 portant nomination sur l'emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne - Rhône-Alpes, chargé des fonctions de responsable du pôle "entreprises, emploi et économie"
• Arrêté du 22 janvier 2016 portant nomination sur l'emploi de directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne - Rhône-Alpes, chargée des fonctions de secrétaire générale
• Arrêté du 22 janvier 2016 portant nomination sur l'emploi de directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne - Franche-Comté, chargée des fonctions de responsable du pôle "concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie"
• Arrêté du 22 janvier 2016 portant nomination sur l'emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne - Franche-Comté, chargé des fonctions de responsable du pôle "entreprises, emploi, économie"
• Arrêté du 22 janvier 2016 portant nomination sur l'emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées, chargé des fonctions de responsable du pôle "concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie"
• Arrêté du 22 janvier 2016 portant nomination sur l'emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais - Picardie, chargé des fonctions de responsable du pôle "concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie"
• Arrêté du 22 janvier 2016 portant nomination sur l'emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais - Picardie, chargé des fonctions de responsable du pôle "entreprises, emploi, économie"
• Arrêté du 22 janvier 2016 portant nomination sur l'emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Normandie chargé des fonctions de responsable du pôle "concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie"
• Arrêté du 22 janvier 2016 portant nomination d'un directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement (région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine)
• Arrêté du 22 janvier 2016 portant application des articles L. 562-2 et suivants et L. 714-1 et suivants du code monétaire et financier (lutte contre le terrorisme)
• Décision du 21 janvier 2016 portant délégation de signature (direction générale de la prévention des risques)
• Le Salvador bannit le Roundup de Monsanto et connaît des récoltes records (onsaitcequonveutquonsache)

samedi, 23 janvier 2016

• A Davos, Macron triomphe et Valls fait un fiasco, à Paris, François Hollande, lui, s'amuse du spectacle (atlantico)
• Castrophes naturelles: les assureurs à la recherche de solutions pour les pays émergents (20minutes)
• Avis de vacance d'un emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine chargé des fonctions de responsable de l'unité départementale de la Marne
• Arrêté du 11 janvier 2016 portant nomination au conseil d'administration du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
• Arrêté du 12 janvier 2016 portant nomination au conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
• Arrêté du 7 janvier 2016 relatif à l'approbation du cahier des charges "Projets d'excellence industrielle et projets de croissance et développement"
• Arrêté du 7 janvier 2016 relatif à l'approbation du cahier des charges n° 5 "Projets structurants pour la compétitivité"

vendredi, 22 janvier 2016

• Sursis pour les blogueurs français (upgrade-pc)
• Sous le coup d'une amende de 70 millions de dollars, Les Petites soeurs des pauvres en appellent à la Cour Suprême (aleteia)
• Russie: le rouble et la Bourse de Moscou rebondissent dans le sillage du pétrole (lamontagne)
• Le plongeon du rouble met Poutine sous pression (20minutes.fr)
• MyndBlue, le bracelet connecté qui détecte la dépression (bfmtv)
• Les logements vacants en Picardie en 2013 (DREAL Picardie)
• L'éco-prêt à taux zéro en Rhône-Alpes en 2014 - Baisse du recours au prêt écologique (DREAL Rhône-Alpes)
• Ségolène Royal, véritable chef d'orchestre des élus de la transition énergétique (lagazettedescommunes)
• Bilan 2014 de l'eau en Bretagne : ressources en eau superficielles et souterraines, qualité des eaux... (DREAL Bretagne)
• Les agents de la Dréal ont les camions dans leur viseur (Deux-Sèvres) (lanouvellerepublique)
• Stations Hydrométriques gérées par la DREAL Pays de la Loire (data.gouv)
• Prévention de l'usure et de la désinsertion professionnelle (sessions de sensibilisation) (DIRECCTE Nord-Pas-de-Calais - Picardie)
• Un nouvel outil au service des professionnels franciliens des services à la personne (DIRECCTE IDF)
• Une rupture conventionnelle ne peut être remise à la Direccte qu'après l'expiration du délai de rétractation (actuel-rh)
• Haute-Savoie > SAP Services à la Personne > S A P > Les contacts, les liens... (DIRECCTE Auvergne - Rhône-Alpes)
• Le CPH n'est pas compétent pour homologuer une rupture conventionnelle refusée par la DIRECCTE (jceavocats)
• RencontresDireccteRA : Depuis 21 ans, les Rencontres ont l'ambition d'éclairer les préoccupations majeures des politiques nationales (DIRECCTE Auvergne - Rhône-Alpes)
• Tableau synoptique des dispositifs en faveur de l'emploi pour le secteur marchand (DREAL Pays-de-la-Loire)
• L'unité départementale de la Loire de la DIRECCTE Auvergne-Rhône-Alpes unifie ses locaux avec une nouvelle signalétique, créative, harmonieuse et efficace. (igroup)
• Demandes de changement de nom (Accès protégé textes 99 à 143)
• Avis n° 2 relatif à la fermeture de la pêcherie de dorade rose dans les zones VI, VII, VIII pour l'année 2016
• Arrêté du 18 janvier 2016 portant nomination d'un directeur régional délégué des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine
• Décret du 20 janvier 2016 portant nomination à la Commission nationale du débat public
• Arrêté du 20 janvier 2016 portant désignation des auditrices et auditeurs de la 202e session en région (promotion "Hélie Denoix de Saint Marc") de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles et Amiens du 3 novembre au 17 décembre 2015
• Décret n° 2016-34 du 20 janvier 2016 portant dispositions pénales et de procédure pénale pour l'application du code de l'environnement de Saint-Barthélemy et modifiant le code de procédure pénale
• Arrêté du 13 janvier 2016 autorisant la mutation de la concession de mines de sels de sodium dite "concession de Parrapon" (Gard) au profit de la société Kem One SAS
• Arrêté du 23 novembre 2015 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
• Arrêté du 31 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 plateau du Cap Corse (zone spéciale de conservation)
• Le FMI veut que les migrants puissent travailler sans salaire minimum! (insolentiae)
• Les Français repris par la folie du dirigeable (lesechos)
• L'Assemblée fait le premier pas vers la création d'un "Windows" français (lemonde)

jeudi, 21 janvier 2016

• Est-ce normal d'espionner ses ennemis sur les réseaux sociaux ? (madame.lefigaro)
• Accident de train à Brétigny : un nouveau rapport d'expertise pointe des fautes individuelles (atlantico)
• "Paradoxes probabilistes' une conférence de Bernard Beauzamy, le mardi 16 février 2016
• Avis relatif à un appel à candidatures en vue de pourvoir à la fonction de président de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
• Décision du comité de règlement des différends et des sanctions du 25 novembre 2015 sur le différend qui oppose la société Parc Eolien Omissy 1 à la société Electricité Réseau Distribution France (ERDF) relatif à l'exécution d'un contrat d'accès au réseau public de distribution d'électricité d'une installation de production éolienne
• Décision du comité de règlement des différends et des sanctions du 25 novembre 2015 sur le différend qui oppose la société Parc Eolien Lislet 2 à la société Electricité Réseau Distribution France (ERDF) relatif à l'exécution d'un contrat d'accès au réseau public de distribution d'électricité d'une installation de production éolienne
• Peut-être une neuvième planète dans le système solaire (afp)
• Arrêté du 19 janvier 2016 fixant la liste et le classement par groupe des emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat au sein des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

mercredi, 20 janvier 2016

• le 19 janvier, pic de consommation électrique entre 18h et 20h (DREAL paca)
• Yvelines : la taxe foncière augmente de 66% (leparisien)
• Gastro-entérite : le seuil épidémique est atteint en France métropolitaine (leparisien)
• Coup d'éclat pétrolier de Poutine? (sahartv)
• Non, les sanctions nucléaires contre l'Iran n'ont pas fonctionné (arretsurinfo)
• Un amendement pour interdire les liens hypertextes (numerama)
• Décret du 18 janvier 2016 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et de prénoms et libération de l'allégeance française (Accès protégé)
• Décret du 18 janvier 2016 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents et francisation de noms et prénoms (Accès protégé)
• Arrêté du 11 janvier 2016 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'or dit "Permis Pédral" à la Société des mines de Saint-Elie dans le département de la Guyane
• Arrêté du 12 janvier 2016 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'or, d'argent, de platine, des métaux de la mine de platine, de cuivre, de cérium, de scandium et autres éléments de terres rares, de zinc, de plomb, de chrome, de nickel, de tellure et de diamant dit "Permis NEM 4" à la société Newmont LaSource dans le département de la Guyane
• Décret n° 2016-24 du 18 janvier 2016 relatif à l'Institut d'études politiques de Paris
• Arrêté du 12 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 19 février 2007 fixant les conditions de demande et d'instruction des dérogations définies au 4° de l'article L. 411-2 du code de l'environnement portant sur des espèces de faune et de flore sauvages protégées
• Arrêté du 14 décembre 2015 portant agrément de protection de l'environnement de l'association "Agir pour l'environnement - APE"
• Hospital Albert Schweitzer à Lambaréné (tripadvisor)

mardi, 19 janvier 2016

• Un grand pas en avant pour l'open data en France : l'ouverture du fichier SIRENE (c-radar)
• Valls envisage des mesures contre les manifestations en faveur du boycott de produits israéliens (agenceinfolibre)
• Evaluation environnementale > Examen au cas par cas 2016 (DREAL ALsace)
• Inquiets pour leur santé, les rugbymen veulent des médecins indépendants des clubs (lefigaro)
• La croissance chinoise au plus bas depuis 1990 (latribune)
• INSEE L'année 2015 marquée par une forte hausse des décès (francesoir)
• Equipe Internet Society France (isoc)
• Coignard - Chômage : la ligne Maginot de Hollande (lepoint)
• "Climat investigation" de Philippe Verdier (inumaginfo)
• Twitter en panne pour des raisons inexpliquées dans plusieurs pays européens (huffingtonpost)
• Demandes de changement de nom (Accès protégé textes 109 à 128)
• CNIL Délibération n° 2015-380 du 5 novembre 2015 portant avis sur un projet d'arrêté portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé "outil et système d'informations relatives aux infractions sur les stupéfiants" (OSIRIS) (demande d'avis n° 1833169)
• Arrêté du 23 décembre 2015 fixant le modèle du formulaire "Déclaration d'accident du travail ou d'accident de trajet"
• Arrêté du 24 décembre 2015 supprimant le modèle du formulaire "couverture maladie universelle - demande de protection de base"
• Arrêté du 24 décembre 2015 supprimant le modèle du formulaire de demande de rattachement à un assuré des ayants droit autres que les enfants pour les assurances maladie et maternité
• La 24ème édition du Forum des Télécommunications aura lieu le Jeudi 11 février 2016 à Paris Expo Porte de Versailles
• Un député veut bloquer les plateformes sans représentant juridique en France (nextinpact)

lundi, 18 janvier 2016

• Le réseau DREAL / DDTM en Bretagne (DREAL Bretagne)
• Plans relatifs aux déchets (DREAL des Pays de la Loire)
• Les lauréats du Label national EcoQuartier 2015 (DREAL Bretagne)
• Démission surprise du patron de la Simmad (L'Opinion)
• Un téléphérique reliant le pont de Sèvres à la gare routière de Vélizy-Villacoublay pour 2019-2020 - France 3 Paris Ile-de-France (fr3)
• Et que faire en cas d'escroquerie sur le web ? Le ministère de l'intérieur vous donne les conseils (interieur.gouv)
• [VIDÉO] Un échec prometteur pour SpaceX, le projet spatial d'Elon Musk (slate)
• Observatoire des métropoles (comparaison des métropoles françaises)
• Version 1 du scénario d'échanges sur les cours d'eau police de l'eau aux formats géographiques (sandre.eaufrance)
• l'invasion des drones de loisirs, stars au CES de Las Vegas (france-science)
• Régions métropolitaines 2016 + sièges DREAL DRAAF en mode web (geobretagne)
• Données publiques : un peu de réalisme, SVP (lagazettedescommunes)
• Les services de santé au travail interentreprises agréés par la DIRECCTE (idf.direccte)
• La Direccte IDF a refusé 604 enregistrements d'organismes formation.Focus sur décret qualité (droit-de-la-formation)
• Prévention de l'usure et de la désinsertion professionnelle (sessions de sensibilisation) (DIRECCTE nord-pas-de-calais-picardie)
• A compter du 18/01/2016, la DIRECCTE Toulon vous accueille sur rendez-vous (var.gouv)
• 18 propositions pour connecter (enfin!) les parlementaires à l'entreprise (challenges)
• Taïwan - Tsai Ying-wen, la magicienne des élections (leventdelachine)
• Affaire Kerviel: une magistrate exprime ses doutes sur l'enquête (bvoltaire)
• Les freelances français voient 2016 en rose ! (hopwork)
• Attaques et défenses sur bitcoin et blockchain (medium)
• Bercy va lancer un comparateur en ligne des tarifs bancaires (lemonde)
• Plus d'un million de réfugiés rentrés en Syrie grâce à la Russie (sputnik)

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