LES NOUVELLES D'EVARISTE Numéro 927

dimanche, 15 février 2015

• Rhône. Un routier allemand sous Fourvière avec 14 t de matières dangereuses (leprogres)
• CNIL Délibération n° 2015-001 du 15 janvier 2015 portant avis sur un projet de décret relatif au blocage des sites provoquant à des actes de terrorisme ou en faisant l'apologie et des sites diffusant des images et représentations de mineurs à caractère pédopornographique (demande d'avis n° 14037041)
• Décret n° 2015-174 du 13 février 2015 portant amélioration des échanges d'information dans le cadre de la lutte contre le terrorisme
• Arrêté du 6 février 2015 portant dérogation à l'interdiction de circulation des poids lourds en fin de semaine dans le cadre des élections départementales
• Décret n° 2015-169 du 14 février 2015 relatif à la compétence territoriale des tribunaux administratifs pour connaître des décisions ministérielles en matière de police administrative et de prévention du terrorisme
• Décret n° 2015-168 du 13 février 2015 fixant le montant de l'amende pour émissions excédentaires prononcée à l'encontre des exploitants des établissements hospitaliers exclus du système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre
• Décret n° 2015-167 du 13 février 2015 authentifiant la population des Français établis hors de France au 1er janvier 2015
• Mobilisons-nous pour 2025 ! (expofrance2025)
• Royal invite ses fonctionnaires à réduire leurs emails (bfmtv)

samedi, 14 février 2015

• Transition énergétique : le Barsuraubois, territoire écologique en devenir ? - Bar-sur-Aube (l'est éclair)
• Pollution aux particules fines : qui est responsable ? Quelles solutions ? (ademe)
• Délibération n° 2015-004 du 15 janvier 2015 portant avis sur un projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 17 février 2010 modifié portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé "Système d'information numérique standardisé" (SINUS) (demande d'avis n° 1363480v2)
• Décret n° 2015-164 du 12 février 2015 instituant la commission paritaire de conciliation spécifique au domaine des obtentions végétales
• Arrêté du 12 février 2015 portant institution d'une régie de recettes auprès du service de coopération et d'action culturelle de l'ambassade de France au Gabon, à Sao Tomé-et-Principe

vendredi, 13 février 2015

• Opération de contrôle des routiers au péage de Narbonne (L'indépendant)
• DREAL : Joël Miette s'en va, Pierre Chrisment arrive (Le Progrès)
• Lot-et-Garonne - Le plan social de Tarkett rejeté (ladepeche)
• Dans le Rhône, la traque aux travailleurs détachés s'intensifie (lefigaro)
• 17 février à Paris, Colloque EUREKA : "Eurêka accompagne les pépites de la French Tech à la conquête des Smart Cities" (automotech)
• "Sous Hollande, on pourchasse, on traque et on neutralise" (lejdd)
• Panorama 2014 de l'électricité renouvelable (energie2007)
• Pourquoi votre enfant serait-il un handicapé "hyperactif" ? par le Dr Thierry-Ferjeux MICHAUD-NÉRARD, pédopsychiatre, Association Développement & Santé
• Premier succès à l'export pour le Rafale (aeronewstv)
• Arrêté du 12 février 2015 portant application des articles L. 562-2 et suivants du code monétaire et financier
• Décret n° 2015-158 du 11 février 2015 relatif à la mise en place du timbre dématérialisé pour la délivrance des passeports

jeudi, 12 février 2015

• Vie privée: un dirigeable de l'armée attise les inquiétudes à Washington (afp)
• RN 21 : les premiers travaux à l'horizon 2018 (ladepeche)
• L'Inspection du travail met la pression sur Fenwal (lanouvellerepublique)
• Cuzorn (47) : le plan social proposé par Tarkett non homologué (sudouest)
• DIRECCTE Franche-Comté : Fonctionnaires au bord du burn-out ? (estrepublicain)
• L'école d'ingénieurs Télécom Bretagne "Computational Electromagnetics Research Laboratory" accentue ses recherches sur le cerveau. (letelegramme)
• Aléas climatiques. ERDF consolide son réseau (letelegramme)
• Arrêté du 22 janvier 2015 portant sur le classement d'une liste de cours d'eau, tronçons de cours d'eau ou canaux au titre du 1° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement
• Arrêté du 22 janvier 2015 portant sur le classement d'une liste de cours d'eau, tronçons de cours d'eau ou canaux au titre du 2° du I de l'article L. 214-17 du code de l'environnement
• Décret n° 2015-148 du 10 février 2015 portant publication de la convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique (ensemble une annexe), signée à Istanbul le 11 mai 2011
• Exclusif : la non-livraison du Mistral coûterait 5 millions par mois à la France, hors éventuels dommages et intérêts (lopinion)

mercredi, 11 février 2015

• Influence des compétences numériques sur l'emploi et sur la productivité (directioninformatique)
• Les USA créent une nouvelle agence de sécurité informatique (rpdefense)
• Bruay-La Buissière : la DREAL mène les investigations sur les affaissements (La Voix du Nord)
• Les gîtes géothermiques de minime importance (DREAL Centre)
• Arrêté du 9 février 2015 définissant la nature et les modalités de l'assistance du haut fonctionnaire de défense et de sécurité auprès du Premier ministre à la grande chancellerie de la Légion d'honneur
• Arrêté du 28 janvier 2015 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) accordé à la France pour la zone océan Atlantique à l'est de la longitude 45° O et Méditerranée pour l'année 2015
• Arrêté du 4 février 2015 relatif aux dates de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille jaune pour l'année 2015 et d'anguille argentée pour la campagne de pêche 2015-2016
• Décret n° 2015-145 du 9 février 2015 relatif à l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
• Arrêté du 30 janvier 2015 abrogeant l'arrêté du 20 mars 2003 relatif aux conditions sanitaires régissant l'emploi, la commercialisation, les échanges, les importations et les exportations de certains produits d'origine animale destinés à l'alimentation et à la fabrication d'aliments des animaux d'élevage ou à d'autres usages et l'arrêté du 4 août 2005 relatif aux conditions sanitaires régissant les échanges intracommunautaires, les importations et les exportations de certains produits contenant ou préparés à partir de matières animales destinés à l'alimentation et à la fabrication d'aliments des animaux familiers
• Arrêté du 3 février 2015 relatif à l'indication géographique protégée "Agneau de Pauillac"

mardi, 10 février 2015

• Mauvaise nouvelle pour la France : la croissance économique repart ! (ndf)
• CNCDH Avis sur le respect des droits fondamentaux des populations vivant en bidonvilles
• Arrêté du 28 janvier 2015 portant nomination de la directrice régionale et interdépartementale adjointe de l'environnement et de l'énergie de la région Ile-de-France
• Arrêté du 2 février 2015 portant nomination d'un directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement (région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
• Arrêté du 2 février 2015 portant nomination au Comité de bassin Rhin-Meuse
• Arrêté du 2 février 2015 portant nomination d'un directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement (région Nord - Pas-de-Calais)
• "L'intégration des énergies renouvelables dans le système électrique", le 2 avril 2015 (adapes)
• Vidéo - Falcon 8X, Rafale : début d'année prometteur pour Dassault (aeronewstv)
• LOI n° 2015-136 du 9 février 2015 relative à la sobriété, à la transparence, à l'information et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques
• Climate change, food and biodiversity par Jean-François Soussana

lundi, 9 février 2015

• Martigues. Le PPRT de Lavéra fait débat (maritima)
• Tsipras veut réclamer des "indemnités de guerre" à l'Allemagne (nouvelobs)
• Tsípras prend le risque d'un affrontement avec l'Europe (lesechos)
• "SwissLeaks" : révélations sur un système international de fraude fiscale (lemonde)

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