LES NOUVELLES D'EVARISTE Numéro 919

dimanche, 21 décembre 2014

• Louis XVI : Testament du Roi Louis XVI - 1789 - exécution Louis XVI
• Avis n° 24 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2014
• Laurent Fabius, gravement malade, devrait être remplacé (voltaire)
• Le pétrole sera bientôt une énergie renouvelable (slate)
• Décret n° 2014-1550 du 19 décembre 2014 pris pour l'application de la loi n° 2014-315 du 11 mars 2014 renforçant la lutte contre la contrefaçon
• Arrêté du 18 décembre 2014 relatif à l'approbation du cahier des charges "Culture de l'innovation et de l'entrepreneuriat"
• Décret n° 2014-1546 du 19 décembre 2014 relatif aux coefficients multiplicateurs de la taxe additionnelle "recherche" à la taxe sur les installations nucléaires de base
• Arrêté du 11 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 11 avril 2014 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) accordé à la France pour la zone océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest et la Méditerranée pour l'année 2014
• LOI n° 2014-1545 du 20 décembre 2014 relative à la simplification de la vie des entreprises et portant diverses dispositions de simplification et de clarification du droit et des procédures administratives

samedi, 20 décembre 2014

• Les effectifs de la fonction publique ont encore grimpé en 2013 (lesechos)
• Musée des Confluences à Lyon : record de France du gaspillage d'argent public (capital)
• Arrêté du 11 décembre 2014 portant nomination du président de l'observatoire des prix, des marges et des revenus à Wallis-et-Futuna
• Avis de vacance d'emploi de directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Lorraine
• Avis de vacance d'emploi de directeur adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Mayotte chargé des fonctions de responsable du pôle "politique du travail"
• Avis de vacance d'emploi de directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne
• Avis de vacance de l'emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire chargé des fonctions de responsable du pôle "politique du travail"
• Arrêté du 8 décembre 2014 portant agrément d'une station de contrôle et d'entretien de radeau de sauvetage
• Arrêté du 11 décembre 2014 portant nomination d'un directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement de la région Ile-de-France
• Arrêté du 11 décembre 2014 portant nomination d'un directeur régional et interdépartemental adjoint, de l'équipement et de l'aménagement de la région Ile-de-France
• Convention du 17 décembre 2014 entre l'Etat et BPI-Groupe relative au programme d'investissements d'avenir (action : "Fonds national d'innovation", "Partenariats régionaux d'innovation")
• Convention du 17 décembre 2014 entre l'Etat et la Caisse des dépôts et consignations (CDC) relative au programme d'investissements d'avenir (action : "Fonds national d'innovation", "Culture de l'innovation et de l'entrepreneuriat")
• Convention du 17 décembre 2014 entre l'Etat et BPI-Groupe relative au programme d'investissements d'avenir (actions : "Développement de l'économie numérique", "Soutien aux usages, services et contenus numériques innovants, volet "Subventions et avances remboursables", "Usages et technologies du numérique")
• Décret du 19 décembre 2014 portant nomination d'un conseiller d'Etat en service extraordinaire - M. DAMBRINE (Fabrice)
• Décision du 11 décembre 2014 portant délégation de signature (délégué interministériel au développement de la vallée de la Seine)
• Avis de vacance de l'emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur, chargé des fonctions de responsable du pôle "concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie"
• Arrêté du 15 décembre 2014 fixant les modèles des formulaires des demandes d'autorisation et d'approbation prévues aux articles L. 111-7-5, L. 111-8 et L. 122-1 du code de la construction et de l'habitation
• Arrêté du 15 décembre 2014 relatif à l'indication géographique "Génépi des Alpes"
• Arrêté du 18 décembre 2014 pris en application de l'article 151 du code général des impôts, annexe 4, fixant la date à partir de laquelle la retenue opérée dans les cercles au profit de la cagnotte des jeux dits "de cercle" est enregistrée sur une machine automatique et les modalités d'emploi de cette machine
• Arrêté du 11 décembre 2014 fixant la liste complémentaire des territoires concernés par l'expérimentation de la garantie jeunes
• Décret n° 2014-1537 du 19 décembre 2014 relatif à l'élaboration et à la mise en oeuvre de la politique des ressources humaines du ministère de la défense
• Arrêté du 4 décembre 2014 portant déclaration d'inutilité, déclassement du domaine public de l'Etat et remise au service France Domaine d'un terrain situé à Tours (Indre-et-Loire)
• Arrêté du 11 décembre 2014 autorisant l'exercice de l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients finals et aux gestionnaires de réseaux pour leurs pertes

vendredi, 19 décembre 2014

• La police de la pensée : le nouveau djihad de la gauche morale par le Dr Michaud-Nérard Thierry-Ferjeux
• Des milliards de dollars pour un dirigeable de surveillance au-dessus du Maryland (agoravox)
• La loi Macron : une loi pour licencier abusivement (Marianne)
• Annulation de l'homologation d'un PSE (droit-public)
• La loi Macron : une loi pour licencier abusivement (Marianne)
• Annulation de l'homologation d'un PSE (droit-public)
• Réunion plénière du Groupe d'échanges entre l'ARCEP,les collectivités territoriales et les opérateurs (GRACO) le 2 décembre 2014
• En passe de respecter son obligation de couverture de 75 % de la population en 3G, l'opérateur vient de récupérer des fréquences 1.800 MHz qu'il pourra utiliser pour la 4G. (lesechos)
• Plus de logements prévus dans l'Yonne jusqu'en 2030 (lyonne)
• La Mondialisation en perspective historique : L'Amérique hyperpuissance par Emma ROTHSCHILD

jeudi, 18 décembre 2014

• Le mystère du vol MH370 (parismatch)
• Présentation des lauréats de l'appel à projets "Transports en commun et mobilité durable" (medde)
• Israël teste un système antimissile, mais une interception fait long feu (rpdefense)
• JOB OFFER Avis de vacance de l'emploi de directeur de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)
• Arrêté du 10 décembre 2014 fixant le montant prévisionnel des charges de service public liées à l'achat de biométhane et la contribution unitaire pour l'année 2015
• http://www.perspectives-spatiales.com/ "Perspectives Spatiales 2015" à Paris, le 14 janvier 2015
• Arrêté du 3 décembre 2014 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique 2798
• Arrêté du 3 décembre 2014 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique 1716-2
• Arrêté du 4 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2012 portant agrément de l'Association des contrôleurs indépendants (ACI) pour ce qui concerne les citernes, les conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) ainsi que les flexibles destinés au transport des marchandises dangereuses par voies terrestres et maritime
• Arrêté du 4 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2012 portant agrément de l'APAVE pour ce qui concerne les citernes, les conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) ainsi que les flexibles destinés au transport des marchandises dangereuses par voies terrestres et maritime

mercredi, 17 décembre 2014

• Notre-Dame-des-Landes: Valls prêt à engager la construction de l'aéroport après la mi-2015 (20minutes)
• Sécurité routière : les Testerins sur le pont (sudouest)
• La Russie angmente son stock d'or (news360x)
• Gérard Berry, l'homme qui parle aux ordinateurs (lemonde)
• Avis relatif aux éditeurs du passeport pour animal de compagnie
• Avis de vacance de l'emploi de directeur adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Guyane, chargé des fonctions de responsable du pôle "concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie"
• Avis de vacance de l'emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes, chargé des fonctions de responsable de l'unité territoriale de Haute-Savoie
• Arrêté du 3 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 1er août 2012 relatif à l'identification des carnivores domestiques et fixant les modalités de mise en oeuvre du fichier national d'identification des carnivores domestiques
• Décret du 15 décembre 2014 prolongeant l'autorisation d'exploiter le stockage souterrain de gaz de Martigues (Bouches-du-Rhône) accordée à la société Géogaz-Lavera SA
• Décret du 15 décembre 2014 prolongeant l'autorisation d'exploiter le stockage souterrain de gaz naturel de Gournay-sur-Aronde (Oise) accordée à la société GDF SUEZ SA
• Décret n° 2014-1513 du 16 décembre 2014 relatif à la retraite progressive
• Décret n° 2014-1508 du 15 décembre 2014 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté de Monaco relatif à la prise en charge sur le territoire français de déchets radioactifs monégasques (ensemble une annexe), signé à Paris le 9 novembre 2010
• Avenant n° 2 du 15 décembre 2014 à la convention du 13 janvier 2014 modifiée entre l'Etat et le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives relative au programme d'investissements d'avenir (action : "Maîtrise des technologies nucléaires")
• Convention du 15 décembre 2014 entre l'Etat et l'ADEME relative au programme d'investissements d'avenir (action : "Véhicules et transports du futur")
• Convention du 15 décembre 2014 entre l'Etat et l'ADEME relative au programme d'investissements d'avenir (action : "Démonstrateurs de la transition écologique et énergétique")
• Contrat de désendettement et de développement : François Hollande offre 1 milliard d'euros à la Côte d'Ivoire (jeuneafrique)

mardi, 16 décembre 2014

• Russie : Poutine face au krach historique du rouble (lepoint)
• Situation mensuelle de l'Etat (octobre 2014)
• Arrêté du 8 décembre 2014 portant institution d'une régie de recettes auprès de la direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées pour le compte de commerce "approvisionnement des armées en produits pétroliers, autres fluides et produits complémentaires"
• Arrêté du 1er décembre 2014 autorisant la société Vialis à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel
• La Cour des comptes appelle à des "mesures d'urgence" pour sauver les retraites complémentaires (lemonde)

lundi, 15 décembre 2014

• La cour de Justice britannique déclare que les bébés à naitre sont des organismes (genethique)
• Russian rouble falls to new low against US dollar (bbc)
• Journée jeunes ingénieurs et jeunes chercheurs, le 10 mars 2015 à Mines Paristech (imdr)
• Circulaire du 18 juillet 2014 relative à la sécurité du secours médical d'urgence héliporté
• Rapport du Parlement Européen sur le Système HAARP (wikistrike)
• Accord à Lima sur les bases d'un futur traité sur le climat (unfcc)
• Pauvres girafes : l'espèce est en voie d'extinction et tout le monde s'en fiche (atlantico)
• Depuis la nuit des temps, le pouvoir de battre monnaie était une forme d'expression de la souveraineté (philosophie-spiritualite)
• La BCE exige des gouvernements européens l'enlèvement de tout symbole chrétien sur les pièces (lesmoutonsenrages)
• La France subit la plus grave récession : celle de l'activité industrielle (insee)
• Assurance auto : quels sont les risques en cas de fausse déclaration ? (jechange)

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