Les nouvelles d'EVARISTE®

LES NOUVELLES D'EVARISTE
Numéro 930

dimanche, 8 mars 2015

Arrêté du 18 février 2015 portant nomination au comité stratégique de maîtrise des risques
Décret du 6 mars 2015 portant nomination d'un secrétaire général chargé de la préparation et de l'organisation de la vingt et unième session de la conférence des parties à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques - M. GUIGNARD (Pierre-Henri)
Arrêté du 3 mars 2015 autorisant au titre de l'année 2015 l'ouverture d'un examen professionnel d'accès au corps de l'inspection du travail

samedi, 7 mars 2015

vendredi, 6 mars 2015

Décret du 5 mars 2015 portant nomination du secrétaire général du Gouvernement - M. GUILLAUME (Marc)
The European Natural Gas Network (Capacities at cross-border points on the primary market) (entsog)
Arrêté du 23 février 2015 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2011 homologuant les coefficients SN et VN résultant de l'application de l'arrêté du 4 mars 2011 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie radiative du soleil telles que visées au 3° de l'article 2 du décret n° 2000-1196 du 6 décembre 2000
Arrêté du 13 février 2015 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations à l'interdiction de destruction de spécimens de certaines espèces animales protégées peuvent être accordées par les préfets pour assurer la sécurité aérienne

jeudi, 5 mars 2015

mercredi, 4 mars 2015

Marmande : l'eau polluée bientôt analysée (Sud Ouest)
Pourquoi il ne faut pas piéger le frelon asiatique (terra-eco)
Arrêté du 2 mars 2015 portant nomination sur l'emploi de directeur des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Guadeloupe
Arrêté du 3 février 2015 fixant la liste et le nombre de sièges des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Décret n° 2015-241 du 2 mars 2015 fixant les règles relatives à la composition et au fonctionnement des conseils de l'école supérieure du professorat et de l'éducation de l'université de la Nouvelle-Calédonie et portant extension et adaptation dans les îles Wallis et Futuna des articles D. 721-1 à D. 721-8 du code de l'éducation
Arrêté du 3 février 2015 portant extension du périmètre d'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle périodique de certaines catégories d'installations classées soumises à déclaration
Arrêté du 23 février 2015 accordant la prolongation exceptionnelle du permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures conventionnels liquides ou gazeux, dit "Permis de Saint-Just-en-Brie" (Seine-et-Marne), à la société Vermilion REP SAS

mardi, 3 mars 2015

lundi, 2 mars 2015

Melsbroek s'en va-t'en-guerre (opex360)
Avis de vacance de l'emploi de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Bretagne
Avis relatif aux conditions de dépôt de demande d'autorisation de pêche ORGP "pêche de loisir du thon rouge" et de déclaration de débarquement de thon rouge pour l'année de gestion 2015
Décision du 23 février 2015 relative à la reconnaissance de la dimension nationale du projet déposé par la Compagnie nationale du Rhône (CNR) en vue de réaliser une infrastructure de recharge pour véhicules électriques
Décret n° 2015-231 du 27 février 2015 relatif à la gestion des sources radioactives scellées usagées
Décret n° 2015-230 du 25 février 2015 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Géorgie relatif à l'établissement et aux activités de l'Agence française de développement et de la Société de promotion et de participation pour la coopération économique en Géorgie, signé à Tbilissi le 13 mai 2014


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