LES NOUVELLES D'EVARISTE Numéro 970

dimanche, 13 décembre 2015

• COP21 : un accord historique adopté (novethic)
• La lutte contre la pollution entre les mains câlines de l'industrie (altermonde-sans-frontiere)
• Que penser des résultats de la conférence de Paris sur le climat
• Décret du 11 décembre 2015 portant nomination d'un consul général de France à Alger - M. WIET (Jean)
• Décret n° 2015-1666 du 11 décembre 2015 portant application de la loi n° 2011-884 du 27 juillet 2011 relative aux collectivités de Guyane et de Martinique et modifiant la partie réglementaire (R) du code général des collectivités territoriales
• Décret n° 2015-1653 du 11 décembre 2015 instituant un délégué à l'économie sociale et solidaire
• Arrêté du 11 décembre 2015 portant reconnaissance de groupements de navires

samedi, 12 décembre 2015

• Paris réussit le tour de force de sceller un accord universel historique sur le climat (lesechos)
• Jean Tirole sur l'accord COP21 : "Dans les faits, nous ne sommes guère plus avancés qu'il y a six ans" (lopinion)
• PLU de Huisnes-sur-mer (DREAL Basse-Normandie)
• Arrêté du 1er décembre 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
• Arrêté du 8 décembre 2015 portant cessation de fonctions de la directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
• Arrêté du 9 décembre 2015 portant attribution de fonctions d'intérim pour la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
• Arrêté du 11 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2015 déterminant une zone réglementée à faible risque à la suite d'une déclaration d'influenza aviaire hautement pathogène et limitant certains mouvements hors du territoire national depuis le département de la Dordogne
• Décret n° 2015-1637 du 10 décembre 2015 relatif au périmètre d'application des critères d'ordre des licenciements pour les entreprises soumises à l'obligation d'établir un plan de sauvegarde de l'emploi

vendredi, 11 décembre 2015

• Darnétal : Révision du POS de Darnétal en PLU (DREAL Haute-Normandie)
• Transition énergétique, un appel à projets à destination des PME (DREAL Bretagne)
• Commune de Mérignac. projet d'aménagement Vert castel 2 (DREAL Aquitaine)
• Une inspectrice du travail condamnée : mobilisation devant les locaux de la Direccte (ladepeche)
• Les risques psycho-sociaux dans le giron du juge judiciaire (WK-CE)
• Les Français accumulent un découvert bancaire record depuis 20 ans (lefigaro)
• Jean-Pierre Crettez et Guy Lorette, Reconnaissance de l'écriture manuscrite, Techniques de l'Ingénieur, 1998 (books)
• L'avenir du nucléaire français Jeudi 31 mars 2016 - Palais du Luxembourg
• Avis relatif à la fermeture de la pêche de l'anguille de moins de 12 centimètres destinée à la consommation par les pêcheurs professionnels en eau douce du secteur "Adour" de l'unité de gestion de l'anguille "Adour-cours d'eau côtiers"
• Avis de vacance des fonctions de directeur de l'Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble
• Arrêté du 10 décembre 2015 portant nomination des membres de l'Observatoire de la sécurité des cartes de paiement
• Arrêté du 9 décembre 2015 portant désignation des auditeurs diplômés de la session régionale "Jeunes" Nord - Pas-de-Calais (du 26 au 30 octobre 2015) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
• Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2015-1620 du 10 décembre 2015 adaptant les agences régionales de santé et les unions régionales de professionnels de santé à la nouvelle délimitation des régions
• Arrêté du 7 décembre 2015 portant modification de l'arrêté du 11 septembre 2013 relatif aux mesures de sûreté de l'aviation civile
• Décret n° 2015-1615 du 10 décembre 2015 relatif au label "Transition énergétique et écologique pour le climat"
• Décret n° 2015-1614 du 9 décembre 2015 modifiant et simplifiant le régime des installations classées pour la protection de l'environnement et relatif à la prévention des risques

jeudi, 10 décembre 2015

• La DREAL PACA a présenté l'observatoire des risques à la COP 21, mercredi 9 décembre 2015
• Menace informatique : décrypter la recommandation de l'OCDE (alain-bensoussan)
• On peut stopper une hémorragie due à une blessure par balle en 15 secondes (slate)
• Avis de vacance d'un emploi de directeur adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de La Réunion
• Arrêté du 7 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 2 septembre 2005 fixant les conditions d'exercice des fonctions de démineur de la sécurité civile
• Arrêté du 2 décembre 2015 fixant le modèle du formulaire "Déclaration de ressources de l'année 2014"
• La Commission européenne autorise deux OGM de la société Monsanto (actu-environnement)

mercredi, 9 décembre 2015

• Mesures topographiques - Septembre 2015 (DREAL Alsace)
• Stage - Élaboration et mise en oeuvre d'un projet de veille Auvergne-Rhône-Alpes Logistique & Mobilité (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)
• Les accidents du travail baissent timidement (lesechos)
• Comment Israël exporte le pétrole de Daech vers l'Union européenne (olivierdemeulenaere)

mardi, 8 décembre 2015

• Arrêté du 19 novembre 2015 autorisant la société ALTERNA à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel
• Arrêté du 19 novembre 2015 autorisant la société SOREGIES à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel
• Arrêté du 27 novembre 2015 renouvelant l'agrément d'un organisme prévu par l'article R. 543-108 du code de l'environnement
• Arrêté du 27 novembre 2015 autorisant au titre de l'année 2016 l'ouverture d'un concours commun externe pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux publics de l'Etat, d'élèves ingénieurs des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie, d'élèves ingénieurs de l'industrie et des mines
• Décret n° 2015-1591 du 7 décembre 2015 pris pour l'application de certaines dispositions du règlement (UE) n° 2015/751 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2015 relatif aux commissions d'interchange pour les opérations de paiement liées à une carte
• Pologne : Le gouvernement annonce l'arrêt du remboursement des FIV | Gènéthique (genethique)
• Arrêté du 1er décembre 2015 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0530 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 27 octobre 2015 portant déclassement de l'installation nucléaire de base n° 106, dénommée "LURE" (laboratoire pour l'utilisation du rayonnement électromagnétique), exploitée par le Centre national de la recherche scientifique, dans la commune de Bures-sur-Yvette (département de l'Essonne)

lundi, 7 décembre 2015

• Accident mortel d'un TGV d'essais en Alsace: des juges désignés pour enquêter (dna)
• Les écoles de Beijing suspendront les activités en plein air face au smog (china)
• Pourquoi rétablir la continuité écologique ? (ONEMA, 2010) (DREAL Corse)
• LE SDAGE Loire-Bretagne adopté par le Comité de Bassin (DREAL Centre)
• Charte CO2 : 11 nouvelles entreprises s'engagent en Aquitaine (DREAL Aquitaine)
• 7 études scientifiques viennent confirmer que le fluor abaisse l'intelligence dès l'enfance (fawkes)
• Trans-Pacific Partnership text has been released (cbc)
• Benoît de Ruffray va quitter Vinci pour prendre la tête d'Eiffage (lesechos)
• Vidéo - Crash d'AirAsia : un problème technique mal géré (aeronewstv)

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