Législation communautaire en vigueur Document 389L0014 Chapitres du répertoire où le document peut être trouvé: [ 03.60.54 - Fruits et légumes ] [ 03.50.40 - Semences et plants ] 389L0014 Directive 89/14/CEE de la Commission du 15 décembre 1988 déterminant les groupes de variétés de poirée et de betterave rouge visés aux conditions d'isolement des cultures prévues à l'annexe I de la directive 70/458/CEE du Conseil concernant la commercialisation des semences de légumes Journal officiel n° L 008 du 11/01/1989 p. 0009 - 0010 Edition spéciale finnoise ...: Chapitre 3 Tome 28 p. 102 Edition spéciale suédoise ...: Chapitre 3 Tome 28 p. 102 Modifications: Repris par 294A0103(51) (JO L 001 03.01.1994 p.220) Texte: ***** DIRECTIVE DE LA COMMISSION du 15 décembre 1988 déterminant les groupes de variétés de poirée et de betterave rouge visés aux conditions d'isolement des cultures prévues à l'annexe I de la directive 70/458/CEE du Conseil concernant la commercialisation des semences de légumes (89/14/CEE) LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté économique européenne, vu la directive 70/458/CEE du Conseil, du 29 septembre 1970, concernant la commercialisation des semences de légumes (1), modifiée en dernier lieu par la directive 88/380/CEE (2), et notamment son annexe I paragraphe 4 point a dernière phrase, considérant que la directive 87/481/CEE (3) a modifié les conditions prévues à l'annexe 1 paragraphe 4 de la directive 70/458/CEE en ce qui concerne l'isolement des cultures productrices des semences de poirée et de betterave rouge; considérant que, selon la directive 87/481/CEE, la distance minimale par rapport à des cultures voisines de la même sous-espèce pouvant entraîner une pollinisation étrangère indésirable dépend si la culture de poirée ou de betterave rouge est d'une variété appartenant au même groupe de variétés que ces cultures voisines; considérant qu'il est donc nécessaire de déterminer les groupes de variétés de poirée et de betterave rouge visés à l'annexe I paragraphe 4 point a de la directive 70/458/CEE; considérant que les mesures prévues dans la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent des semences et plants agricoles, horticoles et forestiers, A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE: Article premier Les groupes de variétés de poirée et de betterave rouge visés à l'annexe I paragraphe 4 point a de la directive 70/458/CEE figurent en annexe. Article 2 Les États membres prennent les mesures nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 1er janvier 1990. Ils en informent immédiatement la Commission. Article 3 Les États membres sont destinataires de la présente directive. Fait à Bruxelles, le 15 décembre 1988. Par la Commission Frans ANDRIESSEN Vice-président (1) JO no L 225 du 12. 10. 1970, p. 7. (2) JO no L 187 du 16. 7. 1988, p. 31. (3) JO no L 273 du 26. 9. 1987, p. 45. ANNEXE I. Beta vulgaris L . var. vulgaris, poirée Beta vulgaris L . var. conditiva Alef., betterave rouge. Dans les cas où la culture est d'une variété génétiquement monogerme, les variétés multigermes sont considérées comme appartenant à un groupe différent. II. Beta vulgaris L . var. vulgaris, poirée Sous réserve du point I, les variétés sont classées en cinq groupes, sur la base de leurs caractères, comme suit: 1.2 // // // Groupe // Caractères // // // (1) // (2) // // // 1 // Pétiole blanc et limbe vert clair, sans anthocyane // 2 // Pétiole blanc et limbe vert moyen à vert foncé, sans anthocyane // 3 // Pétiole vert et limbe vert moyen à vert foncé, sans anthocyane // 4 // Pétiole rose et limbe vert moyen à vert foncé // 5 // Pétiole rouge et limbe anthocyane // // III. Beta vulgaris L . var. conditiva Alef., betterave rouge Sous réserve du point I, les variétés sont classées en six groupes, sur la base de leurs caractères, comme suit: 1.2 // // // Groupe // Caractères // // // (1) // (2) // // // 1 // Racine plate ou aplatie et chair rouge ou violette // 2 // Racine ronde ou arrondie et chair blanche // 3 // Racine ronde ou arrondie et chair jaune // 4 // Racine ronde ou arrondie et chair rouge ou violette // 5 // Racine oblongue étroite et chair rouge ou violette // 6 // Racine obtriangulaire étroite et chair rouge ou violette // // Fin du document Document livré le: 11/03/1999

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