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samedi, 30 aout 1997
OFFICE DE TOURISME DE BORDEAUX
vendredi, 29 aout 1997
Jean-Marie Roux, Conseiller Général de l'Ardèche
jeudi, 28 aout 1997
Mairie de Rochecorbon
mercredi, 27 aout 1997
LE CALENDRIER DES MANIFESTATIONS
mardi, 26 aout 1997
Looking for French monetary policy
Chiffres repères du Ministère de l'Emploi et de la Solidarté
Mairie de Vincennes
Agence Nationale Pour l'Emploi
La Marseillaise (english version)
lundi, 25 aout 1997
Lionel JOSPIN : Préparer l'entrée de la France dans la société de l'information
MÉTIERS ET CARRIÈRES AUX FINANCES
PROJET DE LOI PORTANT MESURES URGENTES Á CARACTÈRE FISCAL ET FINANCIER
La production industrielle en forte hausse
dimanche, 24 aout 1997
Chantier de jeunes à Charm El Cheikh
vendredi, 22 aout 1997
Mairie saint Malo
(fr)
Mairie Les-Sables-d'Olonne
Mairie de la Garde
Compte rendu du Conseil des ministres
Compte rendu du Conseil des ministres
Allocution de Jacques Chirac au pape Jean-Paul II
Comité d'expansion économique de la Sarthe
Comité départemental du Tourisme de la Sarthe
jeudi, 21 aout 1997
ICNA : Monthly ICNA newsletter #4
[ICNA]
Publication des pages personnelles de M. Claude Huriet, Sénateur.
mercredi, 20 aout 1997
PASSAGE Á L'EURO : L'INFORMATIQUE
mardi, 19 aout 1997
Les délais de règlement de la commande publique locale en 1996
mercredi, 13 aout 1997
Chambre de Commerce Versailles Val d'Oise Yvelines
Federation des Maires des Villes Moyennes
Office International de l'Eau
ONF : Office National des Forêts
Le tribunal administratif de Nantes
mardi, 12 aout 1997
Communiqué de presse Outre-mer
Conseil Régional du Limousin
Office du Tourisme de Mandelieu
Office de Tourisme des Sables d'Olonne
vendredi, 8 aout 1997
Mairie de Versailles
Le pape Jean-Paul II sera reçu à l'Elysée le jeudi 21 août 1997
jeudi, 7 aout 1997
ville de Maisons Alfort (94700)
Les fiches des Sénateurs contiennent maintenant la photo du Sénateur.
Projet de loi autorisant la ratification de la révision de la convention internationale pour la protection des obtentions végétales
Rapport numéro 369 de M. Hubert DURAND-CHASTEL, Sénateur, fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
mardi, 5 aout 1997
Mairie de Cosne sur Loire
Mairie de St martin d'Heres
lundi, 4 aout 1997
BILAN 1996 DE L'AGENCE JUDICIAIRE DU TRÉSOR
(fr)
CONSEIL NATIONAL DE LA COMPTABILITÉ - Avis du 18 juin 1997
Hello le web, ici Hettange-Grande-Soetrich
samedi, 2 aout 1997
Le Web Rimbaud (Ardennes)
Marly le Roi
M. Jean-Pierre Fourcade
, sénateur des Hauts-de-Seine
M. Alain Gérard
, sénateur du Finistère
M. Alain Lambert
, sénateur de l'Orne
M. Gérard Miquel
, sénateur du Lot
RAPPORT D'ACTIVITE 1996 DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPÔTS
vendredi, 1 aout 1997
Rapport sur les techniques des apprentissages essentiels pour une bonne insertion dans la société de l'information par M. Franck SÉRUSCLAT, Sénateur.
jeudi, 31 juillet 1997
Bibliothèque municipale de Lyon
Internet via le câble
l'Agenda du Commissaire du Plan
REVUE DE LA PRESSE FRANCAISE établie par le Quai d'Orsay
La propriété industrielle : une arme stratégique
Diffusion du code des collectivités territoriales
Projet de loi autorisant la ratification de la convention européenne sur la reconnaissance de la personnalité juridique des organisations internationales non gouvernementales
Rapport numéro 380 de M. Bernard PLASAIT, Sénateur fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées
"Le compte spécial du trésor d'aide aux collectivités territoriales d'outre mer" (29/07/1997)
Rapport d'information n° 368 - 1996-1997 - par M. Yann GAILLARD, Sénateur.
Mission de contrôle effectuée sur le soutien public à la construction aéronautique civile" (29/07/1997)
Rapport d'information n° 367 - 1996 / 1997 - par Yvon COLLIN, Sénateur
samedi, 26 juillet 1997
Résultats du baccalauréat :
La session de juin 1997, analyse des résultats.
Le parlement des enfants :
Des enfants, futurs citoyens, ont passé une journée à l'Assemblée Nationale.
Palmarès national du Concours général
du nouveau à La Poste...Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, s'explique
Conseil General du Morbihan
mercredi, 23 juillet 1997
Le compte rendu du Conseil des ministres
mardi, 22 juillet 1997
Ville du Grand Quevilly
lundi, 21 juillet 1997
Lettre de mission à Michel DELEBARRE
(fr)
AUDIT DES FINANCES PUBLIQUES : Rapport de MM. BONNET ET NASSE sur l'état des finances publiques et mesures arrêtées par le gouvernement.
jeudi, 17 juillet 1997
Les jeunes délinquants réitérants
Chantier de jeunes à Charm El Cheik
Ville de Chatenay Malabry (Hauts-de Seine, France)
Ville de CHOLET 49 Maine et Loire
Ville de Loudun (à proximité du Futuroscope)
INTERVENTION TELEVISEE DE MONSIEUR JACQUES CHIRAC PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE A L'OCCASION DE LA FETE NATIONALE - PALAIS DE L'ELYSEE - 14 JUILLET 1997
RAPPORT DE LA COMMISSION TRUCHE
Direction des Journaux Officiels
mercredi, 16 juillet 1997
Les dernières informations du Ministère de l'Intérieur
Les Journées du Patrimoine 1997
Le prix de l'eau
Le compte rendu du Conseil des ministres
Le Rapport sur les Comptes de la santé
mardi, 15 juillet 1997
"La XVIè conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) (La Haye - 9 et 10 juin 1997)"
Rapport d'information n° 375 - 1996/1997 - par MM. Jacques GENTON, Christian de LA MALENE et Danièle POURTAUD, Sénateurs.
Biographie de François Mitterrand
Les Institutions
lundi, 14 juillet 1997
Bienvenue sur le site Web de la Présidence de la République
vendredi, 11 juillet 1997
Le district du Pays de Fontenay-le-Comte
Gérard Miquel sénateur du Lot
Mairie Thiron-Gardais
site officiel de la ville de Saint-Denis
Le compte rendu du Conseil des ministres
Interventions du président de la République - Sommet de l'OTAN à Madrid
DISCOURS de M. Christian PIERRET, Secrétaire d'Etat à l'industrie, A LA CONFERENCE DE BONN (7 juillet 1997)
jeudi, 10 juillet 1997
DECRET D'AVANCES DU 10 JUILLET 1997
L'ACTUALITE DU JOUR, par l'Agence Pour la Création d'Entreprises (APCE)
mercredi, 9 juillet 1997
Les communiqués de presse du Sénat
"Aider les PME : L'exemple américain" (09/07/1997)
Rapport d'information n° 374 - 1996/1997 - par M. Francis GRIGNON, Sénateur.
Proposition de loi de MM. Bernard BARBIER, Maurice LOMBARD et Henri REVOL, tendant à appliquer progressivement sur cinq ans le taux réduit de TVA à l'ensemble des produits de chocolaterie,
Rapport numéro 353 de M. Bernard BARBIER, Sénateur, fait au nom de la commission des Finances.
Les tarifs 1998 de la vignette automobile
IDEP/CN8 UN LOGICIEL POUR VOS DÉCLARATIONS D'ÉCHANGES DE BIENS
L'Action de la Douane: bilan 1996 et perspectives
lundi, 7 juillet 1997
Ville de Carquefou
Ville de Saint-Nazaire
dimanche, 6 juillet 1997
Mairie de Perpignan
Conseil General de la Drome
Mairie de Vernou la Celle sur Seine
CCI de Perigueux
Ville de Dunkerque
samedi, 5 juillet 1997
Edifrance: DERNIERES NOUVELLES
EDF a publié cette année son premier rapport Environnement.
vendredi, 4 juillet 1997
Législation comparée LC 25 "Les caractéristiques du procès pénal" (juin 1997)
Législation comparée LC 26 "Le port de signes d?appartenance religieuse dans les établissements scolaires"
"Activités de la délégation pour l'Union européene (mars-mai 1997)" (04/07/1997)
Rapport d'information n° 376 - 1996/1997 - par M Jacques GENTON, Sénateur.
Du 1er juillet au 31 août 1997, les administrations organisent l'Opération Interministérielle Vacances 1997.
jeudi, 3 juillet 1997
Lourdes, la Ville Fraternelle
Conseil Regional Ile de France
CANAM : Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Professions Indépendantes
mercredi, 2 juillet 1997
"Mission effectuée en Bosnie-Herzégovine du 8 au 11 mai 1997"
Rapport d'information n° 358 - 1996/1997 - MM. Xavier de VILLEPIN, Guy PENNE et Michel ALLONCLE, Sénateurs.
proposition de loi organique, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la fiscalité applicable en Polynésie française
Rapport numéro 370 de M. Lucien LANIER, fait au nom de la commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale.
mardi, 1 juillet 1997
Discours de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, au colloque de MULTIMEDIAVILLE
lundi, 30 juin 1997
CAUE 92
L'ABBE PIERRE EN VISITE A METZ
samedi, 28 juin 1997
SESI : Service des statistiques des études et des systèmes
Mission Permanente de la France auprès des Nations Unies à New York
Ambassade de France à Berne, Suisse
Ambassade de France à Lisbonne, Portugal
Poste d'Expansion Economique à Bonn, Allemagne
Ambassade de France à Helsinki, Finlande
Ambassade de France à Copenhague, Danemark
vendredi, 27 juin 1997
Mairie Saint-Brevin
l'Euro Info Centre d'Annecy
Des entreprises échangent leurs expériences
AHRIA : Club des Directeurs informatiques de l'Administration
vendredi, 27 juin 1997
Le CD-ROM du Sénat obtient un Dauphin d'or au Festival de Biarritz
mercredi, 25 juin 1997
Projet de loi de ratification du protocole sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi des mines, pièges et autres dispositifs produisant des effets traumatiques excessifs ou frappant sans discrimination
Rapport numéro 355 de Mme Lucette Michaux-Chevry, fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération culturelle, scientifique et technique entre le Gouvernement de la République française et la République du Paraguay
Rapport numéro 356 de M. Jacques Habert, fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la Défense et des forces armées.
EURO: RECOMMANDATIONS POUR LE CALCUL DES ARRONDIS
CCI Poitiers (Vienne)
M. Gérard KAMALSKI, Chef du groupe de subdivisions de Lille
Le Forum de Denis LAGNIEZ
mardi, 24 juin 1997
Les Dossiers d'Éducation et Formations
Discours du président de la République lors de la session extraordinaire de l'ONU sur l'environnement
Intervention liminaire de Monsieur Louis Le Pensec du 23 Juin au Conseil des Ministres à Luxembourg
lundi, 23 juin 1997
guide pratique des aides françaises et européennes au multimedia
Sommet de Denver, point de presse du président de la République
Le rôle et les missions des Drire
DÉCLARATION D'ÉCHANGES DE BIENS
samedi, 21 juin 1997
Mairie de Sarrant
Ministère de l'intérieur
vendredi, 20 juin 1997
Décret no 97-728 du 18 juin 1997 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d'État à l'industrie
Composition du Cabinet de M. Christian PIERRET, Secrétaire d'Etat auprès du Ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie, chargé de l'Industrie
jeudi, 19 juin 1997
- "L'évolution de la politique néerlandaise en matière de stupéfiants" (19/06/1997)
Rapport d'information n° 357 - 1996/1997 - par M. Nicolas ABOUT.
"La réforme du troisième pilier de l'Union Européenne : vers la construction d'un espace judiciaire européen" (19/06/1997)
Rapport d'information n° 352 - 1996/1997 - par M. Pierre FAUCHON, Sénateur.
"Les coopérations renforcées dans l'Union européenne" (19/06/1997)
Rapport d'information n°351 - 1996/1997 par M. Christian de LA MALENE, Sénateur.
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le gouvernement de la République française et la République du Niger relative à la circulation et au séjour des personnes
Rapport numéro 336 de M. Serge Vinçon, fait au nom de la commission des Affaires étrangères et de la défense
Déclaration du Premier ministre devant l'Assemblée nationale présentant le programme d'action du gouvernement et notamment l'action en matière économique,budgétaire, fiscale et pour la création d'emplois.
mercredi, 18 juin 1997
Le compte rendu du Conseil des ministres
Conseil regional de Basse Normandie
mardi, 17 juin 1997
Marylise LEBRANCHU, Secrétaire d'Etat aux Petites et Moyennes Entreprises, au Commerce et à l'Artisanat
Poitiers le 13 juin 1997, conférence de presse conjointe du président de la République, du Chancellier allemand et du Premier ministre
QUATRE EXPOSITIONS IMPORTANTES A METZ CET ETE
Ville d'Angers
lundi, 16 juin 1997
Diffusion du dernier Rapport sur le contrôle de l'application des lois
dimanche, 15 juin 1997
Mairie de Voisins-le-Bretonneux
Conseil Général des Alpes Maritimes
Official Web of the presidence of Congo
AFPA
CCI Bergerac
vendredi, 13 juin 1997
Maires de Grandes Villes de France
Le baccalauréat 1997 - A partir du 16 juin 1997 en métropole
"Réseaux et Multimédia dans l'éducation" (intégralité) par Alain Gérard, Sénateur.
Projet de loi portant transposition de la directive 94/47 CE du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 1994 concernant la protection des acquéreurs pour certains aspects des contrats portant sur l'acquisition d'un droit d'utilisation à temps partiel de biens immobiliers
Rapport numéro 322 de M. José Balarello, fait au nom de la commission des Lois.
Présentation de Dominique Voynet, Ministre de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement
"la politique des postes et télécommunications"
mercredi, 11 juin 1997
"Réseaux et multimédia dans l'éducation"
Conférence de presse du 11 juin 1997 sur la situation de la filière Fruits et Légumes.
mardi, 10 juin 1997
Le Ministre et le Secrétaire d'Etat chargés de l'Industrie
samedi, 7 juin 1997
département de Savoie
Ville de Muret
mercredi, 4 juin 1997
Le dernier communiqué de presse du ministère de l'industrie
Le Ministère de l'Industrie lance le second appel à propositions "Jeunes créateurs de mode"
Organigramme du Gouvernement
La journée de l'air
mardi, 3 juin 1997
Textile et habillement : Allègements de charges, mode d'emploi
Revue de presse du 2 juin 1997
Conférence des ministres francophones chargés des inforoutes
lundi, 2 juin 1997
Corinne Lepage lance une directive paysagère à Chartres
Corinne Lepage classe la Pointe des Chateaux (Guadeloupe)
Zone franche de NICE
Mairie de Montlouis sur Loire
"Union Européenne: vers une réforme des modes de décision"
Rapport d'Informaton n° 348 -1996/1997 - par James BORDAS, Sénateur
"Régime juridique applicable à St Martin et St Barthélémy"
Rapport d'information n° 339 - 1996 / 1997 - par François BLAIZOT et Michel DREYFUS-SCHMIDT, Sénateurs
Projet de loi, adopté par l'assemblée nationale, autorisant la ratification de l'accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et le Royaume du Maroc, d'autre part,
Rapport numéro 321 de Mme Paulette Brisepierre, fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi, adopté par l'assemblée nationale, autorisant l'approbation d'un accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (ensemble un échange de lettres)
Rapport numéro 319 de Mme Paulette Brisepierre, fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Le partage des rôles entre le président de la République et le Premier ministre.
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(Last update : Wed, Oct 12, 2016)