LES NOUVELLES D'EVARISTE Numéro 804

dimanche, 7 octobre 2012

• Avis relatif à l'indice du coût de la construction du deuxième trimestre 2012 (décret n° 2009-1568 du 15 décembre 2009)
• Avis relatif à l'indice des loyers des activités tertiaires du deuxième trimestre 2012 (loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 et décret n° 2011-2028 du 29 décembre 2011)
• Vocabulaire des sciences et techniques spatiales (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

samedi, 6 octobre 2012

• Qui s'enrichit avec le coltan ? Comment extrait on le coltan ? (cg)
• Salon ProjeCt les 24 et 25 octobre à Lille Grand palais
• Valenciennes : il détourne 24 000E à la DREAL (lavoixdunord)
• Délibération du 27 septembre 2012 portant décision relative aux règles d'allocation des capacités de court terme commercialisées sur le terminal méthanier de Fos Cavaou du 1er avril 2013 au 31 mars 2017
• Décret n° 2012-1128 du 4 octobre 2012 relatif aux vérifications préalables à l'ouverture d'un livret A

vendredi, 5 octobre 2012

• Transfert du site ours sur le site internet de la DREAL Midi-Pyrénées
• La pollution de l'air réduit l'espérance de vie dans l'Union européenne
• La commission européenne DG CONNECT souhaite renouveler son groupe d'experts conseils (ex ISTAG) [Schouller]
• L'argent du père de famille britannique abattu lors de la tuerie de Chevaline a été saisi dans une banque à Genève (Suisse) (tdg)
• MESURES NOMINATIVES Décret du 3 octobre 2012 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
• Décret du 3 octobre 2012 portant cessation de fonctions du secrétaire général du haut-commissariat de la République en Polynésie française - M. ROCHATTE (Alexandre)
• Décret n° 2012-1125 du 3 octobre 2012 relatif aux obligations de vigilance et de déclaration pour la prévention de l'utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme
• Arrêté du 1er octobre 2012 fixant la répartition des sommes misées sur les jeux exploités par La Française des jeux
• Décret n° 2012-1125 du 3 octobre 2012 relatif aux obligations de vigilance et de déclaration pour la prévention de l'utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme
• Un test sanguin pour dépister l'autisme ? (doctissimo)
• Conférence de M. Michel SPIRO, Président du conseil du CERN sur la recherche et découverte du Boson de Higgs à Jouy-en-Josas le 26 octobre 2012

jeudi, 4 octobre 2012

• ISOC Sénégal (sn)
• Novacom Services, systèmes de géolocalisation innovants de suivi GPS de véhicules, gestion de flotte, télé-relève
• Passe le volant, nouvelle campagne de la Sécurité routière
• Décret n° 2012-1113 du 2 octobre 2012 portant abrogation du décret n° 2011-506 du 9 mai 2011 portant détermination des plafonds de prise en charge par l'Etat des frais de scolarité des enfants français scolarisés dans un établissement d'enseignement français à l'étranger
• Décret du 3 octobre 2012 portant nomination du directeur adjoint de l'Institut des hautes études de défense nationale - M. Bouchité (Joël)
• Décision du 3 septembre 2012 donnant acte du désistement de la SARL Or Vert de sa demande de règlement du différend qui l'oppose à la société Electricité Réseau Distribution France relatif au raccordement d'un projet d'installation de production d'électricité photovoltaïque
• JOB OFFER Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel (DDPP du Rhône)
• Arnaud Montebourg installe la mission sur les bornes électriques (reuters)
• Automobile : le bonus à l'achat de voitures électriques est prolongé en 2013 (boursier.com)
• Arnaud Montebourg arrive en Renault Zoe au Conseil des ministres (afp)
• Rapport Louis Gallois: il faut alléger les charges des entreprises !

mercredi, 3 octobre 2012

• Oise : Formations aux logiciels libres
• Club régional pour la ville durable en région Centre le 22 octobre 2012
• Séisme modéré en Italie ressenti en France jusqu'à Toulon, Draguignan. Intensité IV à l'épicentre, magnitude 3,9 ML-INGV
• XXIe Fête de la Science, du 10 au 14 octobre 2012, dans toute la France
• Jérôme Filippini nouveau directeur général de la modernisation de l'Etat
• La Grèce est à vendre, à la découpe (mediapart)
• OGM, bisphénol A, Médiator : l'Etat se donne-t-il les moyens de nous protéger ? (Terra eco)
• Opacité des subventions aux associations (Observatoire des subventions)
• Décret n° 2012-1107 du 1er octobre 2012 portant publication de l'accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kazakhstan pour le développement des utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire (ensemble une annexe), signé à Paris le 27 juin 2011
• Arrêté du 28 septembre 2012 portant application des articles L. 562-1 et suivants du code monétaire et financier
• Décret n° 2012-1108 du 2 octobre 2012 modifiant la durée de mise en oeuvre d'un traitement de données à caractère personnel relatif au contrôle à titre expérimental des congés de maladie des fonctionnaires de l'Etat
• Décret n° 2012-1109 du 1er octobre 2012 relatif à la protection des transports de fonds
• Arrêté du 20 septembre 2012 relatif à l'extension de l'avenant n° 4 à l'accord interprofessionnel triennal 2011-2012-2013 conclu dans le cadre du Comité national du pineau des Charentes portant sur une cotisation interprofessionnelle assise sur les volumes de pineau des Charentes élaborés
• Décret du 1er octobre 2012 portant admission à la retraite et maintien en activité (Cour des comptes) - M. de Mourgues (Jean-Michel)
• Décret du 1er octobre 2012 portant réintégration et radiation des cadres (ingénieurs des mines) - M. Dupont (Florian)
• Décret du 2 octobre 2012 portant cessation de fonctions de la sous-préfète chargée de mission auprès du préfet des Yvelines - Mme Minot (Corinne)
• Arrêté du 20 septembre 2012 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
• Avis relatif au transfert par une entreprise d'assurance maltaise de risques contractés en France en libre prestation de services
• JOB OFFER Un emploi de chargé de mission "agriculture, mer, environnement et développement durable", est vacant à compter du 1er octobre 2012 au secrétariat général pour les affaires régionales de Provence-Alpes-Côte d'Azur.
• Avis relatif à la nomination d'un liquidateur du groupement d'intérêt public "France Télé numérique"
• Michelin veut révolutionner l'automobile (latribune)
• Taxation des plus-values : derrière le cri de colère des "pigeons" entrepreneurs, un vrai risque pour l'industrie française (atlantico)
• Evolution and society par Philippe Coueignoux

mardi, 2 octobre 2012

• Conqueyrac Emploi : un chantier d'insertion en Pays cévenol (midilibre) li> ADMR 29. "Socialement, il n'y a plus de garde-fou" (letelegramme)
• Bulletin "Secheresse"- Semaine 39 et dernier ? (Franche Comté)
• Fukushima decontamination clean-up commences (The Japan Daily Press)
• Open data : Liste des redevances et licences pour les données publiques françaises
• Risque d'explosion des tuyaux de la SAR : Dakar guetté par une catastrophe nationale (pressafrik)
• Olivier Passet : Si l'inflation était la solution ! (xerfi)
• Les défaillances de sécurité des 19 centrales nucléaires françaises pointées par Bruxelles (lemonde)
• La nécessité de passer au protocole IPv6
• Grand débat "L'HOMME DANS SON ENVIRONNEMENT NUMERIQUE" / Conseil economique et Social / 15 novembre 2012 [Schouller]
• Les dirigeants de la société SARL MOLINA enfin reconnus coupables ! (FNE Midi-Pyrénées )
• Albi. Les deux entreprises pollueuses du Cérou condamnées (LaDépêche.fr)
• FNE et sa fédération régionale obtiennent la condamnation d'un pollueur dans le Tarn (fne)
• Avis relatif à divers indices et index : frais divers, transports routiers, végétaux et graines, espaces verts, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
• CRE Délibération du 26 juillet 2012 portant décision sur l'appel au marché de GRTgaz et FluxSwiss pour la création de capacités d'entrée depuis la Suisse vers la France au point d'interconnexion d'Oltingue
• Lettre HCL : 1er budget Duflot présenté... Budget 2013 (cawa)

lundi, 1 octobre 2012

• Les manuels d'économie de 1ère et de Terminale ignorent l'entreprise, les entrepreneurs et le marché (ndf)
• Les organisations sont-elles pathogènes ? (Corse) (Mediatoroscope)
• Validité du protocole préélectoral et saisine du Direccte (lamy)
• Qui sera le repreneur de Florange ? (gramef)
• DigiWorld Summit 2012 : Montpellier / 14 & 15 novembre 2012 [Schouller]
• 4 milliards de taxes pour la Sécurité Sociale (monfinancier.com)
• PCRDT Appel en cours thème Créativité et apprentissage : demi-journée TIC d'information le 5 octobre 2012 Ubifrance [Schouller]
• Arcelor-Mittal sonne le glas de Florange (L'Usine Nouvelle)
• Rejoindre le projet PPP Futur Internet [Schouller]
• L'auto est morte, vive l'auto ? (Terra eco)

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