Législation communautaire en vigueur Document 398R1570 Chapitres du répertoire où le document peut être trouvé: [ 03.50.30 - Secteur vétérinaire et zootechnique ] Actes modifiés: 390R2377 (Modification) 398R1570 Règlement (CE) nº 1570/98 de la Commission du 17 juillet 1998 modifiant les annexes I à IV du règlement (CEE) nº 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Journal officiel n° L 205 du 22/07/1998 p. 0010 - 0039 Texte: RÈGLEMENT (CE) N° 1570/98 DE LA COMMISSION du 17 juillet 1998 modifiant les annexes I à IV du règlement (CEE) n° 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté européenne, vu le règlement (CEE) n° 2377/90 du Conseil du 26 juin 1990 établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 1569/98 de la Commission (2), et notamment ses articles 6, 7 et 8, considérant que, depuis l'adoption de ce règlement, les annexes ont été modifiées à plusieurs reprises; que ces textes, en raison de leur nombre, de leur complexité et de leur dispersion dans les différents Journaux officiels, sont difficiles à utiliser et manquent dès lors de la clarté nécessaire que doit présenter toute réglementation; qu'il convient, dans ces conditions, de procéder à leur codification; qu'il y a lieu, à cette occasion, de préciser ou de rectifier la dénomination ou la désignation chimique de certains composés et de corriger certaines erreurs matérielles; considérant que les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des médicaments vétérinaires, A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: Article premier Les annexes I à IV du règlement (CEE) n° 2377/90 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement. Article 2 Le présent règlement entre en vigueur le soixantième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes. Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 17 juillet 1998. Par la Commission Martin BANGEMANN Membre de la Commission (1) JO L 224 du 18. 8. 1990, p. 1. (2) Voir page 7 du présent Journal officiel. ANNEXE A. L'annexe I du règlement (CEE) n° 2377/90 est modifiée comme suit: 1. Médicaments anti-infectieux 1.1. Agents chimiothérapiques 1.1.1. Sulfonamides >EMPLACEMENT TABLE> 1.1.2. Dérivés de la diamino pyrimidine >EMPLACEMENT TABLE> 1.2. Antibiotiques 1.2.1. Pénicillines >EMPLACEMENT TABLE> 1.2.2. Céphalosporines >EMPLACEMENT TABLE> 1.2.3. Quinolones >EMPLACEMENT TABLE> 1.2.4. Macrolides >EMPLACEMENT TABLE> 1.2.5. Florfénicol et composants liés >EMPLACEMENT TABLE> 1.2.6. Tetracyclines >EMPLACEMENT TABLE> 1.2.7. Thiamphénicol et composants liés >EMPLACEMENT TABLE> 2. Agents antiparasitaires 2.1. Médicaments agissant sur les enoparasites 2.1.1. Salicylanilides >EMPLACEMENT TABLE> 2.1.2. Tétra-hydro-imidazoles (imidazolthiazoles) >EMPLACEMENT TABLE> 2.1.3. Benzimidazoles et pro-benzimidazoles >EMPLACEMENT TABLE> 2.2. Médicaments agissant sur les ectoparasites 2.2.1. Organophosphates >EMPLACEMENT TABLE> 2.2.2. Formamidines >EMPLACEMENT TABLE> 2.3. Médicaments agissant sur les endo- et les ectoparasites 2.3.1. Avermectines >EMPLACEMENT TABLE> 3. Médicaments agissant sur le système nerveux 3.2. Médicaments agissant sur le système nerveux autonome 3.2.1. Antiadrénergiques >EMPLACEMENT TABLE> 4. Anti-inflammatoires4.1. Anti-inflammatoires non stéroïdiens 4.1.1. Dérivés de l'acide arylpropionique >EMPLACEMENT TABLE> 4.1.2. Dérivés des fénamates >EMPLACEMENT TABLE> 5. Corticoïdes 5.1. Glucocorticoïdes >EMPLACEMENT TABLE> B. L'annexe II du règlement (CEE) n° 2377/90 est modifiée comme suit: 1. Composés chimiques inorganiques >EMPLACEMENT TABLE> 2. Composés organiques >EMPLACEMENT TABLE> 3. Substances généralement reconnues comme inoffensives >EMPLACEMENT TABLE> 4. Substances utilisées dans les médicaments homéopathiques vétérinaires >EMPLACEMENT TABLE> 5. Substances utilisées comme additifs alimentaires dans les aliments destinés à la consommation humaine >EMPLACEMENT TABLE> C. L'annexe III du règlement (CEE) n° 2377/90 est modifiée comme suit: 1. Médicaments anti-infectieux 1.1. Agents chimiothérapiques 1.1.2. Benzenesulphonamides >EMPLACEMENT TABLE> 1.2. Antibiotiques 1.2.1. Beta-Iactamase inhibitors >EMPLACEMENT TABLE> 1.2.2. Macrolides >EMPLACEMENT TABLE> 1.2.4. Céphalosporines >EMPLACEMENT TABLE> 1.2.5. Aminoglycosides >EMPLACEMENT TABLE> 1.2.6. Quinolones >EMPLACEMENT TABLE> 1.2.9. Polymyxines >EMPLACEMENT TABLE> 1.2.10. Pénicillines >EMPLACEMENT TABLE> 1.2.11. Florfénicol et composants liés >EMPLACEMENT TABLE> 2. Agents antiparasitaires 2.1. Médicaments agissant sur les endoparasites 2.1.2. Benzimidazoles et pro-benzimidazoles >EMPLACEMENT TABLE> 2.2. Médicaments agissant sur les ectoparasites 2.2.1. Formamidines >EMPLACEMENT TABLE> 2.2.2. Dérivés d'iminophenyl thiazolidine >EMPLACEMENT TABLE> 2.2.4. Organophosphates >EMPLACEMENT TABLE> 2.2.5. Dérivés de l'acylurée >EMPLACEMENT TABLE> 2.3. Substances agissant contre les endo- et les ectoparasites 2.3.1. Avermectines >EMPLACEMENT TABLE> 3. Médicaments agissant sur le système nerveux 3.2. Médicaments agissant sur le système nerveux autonome 3.2.1. Médicaments ß2 sympathomimétiques >EMPLACEMENT TABLE> 5. Médicaments anti-inflammatoires 5.1. Médicaments anti-inflammatoires non -stéroïdiens 5.1.1. Dérivés de l'acide arylpropionique >EMPLACEMENT TABLE> D. L'annexe IV du règlement (CEE) n° 2377/90 est modifiée comme suit: Substance(s) pharmacologiquement active(s) «Chloramphénicol Chloroforme Chlorpromazine Colchicine Dapsone Dimétridazole Furazolidone Métronidazole Nitrofuranes Ronidazole» Fin du document Document livré le: 11/03/1999

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