Législation communautaire en vigueur Document 392D0539 Chapitres du répertoire où le document peut être trouvé: [ 03.50.30 - Secteur vétérinaire et zootechnique ] 392D0539 92/539/CEE: Décision de la Commission, du 10 novembre 1992, relative à l' importation dans la Communauté d' animaux vivants de l' espèce porcine, de viandes fraîches de porc, de sperme de porc, d' embryons de porc et de produits à base de viande de porc en provenance de Hongrie JO L 347 28.11.1992 p.68 Modifications: Modifié par 393D0021 (JO L 016 25.01.1993 p.7) Texte: Texte non disponible en langue française. Fin du document Document livré le: 09/07/2001

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