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Législation communautaire en vigueur
Document 396D0551
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[ 03.60.52 - Porc ]
Actes modifiés:
392D0469 (Modification)
396D0551
96/551/CE: Décision de la Commission du 5 septembre 1996 portant deuxième modification de la décision 92/469/CEE relative à l'autorisation de méthodes de classement des carcasses de porcs au Danemark (Le texte en langue danoise est le seul faisant foi.)
Journal officiel n° L 236 du 18/09/1996 p. 0049 - 0052
Texte:
DÉCISION DE LA COMMISSION du 5 septembre 1996 portant deuxième modification de la décision 92/469/CEE relative à l'autorisation de méthodes de classement des carcasses de porcs au Danemark (Le texte en langue danoise est le seul faisant foi.) (96/551/CE) LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté européenne, vu le règlement (CEE) n° 3220/84 du Conseil, du 13 novembre 1984, déterminant la grille communautaire de classement des carcasses de porcs (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 3513/93 (2), et notamment son article 5 paragraphe 2, considérant que, par sa décision 92/469/CEE (3), modifiée par la décision 94/564/CE (4), la Commission a autorisé différentes méthodes de classement des carcasses de porcs au Danemark; considérant que le gouvernement danois a demandé à la Commission d'autoriser l'utilisation de deux nouvelles méthodes de classement des carcasses de porcs et l'utilisation de nouvelles formules de calcul de la teneur en viande maigre des carcasses dans le cadre des méthodes de classement «KC» et «FOM/MK», déjà utilisées; que les informations requises conformément à l'article 3 du règlement (CEE) n° 2967/85 de la Commission, du 24 octobre 1985, établissant les modalités d'application de la grille communautaire de classement des carcasses de porcs (5) ont été fournies; que l'examen de la demande a montré que les conditions nécessaires à l'autorisation desdites méthodes de classement et desdites nouvelles formules sont remplies; considérant que la méthode de classement «ULTRA-FOM» n'est plus utilisée au Danemark et qu'il convient donc d'annuler l'autorisation délivrée pour cette méthode de classement; considérant que les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l'avis du comité de gestion de la viande de porc, A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier La décision 92/469/CEE est modifiée comme suit. 1) L'article 1er est remplacé par le texte suivant: «Article premier L'utilisation des méthodes suivantes est autorisée au Danemark pour le classement des carcasses de porcs conformément au règlement (CEE) n° 3220/84: - l'appareil appelé "Klassificeringscenter" (KC) et la méthode d'estimation y afférente, décrits dans la partie 1 de l'annexe, - l'appareil appelé "Fat-O-Meater/Manuel Klassificering" (FOM/MK) et la méthode d'estimation y afférente, décrits dans la partie 2 de l'annexe, - l'appareil appelé "Uni-Fat-O-Meater" (Unifom) et la méthode d'estimation y afférente, décrit dans la partie 3 de l'annexe, - l'appareil appelé "Fully Automatic Ultrasonic Carcase Grading" (Autofom) et la méthode d'estimation y afférente, décrits dans la partie 4 de l'annexe.» 2) La partie 1 de l'annexe est modifiée comme suit: a) la formule figurant au point 3 a) est remplacée par la formule suivante: «^y = 62,941 - 0,1706 x1 - 0,0818 x2 - 0,1645 x3 - 0,1964 x4 - 0,1005 x5 - 0,2553 x6 - 0,1813 x7 + 0,0853 x8 + 0,0452 x9 + 0,0513 x10 + 0,0427 x11»; b) dans la dernière phrase du point 4, les termes «100 kg» sont remplacés par les termes «110 kg». 3) La partie 2 de l'annexe est modifiée comme suit: a) la formule figurant au point 3 a) est remplacée par la formule suivante: «^y = 65,29152 - 0,2106379 x1 - 0,61076 x2 + 0,1128888 x3 + 0,02276837 x4»; b) dans la dernière phrase du point 3, les termes «100 kg» sont remplacés par les termes «110 kg». 4) Le texte de la partie 3 de l'annexe est remplacé par le texte de la partie 3 de l'annexe de la présente décision. 5) La partie 4 de l'annexe de la présente décision est ajoutée à l'annexe.
Article 2 Le royaume de Danemark est destinataire de la présente décision.
Fait à Bruxelles, le 5 septembre 1996. Par la Commission Franz FISCHLER Membre de la Commission
(1) JO n° L 301 du 20. 11. 1984, p. 1. (2) JO n° L 320 du 22. 12. 1993, p. 5. (3) JO n° L 265 du 11. 9. 1992, p. 39. (4) JO n° L 215 du 20. 8. 1994, p. 25. (5) JO n° L 285 du 25. 10. 1985, p. 39.
ANNEXE «PARTIE 3 Uni-Fat-O-Meater (Unifom) 1. Le classement des carcasses de porcs est effectué à l'aide de l'appareil appelé "Uni-Fat-O-Meater" (Unifom). 2. L'appareil est le même que l'appareil décrit au point 2 de la partie 2. Toutefois, l'Unifom diffère du FOM/MK pour ce qui est de l'ordinateur et du logiciel d'interprétation de la réflexion provenant de la sonde optique. En outre, l'Unifom n'est pas connecté à l'instrument de mesure du poids, de sorte que le poids d'abattage peut être inclus directement dans le calcul de la teneur en viande maigre. 3. La teneur en viande maigre de la carcasse est calculée selon la formule suivante: ^y = 67,520066 - 0,1240656 x1 - 0,8717984 x2 + 0,1088299 x3dans laquelle: ^y = le pourcentage estimé de viande maigre dans la carcasse x1 = l'épaisseur du lard dorsal (1) exprimée en millimètres, mesurée à 8 cm latéralement de la ligne médiane de la carcasse entre la troisième et la quatrième avant-dernière vertèbre lombaire x2 = l'épaisseur du lard dorsal (1) exprimée en millimètres, mesurée à 8 cm latéralement de la ligne médiane de la carcasse entre la troisième et la quatrième avant-dernière côte x3 = l'épaisseur du muscle exprimée en millimètres, mesurée en même temps et au même endroit que x2La formule est valable pour les carcasses d'un poids compris entre 50 et 110 kg.» «PARTIE 4 Fully Automatic Ultrasonic Carcase Grading (Autofom) 1. Le classement des carcasses de porcs est effectué à l'aide de l'appareil appelé "Fully Automatic Ultrasonic Carcase Grading" (Autofom). 2. L'appareil est équipé de seize transducteurs ultrasonores, à 2 MHz (Krautkrämer, SFK 2 NP). La distance opérable est de 25 mm entre les transducteurs. Les données ultrasonores portent sur trois parties essentielles de la carcasse et comprennent trois épaisseurs de lard et une profondeur de muscle. Les autres paramètres sont liés aux paramètres susmentionnés. Les résultats des mesures sont convertis en teneur estimée en viande maigre à l'aide d'une unité centrale de traitement des données. 3. La teneur en viande maigre de la carcasse est calculée sur la base de 127 points de mesure, selon la formule suivante: ^y = 59,24000168 - 0,030622402 x1 - 0,0559959 x2 - 0,025685901 x3 - 0,0115708 x4 - 0,0364976 x5 - 0,019477801 x6 - 0,0157021 x7 - 0,028626302 x8 - 0,0132835 x9 - 0,012896401 x10 - 0,026035002 x11 - 0,00185023 x12 - 0,0136233 x13 - 0,048098601 x14 - 0,0204149 x15 - 0,0178324 x16 - 0,041277599 x17 - 0,020299699 x18 - 0,0206571 x19 - 0,040948 x20 - 0,014101701 x21 - 0,0245975 x22 - 0,048922502 x23 - 0,018260401 x24 + 0,0050389 x25 + 0,0103042 x26 + 0,0022657 x27 + 0,00243124 x28 + 0,008291731 x29 + 0,00578348 x30 - 0,0017511 x31 + 0,00803249 x32 - 0,000173431 x33 - 0,00513116 x34 + 0,00469745 x35 + 0,000372995 x36 - 0,00014972 x37 - 0,00113224 x38 + 0,000434787 x39 + 0,00121559 x40 - 0,00312394 x41 - 0,00203788 x42 + 0,25331402 x43 - 0,0197071 x44 + 0,0249134 x45 + 0,0494201 x46 + 0,00279633 x47 + 0,053343497 x48 + 0,022081601 x49 + 0,051484603 x50 + 0,039685801 x51 - 0,00879017 x52 - 0,00845072 x53 - 0,00725005 x54 - 0,0103406 x55 - 0,021988701 x56 - 0,025504801 x57 - 0,026593 x58 - 0,067017801 x59 - 0,068600304 x60 - 0,062353503 x61 - 0,049126402 x62 - 0,070018396 x63 - 0,076502904 x64 - 0,071316704 x65 - 0,0104453 x66 - 0,0116967 x67 - 0,000348352 x68 + 0,015280101 x69 - 0,00395203 x70 - 0,026739201 x71 - 0,035513401 x72 - 0,00254834 x73 - 0,00432901 x74 - 0,0049929 x75 - 0,00576441 x76 - 0,00676548 x77 - 0,00772101 x78 - 0,042503901 x79 - 0,048328102 x80 - 0,055129498 x81 - 0,059772301 x82 - 0,0645658 x83 - 0,067458406 x84 + 0,016674001 x85 + 0,0148772 x86 + 0,013334701 x87 + 0,010916 x88 + 0,00617342 x89 + 0,00379121 x90 - 0,034854501 x91 - 0,075036302 x92 - 0,0275991 x93 + 0,000509895 x94 - 0,000547192 x95 - 0,00133919 x96 + 0,000919671 x97 - 0,000180694 x98 - 0,00297095 x99 - 0,001185 x100 - 0,00388737 x101 - 0,00329167 x102 - 0,00305314 x103 - 0,00351509 x104 - 0,00314768 x105 - 0,00292778 x106 - 0,00229802 x107 - 0,00209384 x108 - 0,00177929 x109 - 0,00121272 x110 - 0,000435302 x111 + 0,000315525 x112 + 0,00126716 x113 + 0,00265209 x114 + 0,0147121 x115 + 0,0239079 x116 + 0,025629202 x117 + 0,0204865 x118 + 0,019831302 x119 + 0,0182009 x120 + 0,015869601 x121 + 0,0250687 x122 + 0,025464201 x123 + 0,025771502 x124 + 0,020633401 x125 + 0,020213 x126 + 0,0225557 x127dans laquelle: y = la teneur estimée en viande maigre de la carcasse 4. La description des points de mesure et la description de la méthode statistique figurent dans la partie 2 du procès-verbal danois transmis à la Commission conformément aux dispositions de l'article 3 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 2967/85. La formule est valable pour les carcasses d'un poids compris entre 50 et 110 kg.»
Fin du document
Document livré le: 29/03/1999
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