Arrêté du 18 mars 2008 fixant la liste des écoles habilitées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé
Arrêté du 11 avril 2008 modifiant l'arrêté du 12 juillet 1993 fixant les règles communes d'admission et de scolarité dans les instituts nationaux des sciences appliquées en vue de l'obtention du diplôme d'ingénieur
Arrêté du 3 avril 2008 modifiant l'arrêté du 16 mai 1997 modifié portant création de la mention complémentaire "employé barman"