Archives du 1er au 30 avril 2016

L'avortement au Conseil municipal de Versailles (lesalonbeige)
Voitures brûlées, agressions: la mairie de Compiègne face au trafic de drogue (francesoir)
Décret du 5 avril 2016 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques - M. TÉZÉ (Frédéric)
Arrêté du 30 mars 2016 portant déclaration d'inutilité, déclassement et remise au service France Domaine de parcelles relevant de la concession hydroélectrique de la chute de Castelnau-Lassouts sur le Lot (département de l'Aveyron)
Arrêté du 30 mars 2016 autorisant la société Pont-sur-Sambre Power SAS à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel
Arrêté du 30 mars 2016 autorisant l'exercice de l'activité d'achat d'électricité pour revente aux clients finals et aux gestionnaires de réseaux pour leurs pertes
Arrêté du 30 mars 2016 relatif à l'approbation du cahier des charges "Initiative PME Véhicules et transports, édition avril 2016"
Arrêté du 31 mars 2016 relatif à l'approbation des cahiers des charges des appels à projets "Communautés professionnelles territoriales : de nouveaux usages collaboratifs" et "Laboratoires d'innovations territoriales"
Arrêté du 31 mars 2016 relatif à l'approbation de l'avenant n° 2 au cahier des charges "France très haut débit - Ecoles connectées"
Décret du 7 avril 2016 portant nomination d'un ambassadeur, délégué permanent de la France auprès de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture - M. STEFANINI (Laurent)
Arrêté du 4 avril 2016 relatif à l'approbation du cahier des charges "Initiative Greentech pré-amorçage"
Dieudonné, humoriste, commente l'actualité
Michèle Alliot-Marie lance son mouvement "pour rendre à la France sa grandeur" (bfmtv)
Emmanuel lance son �macron-parti� (bvoltaire)
Paris: "Nuit debout" se mobilise pour empêcher l'expulsion de migrants (bvoltaire)

jeudi, 7 avril 2016

mercredi, 6 avril 2016

mardi, 5 avril 2016

lundi, 4 avril 2016

dimanche, 3 avril 2016

La chienlit, c'est maintenant... (bvoltaire)
L'afflux de réfugiés en Europe est organisé par les Etats-Unis (medias-presse)
Quand BFM WC se fait démonter en 1 min 30
"Le ministère de la Justice n'a plus les moyens de payer ses factures", selon Urvoas (francetvinfo)
Arrêté du 30 mars 2016 portant nomination du directeur régional et interdépartemental de l'environnement et de l'énergie de la région Ile-de-France
Décret n° 2016-397 du 31 mars 2016 fixant les modalités du contrôle de la destination des produits visés au 1 de l'article 266 quinquies du code des douanes affectés à des usages exemptés, exonérés ou taxés à taux réduits de la taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel prévue au même article
Décret n° 2014-35 du 16 janvier 2014 portant publication du traité entre la République française et la Fédération de Russie relatif à la coopération dans le domaine de l'adoption, signé à Moscou le 18 novembre 2011 (rectificatif)
Décret no 2016-397 du 31 mars 2016 fixant les modalités du contrôle de la destination des produits visés au 1 de l'article 266 quinquies du code des douanes affectés à des usages exemptés, exonérés ou taxés à taux réduits de la taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel prévue au même article
Avis de vacance de l'emploi de directeur des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Mayotte
Décret du 1er avril 2016 portant rectification de décrets de naturalisation, réintégration, libération des liens d'allégeance à l'égard de la France et francisation de noms et prénoms (Accès protégé)
Décret du 1er avril 2016 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et prénoms et libération de l'allégeance française (Accès protégé)
Arrêté du 29 mars 2016 portant nomination sur l'emploi de directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne - Rhône-Alpes chargée des fonctions de responsable de l'unité départementale du Puy-de-Dôme
Arrêté du 29 mars 2016 portant nomination sur l'emploi de responsable de l'unité départementale des Hautes-Pyrénées à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Décret du 1er avril 2016 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République islamique d'Iran - M. SÉNÉMAUD (François)
Arrêté du 1er avril 2016 fixant le nombre de postes offerts à l'examen professionnel pour l'accès au corps des ingénieurs de l'industrie et des mines au sein du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique ouvert au titre de l'année 2016
Arrêté du 29 mars 2016 modifiant l'arrêté du 21 mars 2013 modifié portant homologation du circuit de vitesse Bugatti (Sarthe)

samedi, 2 avril 2016

vendredi, 1 avril 2016

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