Les nouvelles d'EVARISTE®

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LES NOUVELLES D'EVARISTE
Numéro 795

dimanche, 5 août 2012

Bilan 2011 de la Sécurité Routière en Languedoc-Roussillon
Bulletin "Secheresse" Semaine 31 (Franche-Comté)
Route Centre Europe Atlantique (RCEA) > Ateliers thématiques (Auvergne)
LES MINES DE FER, FOYER D'INNOVATIONS TECHNOLOGIQUES par Jean-Arthur Varoquaux > Les sanctions contre l'Iran : l'UE fait marche arrière (irib)
Auto : le mal vient de plus loin par Alain Lipietz
Inondations subites en Inde (video)
MESURES NOMINATIVES Décret du 1er août 2012 portant nomination du directeur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) - M. de la Bourdonnaye (Armel)
Décret du 1er août 2012 accordant une concession de mines d'or dite "Espérance" à la Compagnie minière Espérance - CME (Guyane)
Décret du 1er août 2012 accordant la concession de mines de bauxite dite "Concession de l'Arboussas" à la société Garrot-Chaillac, dans le département de l'Hérault
Arrêté du 12 juillet 2012 relatif aux spécifications techniques communes des vêtements de feu affectés à la lutte contre l'incendie des aéronefs sur les aérodromes des îles Wallis et Futuna, de Polynésie française et de Nouvelle-Calédonie
Décret n° 2012-951 du 1er août 2012 relatif au financement du recueil et du traitement des réclamations relatives aux brouillages des services de communication audiovisuelle par les réseaux du service mobile dans la bande 800 MHz
Premier tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures imposables au titre de l'année 2011 (revenus de 2011)
Arrêté du 1er août 2012 portant suspension de la mise sur le marché de jouets en mousse "tapis-puzzles" contenant du formamide

samedi, 4 août 2012

Audit the Fed First Shot in Ron Paul's Revolution
Consultation publique Schéma Régional Eolien (SRE) de Poitou-Charentes
Coup de Vent & Turbulences: La DREAL propose une consultation pendant les vacances! (Poitou-Charentes)
Gironde: validation du plan de traitement d'une fuite polluée de la papeterie Smurfit
Avis relatif aux caractéristiques principales d'une demande d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000 (Valence)
Avis relatif à l'indice des loyers commerciaux du premier trimestre de 2012 (loi n° 2008-776 du 4 août 2008 et décret n° 2008-1139 du 4 novembre 2008)
Décret du 1er août 2012 accordant la concession de mines de bauxite dite "Concession du Mas Rouch 2" à la Société d'industrialisation et de commercialisation de l'association des parents d'enfants inadaptés de Frontignan (SODICAPEI), dans le département de l'Hérault
Arrêté du 3 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2009 fixant les modalités d'organisation du concours interne pour l'accès au corps des ingénieurs des mines
Arrêté du 3 juillet 2012 fixant les modalités de recrutement des élèves de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris et des élèves de Télécom ParisTech en qualité d'ingénieurs-élèves des mines

vendredi, 3 août 2012

Ecovillage Experience (liberstilo)
Limoux : Une nouvelle aide pour les jeunes chômeurs (midilibre)
Installations de gaz situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation - Etat des installations intérieures de gaz - Diagnostic (afnor)
Décret n° 2012-931 du 1er août 2012 portant publication du protocole additionnel à l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Etat d'Israël relatif à la coopération dans le domaine de la recherche et du développement signé le 26 novembre 1992, signé à Jérusalem le 30 janvier 2011
Missile Defense Staff Warned to Stop Surfing Porn Sites (bloomberg)

jeudi, 2 août 2012

Séminaire Aristote /le bâtiment intelligent, source de valeurs / Ecole polytechnique / 11 septembre 2012 [Schouller]
Uncertainty Over Stricken Cargo Vessel (scillytoday)
Pendant le Ramadan, les MVNO communautaires se font la guerre
Règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé "Château de Versailles"
Règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux accessible par internet dénommé "Château de Versailles"
Avis relatif à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
Avis de vacance de l'emploi de directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement (région Nord - Pas-de-Calais)
JOB OFFER Avis de vacance de l'emploi de directeur de service à compétence nationale (CP2I)
Arrêté du 23 juillet 2012 constatant le montant du droit à compensation de l'accroissement de charges résultant pour les collectivités territoriales membres du Syndicat des transports d'Ile-de-France, en matière de services ferroviaires régionaux de voyageurs, de la modification du barème des redevances d'utilisation du réseau ferré national en application du décret n° 2008-1204 du 20 novembre 2008 et de l'arrêté du 4 décembre 2008 fixant le barème des redevances d'utilisation du réseau ferré national à compter du 13 décembre 2009
Décret n° 2012-925 du 30 juillet 2012 modifiant le décret n° 2007-1873 du 26 décembre 2007 instituant une aide à l'acquisition des véhicules propres
Arrêté du 27 janvier 1993 relatif à l'utilisation des combustibles minéraux solides dans les petites installations de combustion
MESURES NOMINATIVES M. Bruno BEZARD, inspecteur général des finances, est nommé directeur général des finances publiques à compter du 5 août 2012. M. David AZEMA est nommé commissaire aux participations de l'Etat à compter du 1er septembre 2012.
Avis relatif à la conclusion du débat public et décision du maître d'ouvrage du 29 juin 2012 sur le projet de mise à grand gabarit de la Seine amont entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine
Le rapport du groupe régional d'expertise Nitrates (GREN) est en ligne
Direction régionale de l'environnement : les réponses du DREAL en Aveyron
Rapport soumis à la consultation sur le bassin Loire-Bretagne sur le projet de révision du zonage
Arrêté du 27 juillet 2012 modifiant les arrêtés du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants et la liste des substances psychotropes
Décret n° 2012-928 du 31 juillet 2012 relatif au registre du commerce et des sociétés
MESURES NOMINATIVES Décret du 31 juillet 2012 portant maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l'ordre national du Mérite
ArcelorMittal: le nombre d'emplois menacés passe à près de 800 (lesoir.be)
Global Views teaser 2nd
Pétrole : le russe Gazprom Neft participera à deux nouveaux projets en Irak (irib)
On veut ré-industrialiser la France ? On n'en prend par le chemin... par Jean-Michel Billaut

mercredi, 1 août 2012

Arrêté du 4 juillet 2012 autorisant la renonciation à l'exploitation par la société GRTgaz d'une canalisation de transport de gaz (département des Bouches-du-Rhône) Arrêté du 17 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 19 mai 2004 relatif au contrôle de la mise sur le marché des substances actives biocides et à l'autorisation de mise sur le marché des produits biocides aux fins de l'inscription de plusieurs substances actives aux annexes dudit arrêté
Arrêté du 17 juillet 2012 concernant l'interdiction d'utilisation de certains produits biocides
"L'habitat : une question économique, sociale et durable" : actes ADP, journée 2011 par Guy Lemée
La Banque publique d'investissement devra s'appuyer sur des structures régionales (lesechos)
Transparency par Philippe Coueignoux
Le DREAL a rencontré la profession (Volonté Paysanne)

mardi, 31 juillet 2012

lundi, 30 juillet 2012

Comment les JO 2004 ont ruiné la Grèce (slate)
Inde : panne d'électricité géante pour 300 millions d'habitants (nouvelobs)
L'association Sciences Po Environnement publie un guide sur les déchets (actu-environnement)
Validation du décret de classement ICPE des éoliennes : le pourquoi du comment (actu-environnement)
L'industrie européenne passe à l'offensive contre la Chine (lesechos)
Fontaine: chauffeurs de camions et vacanciers, surveillez votre poids (l'Alsace)


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