Législation communautaire en vigueur Document 398D1022(01) Chapitres du répertoire où le document peut être trouvé: [ 01.40.10 - Généralités ] 398D1022(01) Décision du Conseil du 13 octobre 1998 portant nomination des membres du comité scientifique et technique Journal officiel n° C 324 du 22/10/1998 p. 0001 - 0001 Texte: DÉCISION DU CONSEIL du 13 octobre 1998 portant nomination des membres du comité scientifique et technique (98/C 324/01) LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique, et notamment son article 134, vu l'avis de la Commission, considérant que, par sa décision du 7 février 1994 (1), complétée par ses décisions du 6 octobre 1997 (2), le Conseil a nommé les membres du comité scientifique et technique pour la période du 1er avril 1993 au 31 mars 1998, DÉCIDE: Article premier Sont nommés membres du comité scientifique et technique, pour la période du 1er avril 1998 au 31 mars 2003: M. Th. VAN RENTERGEM M. Cl. A. TRUFFIN M. H. B. MØLLER Pr. Dr. A. BIRKHOFER Pr. Dr. H.-H. HENNIES Pr. Dr. Ch. STREFFER Pr. Dr. M. KAUFMANN Dipl.-Ing. W. BÜRKLE M. A. KATSANOS M. R. CARO MANSO M. A. GRAU MALONDA M. J. M. MARTÍNEZ-VAL M. B. BARRÉ M. L. PATARIN M. P. CASEAU M. J.-F. LACRONIQUE M. P. LALLEMAND Dr. F. J. MULLIGAN Ing. C. MANCINI Dr. A. AIRAGHI Ing. R. ANDREANI Dr. G. DAMIANI Ing. R. DE FELICE M. H. WAGENER M. H. VAN DER LAAN M. A. H. M. VERKOOIJEN Univ. Pr. Dipl.-Ing. Dr. M. HEINDLER Univ. Pr. Dr. P. HILLE Pr. J. M. RIBEIRO MOREIRA DE ARAÚJO Pr. J. CARVALHO SOARES Pr. A. VUORINEN M. L. HÖGBERG M. S. BJURSTRÖM Dr. D. POOLEY Dr. S. ION Dr. A. DUNCAN Dr. S. A. HARBISON M. D. ANDERSON Article 2 La nomination de chacune des personnes énumérées à l'article 1er de la présente décision prend effet à la date à laquelle le Conseil aura reçu l'acceptation de cette nomination. Fait à Bruxelles, le 13 octobre 1998. Par le Conseil Le président C. EINEM (1) JO C 48 du 16.2.1994, p. 5. (2) JO C 321 du 22.10.1997, p. 7 et 8. Fin du document Document livré le: 11/03/1999

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