De l'e-Administration à l'e-Democratie

dimanche, 30 avril 2006

• Avis relatifs à la publication de la liste des référentiels validés relative à l'article R. 115-11 du code de la consommation sur la certification des produits industriels et des services
• Arrêté du 25 avril 2006 fixant les installations soumises au code de l'environnement gérées par le BRGM au titre du 9 (a) de l'article 1er du décret no 2006-402 du 4 avril 2006 modifiant le décret no 59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du Bureau de recherches géologiques et minières et portant dispositions transitoires relatives à Charbonnages de France
• Arrêté du 15 mars 2006 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
• Voici ce que pensent les rappeurs de la France
• une petite sélection de paroles de groupes de RAP
• Nucléaire iranien : "Metro" ne fait pas dans la nuance (Voltaire)
• Patrie, famille, travail : l'hommage à Jeanne d'Arc du Front national
• Clip militant : il est temps de changer (PS)
• Les 2èmes assises nationales des Risques Technologiques se dérouleront le jeudi 12 octobre 2006 à Douai (Nord-Pas-de-Calais)
• Rapport d'activité 2005 de la DRIRE Languedoc-Roussillon
• Le chantage de Jean Lassalle : De graves conséquences anti-écologiques
• La francophonie source d'action éducative par Frédéric Praud
• une réflexion philosophique sur le jardin de mon enfance par Christian Scherer
• Crise iranienne : une expertise "géopolitiquement correcte" par Bruno Guigue, Diplômé de l'ENS et de l'ENA
• la Marche des Indigènes de la République
• Tout sur le lieu du Teknival 2006 et les moyens d'y décèder de façon libre et festive.
• De la drogue au Teknival ? (Nouvel Obs)
• Le General Rondot mange son képi (Xinhua)
• If after all these scandals I become president one day," Sarkozy quipped, "then you'll be able to say I really deserved it." (Time)
• Sarkozy, Royal Tied in French Election (Angus Reid)
• Coupe d'Europe de football : attention trafic de femmes
• Le litige concerne les noms de domaine "monservicepublic.fr" et "monservice-public.fr"

samedi, 29 avril 2006

• Délibération no 2005-304 du 8 décembre 2005 portant avis sur le projet d'arrêté présenté par l'Agence pour le développement de l'administration électronique et créant le téléservice "monservicepublic.fr"
• Avis relatif au projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 16 juin 2005 relatif aux prix de vente du gaz combustible vendu à partir des réseaux publics de distribution
• Décret du 28 avril 2006 portant nomination de la sous-préfète de Dinan (administration préfectorale) - Mme Selles (Magali)
• Arrêté du 28 avril 2006 modifiant l'arrêté du 16 juin 2005 relatif aux prix de vente du gaz combustible vendu à partir des réseaux publics de distribution
• Arrêté du 20 avril 2006 portant nomination à la commission spécialisée de terminologie et de néologie de la chimie et des matériaux
• Scandal over faked list of secret bank accounts rattles France's upper echelons (Pravda)
• De l'e-Administration à l'e-Democratie
• Arrêté du 12 avril 2006 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel expérimental dénommé "portail monservicepublic"
• MESURES NOMINATIVES Arrêté du 27 avril 2006 portant cessation de fonctions à la présidence de la République
• MESURES NOMINATIVES Arrêté du 28 avril 2006 portant nomination à la présidence de la République
• Avis relatif à un transfert par une société allemande d'assurance de portefeuille de contrats couvrant des risques localisés en France

vendredi, 28 avril 2006

• "La France s'est fait B..." par Miguel Martinez
• Dégazage sauvage : une condamnation exemplaire
• Les satellites Cloudsat et Calipso ont été lancés (catnat.net)
• Le Conseil d'Etat rejette les requêtes de la société Bayer Cropscience et des syndicats de producteurs de maïs contestant le retrait de l'autorisation de mise sur le marché du " Gaucho "
• Arrivée en France du Pr Bandazhevsky : la CRIIRAD face à l'homo sovieticus
• Cherchez la Femme (WSJ)
• Albemarle: quand le passé industriel refait surface
• Lâcher de Palouma
• Avis relatif au regroupement de sépultures civiles françaises au Vietnam
• JOB OFFER Avis de vacance d'un emploi (direction régionale de l'environnement)
• Affaire Clearstream : Lussi, l'ex directeur viré, ne sera pas poursuivi par le Parquet de Luxembourg

jeudi, 27 avril 2006

• François Loos ouvre une consultation publique à partir des conclusions de l'étude IDATE en vue du lancement d'un plan d'action sur le déploiement de réseau à très haut débit
• L'INRA coordonne un réseau d'excellence européen sur l'évolution des arbres face aux changements climatiques
• Fallait-il encore une preuve que les résultats d'une recherche Google ne sont pas fiables en matière d'orthographe ?
• Consommation énergétique Française 2005 : peut mieux faire
• FINER : impact des nouveaux tarifs d'achat pour les énergies renouvelables (Formations METROL)
• Un nouveau rôle pour les agences de l'eau ? par Kaczmarek Bernard
• Arrêté du 18 avril 2006 autorisant au titre de l'année 2006 l'ouverture d'un concours sur épreuves professionnelles pour l'accès au grade de technicien supérieur principal de l'industrie et des mines
• Décret no 2006-476 du 25 avril 2006 pris pour l'application du 3o quater de l'article 1469 du code général des impôts relatif à la valeur locative des biens cédés entre entreprises liées
• Arrêté du 3 avril 2006 relatif aux critères microbiologiques applicables aux produits d'origine animale et aux denrées contenant des produits d'origine animale
• Avis de mise en consultation publique aux fins de recensement des utilisateurs du nom "Gruyère" pour désigner un fromage dans le cadre de la procédure de reconnaissance d'une appellation d'origine contrôlée "Gruyère"
• Arrêté du 3 avril 2006 portant création, composition et fonctionnement de la commission d'appel d'offres dans le cadre du projet interministériel d'optimisation des achats (OPACHE)
• Arrêté du 10 avril 2006 modifiant l'arrêté du 29 février 2000 relatif à la réception communautaire (CE) en ce qui concerne certains éléments et caractéristiques des tracteurs agricoles ou forestiers à roues
• Arrêté du 10 avril 2006 modifiant l'arrêté du 2 novembre 1999 relatif à la réception communautaire (CE) en ce qui concerne les dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse des tracteurs agricoles ou forestiers à roues
• "Vocabulaire des techniques de l'information et de la communication" (DGLFLF)
• Le protestantisme, minorité vivante (La Croix)
• La gestion des déchets radioactifs : la sélection de la Bibliothèque des rapports publics
• Le Nouveau Pouvoir des Internautes
• CONSENTEMENT LOCAL A PAYER ET LOCALISATION D'UN INCINERATEUR
• Dossier prospective du ministère de l'écologie
• Le Luxembourg sur le point d'approuver l'offre de Mittal sur Arcelor (l'Investigateur)
• Les vols déclarés... et les autres (l'Investigateur)
• 1789 - rappel à nouveau au citoyens BORLOO et de VILLEPIN par Clocheman
• Clearstream: affaire d'Etat (L'Express)

mercredi, 26 avril 2006

• APPELS À PROJETS 2006 : Captage et stockage du CO2
• La loi sur les especes, en danger
• MESURES NOMINATIVES : M. Joël BOUCHITÉ, contrôleur général des services actifs de la police nationale, est nommé directeur des services actifs de la police nationale, directeur central des renseignements généraux
• Délibération no 2005-313 du 20 décembre 2005 portant avis sur le projet de décret modifiant le décret no 2004-1266 du 25 novembre 2004 pris pour l'application de l'article 8-4 de l'ordonnance no 45-2658 du 2 novembre 1945 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France et portant création à titre expérimental d'un traitement automatisé des données à caractère personnel relatives aux ressortissants étrangers sollicitant la délivrance d'un visa
• Arrêté du 24 avril 2006 portant revalorisation des indemnités kilométriques
• OSUG : Observatoire des Sciences de l'Univers de Grenoble
• JOB OFFER Avis de vacance des fonctions de directeur de l'Observatoire des sciences de l'Univers de Grenoble (OSUG)
• Arrêté du 13 avril 2006 modifiant l'arrêté du 13 août 1992 relatif aux dessins et modèles
• Décret no 2006-471 du 24 avril 2006 portant création d'une indemnité de fin d'activité en faveur des débitants de tabac des départements frontaliers et assimilés de France continentale
• Décret no 2006-472 du 24 avril 2006 modifiant le décret no 2006-155 du 13 février 2006 portant création d'une remise compensatoire en faveur des débitants de tabac
• Arrêté du 24 avril 2006 fixant les conditions d'application du décret no 2006-471 du 24 avril 2006 portant création d'une indemnité de fin d'activité en faveur des débitants de tabac des départements frontaliers et assimilés de France continentale
• Arrêté du 24 avril 2006 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre
• L'AII lance les premiers PMII le 25 avril 2006.
• La Modélisation Mathématique Robuste Colloque du 29 au 31 mai 2006
• "COULEUR, SENSATION ET RAISONNEMENT CHEZ BONNARD" par George ROQUE, Directeur de Recherche au CNRS.
• Où es-tu Mareva : comment en savoir plus sur la méthode de calcul des gains de l'Administration Electronique
• Forum Mondial e-Démocratie
• La borne URBAM, des e-services au-delà du transport
• L'Agence de l'Innovation Industrielle mise gros sur Quaero (vnunet)

mardi, 25 avril 2006

• Chirac lance les premiers projets d'innovation industrielle (Reuters)
• Les Français et l'environnement : Analyse d'une étude réalisée par TNS Sofres.
• Pour une information et des médias pluralistes - Appel à des Etats Généraux
• La présentation de l'Historique des dispositifs français de Transfert de technologie par François BOUVIER
• L'IUEM est un Observatoire des Sciences de l'Univers
• Avis de vacance des fonctions de directeur de l'observatoire Institut universitaire européen de la mer de l'université de Brest
• Arrêté du 22 mars 2006 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2005 portant nomination au groupe de travail relatif aux sites et sols pollués dans le cadre du Conseil supérieur des installations classées
• Nelly Olin visite une tour aéroréfrigérante anti-légionellose
• Incendie à l'usine DEC de Cormenon (Loir-et-Cher)
• Tchernobyl : les connaissances sur la contamination
• Le siècle d'Albert Einstein
• Arrêté du 27 février 2006 abrogeant l'arrêté du 6 décembre 1979 relatif à l'importation et à l'exportation des instruments de mesure
• Arrêté du 24 avril 2006 fixant le prix de détail des tabacs fine coupe destinés à rouler les cigarettes, exprimé aux 1 000 grammes, en dessous duquel le prix de ces produits est considéré comme promotionnel
• Arrêté du 5 avril 2006 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique (CEA) à poursuivre les rejets d'effluents liquides et gazeux et les prélèvements d'eau pour l'exploitation de l'installation nucléaire de base secrète dénommée "Propulsion nucléaire" de son site de Cadarache
• Arrêté du 5 avril 2006 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique à poursuivre la consommation d'eau, les transferts et rejets d'effluents liquides ainsi que les rejets d'effluents gazeux pour l'exploitation des installations nucléaires de base civiles du site de Cadarache
• Arrêté du 5 avril 2006 portant abrogation des arrêtés autorisant les rejets d'effluents radioactifs gazeux et liquides des installations du centre d'études nucléaires de Cadarache
• Arrêté du 21 avril 2006 relatif à la mise en application des dispositions concernant les passeports électroniques pour les Français établis hors de France

lundi, 24 avril 2006

• Document "Efficacité de la filière piles et accumulateurs"
• CONSENTEMENT LOCAL A PAYER ET LOCALISATION D'UN INCINERATEUR
• 2007 : Jack Lang se lance (tf1)
• Pour Hollande, Sarkozy répète le discours de la droite extrême (Reuters)
• Accord européen sur la libéralisation des services en vue en mai

dimanche, 23 avril 2006

• Le guide "Pmi-diag" permet de réaliser un état des lieux sur la cohérence entre le système d'information de l'entreprise, sa stratégie et son organisation.
• Qui dépense l'argent public? par un ancien Directeur de l'ANPE
• Le blog de Débat 2007
• Arrêté du 14 avril 2006 relatif aux conditions d'agrément d'organismes habilités à procéder aux mesures d'activité volumique du radon dans les lieux ouverts au public
• Décret no 2006-465 du 21 avril 2006 portant création d'une prime réversible des spécialités critiques en faveur de certains majors et personnels non officiers à solde mensuelle
• Arrêté du 20 avril 2006 portant nomination à l'observatoire de la sécurité des cartes de paiement

samedi, 22 avril 2006

• Publication du 26eme rapport d'activité 2005 de la CNIL
• Plan Régional Santé Environnement en Lorraine - Consultation du public
• Etat de l'environnement industriel en Bourgogne
• 11 mai à Sévenans - La conception, enjeux et repères
• Découverte d'une appareil de mesure métrologique radioactif
• Le consommateur a des OGM dans son assiette depuis longtemps par Alain Toppan
• Avenir de la planete 17 mai 2006 - Maison de la Chimie
• Arrêté du 10 avril 2006 modifiant l'arrêté du 19 mars 1999 relatif à la réception communautaire (CE) en ce qui concerne certains éléments et caractéristiques des tracteurs agricoles ou forestiers à roues
• Délibération no 2006-001 du 12 janvier 2006 portant avis sur le projet d'arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie modifiant l'arrêté du 5 avril 2002 portant création par la direction générale des impôts d'un traitement automatisé d'informations nominatives dénommé "accès au dossier fiscal des particuliers (ADONIS)"
• Arrêté du 10 avril 2006 modifiant l'arrêté du 19 mars 1999 relatif à la réception communautaire (CE) en ce qui concerne certains éléments et caractéristiques des tracteurs agricoles ou forestiers à roues
• Arrêté du 13 avril 2006 fixant par pays et par groupe le montant de l'indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale servie aux personnels résidents des établissements d'enseignement français à l'étranger
• Arrêté du 11 avril 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
• Arrêté du 31 mars 2006 portant approbation des modifications portant sur le titre, les statuts, le transfert du siège d'un établissement d'utilité publique et dissolution par fusion-absorption d'une autre association
• LOI no 2006-457 du 21 avril 2006 sur l'accès des jeunes à la vie active en entreprise

vendredi, 21 avril 2006

• Une intervention militaire française contre l'Iran "n'est absolument pas d'actualité", assure Philippe Douste-Blazy (AP)
• Vous avez aimé 2002 ? Vous allez adorer 2007 ! par Guy Birenbaum
• Evolution des cours du pétrole (infographie 20minutes)
• Le NON-DEJEUNER du Cawa
• Société de l'information : la France doit se réveiller ! par René Trégouët
• "Elle est mortelle la rue" (AFP)
• Les investissements directs étrangers dans la zone MEDA (ANIMA)
• MIPO Mediterranean Investment Project Observatory
• France Volet : imbattable sur le volet battant
• 24 avril 2006 à Châlons-en-C. : Ingénierie collaborative (Pi3C)
• Bilan de l'action des Réseaux de développement technologique
• Annuaire des Compétences Technologiques
• Le Réseau de Diffusion Technologique d'Ile-de-France
• Le maintien et l'optimisation des services publics par Vincent DESCOEUR, Président du Conseil Général du Cantal
• L'Assemblée générale de l'ONU approuve les résultats du Sommet mondial sur la société de l'information
• Centenaire de la loi du 21 avril 1906
• Villiers éliminera-t-il Le Pen? par Romain Rosso
• EXCLUSIF : le troisième homme serait une femme (Le Monde)
• Living in the states where I was born 37 years ago and I'm still missing (Deep)
• Après quatre années d'expérimentations, la RATP déploie son réseau de bornes d'accès à Internet sous le nom d'URBAM
• Arrêté du 23 mars 2006 relatif à la création d'un traitement informatisé dénommé OP x 2
• MESURES NOMINATIVES Arrêté du 11 avril 2006 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
• Décret no 2006-456 du 20 avril 2006 relatif au contrat insertion-revenu minimum d'activité
• Avis n° 2006-5 du 6 avril 2006 de la la Commission consultative du secret de la défense nationale (Fondation Ostad Elahi c/M. Francis Delage)
• "l'homme au bonnet rouge" par Ségolène
• Tchernobyl : 16 000 morts dans 60 ans ?
• "L'Europe est devenue le premier banquier du monde" par Jacques Chirac (1998)
• Le 12 à Marrakech, pour vivre et travailler au pays

jeudi, 20 avril 2006

• environnement Alsace - pollution au mercure de l'Ill et de la Thur le 20/04/2006
• La manif de Cherbourg. Le retour du 122 par Alain Lipietz
• Abdelaziz Bouteflika pour un suivi médical chez les "colonialistes" (Nouvel Obs)
• Avis no 2006-0324 du 7 mars 2006 sur la décision tarifaire no 2006013 de France Télécom relative à l'évolution de la tarification des appels depuis les publiphones de métropole vers les réseaux mobiles de métropole
• Des centrales électriques alimentées au marc de raisin
• Observatoire de la Garonne
• Nucléaire iranien : Moscou et Paris temporisent
• Les "écologistes de salon"
• Arrêté du 31 mars 2006 portant attribution à titre de dotation au profit de l'Etablissement public du musée du Louvre d'un ensemble immobilier domanial dénommé "Jardin des Tuileries" sis à Paris (1er)
• Arrêté du 13 avril 2006 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
• La Commission européenne plutôt favorable à l'OPA de Mittal sur Arcelor, grâce au lobbying belge

mercredi, 19 avril 2006

• Actes du séminaire sur les aspects judiciaires de la lutte contre la délinquance économique et financière en Europe 16 -17 novembre 2000 - Villeneuve-lez-Avignon
• La croissance menacée par la grippe aviaire et le pétrole (zone franc)
• Le ministre français de l'Economie affiche son optimiste sur le budget et la dette (Xinhua)
• les RAM : Rapports d'activité ministériels
• Un engin explosif retrouvé vers Angers
• Situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat en Nouvelle Calédonie et en Polynésie française
• Les Indispensables mathématiques et physiques pour tous par Alexandre Moatti
• Pôle de compétitivité TES / 1ère Rencontre Technologique Européenne des Transactions Electroniques
• Alain TEISSIER (DRIRE Auvergne) est nommé chevalier de la légion d'honneur
• Alsace Technologie : Association pour le développement technologique des entreprises
• Réseau de Développement Technologique
• Faut-il lancer un AdmiNet-Europe ?
• URBAM : bienvenue dans le futur !!!
• Observatoire de l'Eglise en détresse
• Attention au dénombrement ethnique Par Jean-Philippe Moinet
• Site de documentation contre l'extrême-droite en France et en Europe
• Vautrin veut généraliser la cérémonie d'accueil des nouveaux Français
• Les audits permettront-ils à l'État de faire des économies ?
• Être infirmière en milieu hospitalier : des postes nombreux, une carrière valorisante
• Pétrole cher : Breton veut impliquer le G7
• Une fortune de mer : La Marine a perdu en mer l'un de ses sonars
• LOI de programme no 2006-450 du 18 avril 2006 pour la recherche
• LOI no 2006-449 du 18 avril 2006 modifiant la loi no 99-894 du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense
• Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 gorges de la Loire (zone de protection spéciale)
• Décret du 18 avril 2006 portant nomination du président de la Commission de régulation de l'énergie
• Avis relatif à la nomination du président et d'un membre de la Commission de régulation de l'énergie
• Décret du 18 avril 2006 mettant fin aux fonctions du président du conseil d'administration des Charbonnages de France - M. de Ladoucette (Philippe)
• Arrêté du 13 avril 2006 relatif à la création de bons du Trésor à intérêts annuels indexés sur l'indice harmonisé des prix à la consommation, hors tabac, de la zone euro, 1,25 %, 25 juillet 2010
• Arrêté du 6 avril 2006 fixant la répartition des sommes misées sur les jeux exploités par La Française des jeux
• Arrêté du 4 avril 2006 portant homologation des diplômes délivrés par l'université de la Sarre
• Avis aux fabricants et utilisateurs de systèmes de prélèvement automatiques ou semi-automatiques d'échantillons de lait dans le cadre du paiement du lait en fonction de sa composition et de sa qualité
• Arrêté du 30 mars 2006 relatif au dépôt des demandes de regroupement familial dans les services de l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations (ANAEM)
• Décret du 18 avril 2006 modifiant le décret du 26 mars 1852 sur l'organisation des cultes protestants dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
• Décret du 18 avril 2006 portant nomination du coordonnateur interministériel pour le développement de l'usage du vélo - M. Peigné (Hubert)
• Avis n° 2006-4 du 6 avril 2006 (site d'élimination et de chargement d'objets identifiés anciens)
• Déminage : l'affaire SECOIA
• Délibération no 2006-042 du 23 février 2006 portant avis sur le traitement de données à caractère personnel mettant en oeuvre un dispositif de vote électronique pour les élections à l'Assemblée des Français de l'étranger du 18 juin 2006 (dossier no 1 137 993)
• "Le Figaro" et Clearstream : une enquête d'Eric de Couty

mardi, 18 avril 2006

• 22 juin à Sévenans - Fabrication rapide de pièces à partir de poudres métalliques : procédés, applications et enjeux
• 4 mai 2006 à Sévenans - L'ingénierie des connaissances - Méthodes et outils pour l'industrie
• Mais où sont passés les moineaux ?
• Une semaine sans pesticides - du 21 à 29 avril 2006
• BATAILLE DE L'ÉNERGIE : Le baril à 72 $ , la chasse aux fuites électriques rapporte 73 €
• La Chine veut améliorer la qualité de son environnement
• Discordes autour du Grand Stade de Lille
• 34ème congrès de l'UNTEC, 3-4-5 mai 2006 - Lille Grand Palais
• Mécanisme pour un Développement Propre (MDP)
• Le rapport 2005 du médiateur de la République
• CESR : Retards de La Réunion
• REACH-Umsetzungsprozess (REACH Implementation Process, RIP)
• REACH - Législation
• Projet de loi "DADVSI" : à contre-courant, le Senat rejette l'interoperabilite et prone la brevetabilite du logiciel (FFII)
• Nouvelle flambée des prix du pétrole
• Un citoyen grassois perd sa nationalité (l'Humanité)
• UMP : Catherine Vautrin emporte la bataille de la Marne (Le Figaro)
• Et si Bruxelles avait aidé Rhodia à mentir... par Nicolas CORI
• La contagion de l'écologie
• Yves Cochet bien placé pour être candidat vert en 2007

lundi, 17 avril 2006

• Citizen Berlusconi
• ALBERT LONDRES - Chez les fous (1925)
• Venus Express : premières images de l'enfer
• Et si l'immigration profitait à tout le monde ? par Brigitte Girardin
• Le Monde Watch : Révélations sur l'antiaméricanisme ambiant
• Comment la censure a-t-elle pu laisser passer un tel film ? (CRIF)
• Les enjeux de l'enseignement des religions à l'école
• Pour l'interdiction de fumer dans les lieux publics de Marie-George Buffet
• Il faut sauver l'école, une conférence de Laurent LAFFORGUE (médaille Fields 2002)
• Selon un rapport indépendant, les chiffres de l'ONU sur les victimes de Tchernobyl ont été sous-estimés
• Les outils pour bâtir une Grande Ecole d'Ingénieurs Virtuelle
• Rapport secret du Pentagone sur le changement climatique par Laurent De Sutter
• les négociations écologiques internationales par Alain Lipietz
• Les "résistants de la nuit"
• francesoirenlutte.com

dimanche, 16 avril 2006

• Affaire Clearstream : le grand flou (journal lycéen)
• Talleyrand sur l'Amérique : une vision prémonitoire sur les moeurs marchandes de l'américanisme (dedefensa)
• La popularité de l'idéologie du marché libre en France
• Le pape lance un appel à la paix en Afrique et en Terre Sainte
• Arrêté du 28 février 2006 relatif au certificat de navigabilité restreint d'aéronef de collection (CNRAC)
• Décret no 2006-448 du 14 avril 2006 relatif à la société européenne
• Décret no 2006-447 du 12 avril 2006 relatif à la mise sur le marché et à la mise en service de certains instruments de mesure
• JOB OFFER Avis de vacance d'un emploi de directeur de projet
• Perquisitions chez le général Philippe Rondot (Le Figaro)
• Le Pen ne se présentera pas à la présidentielle 2007

samedi, 15 avril 2006

• On se demande bien pourquoi la presse n'annonce pas la sortie du chef-d'oeuvre,
• Je ne pense pas vous avoir jamais dit ce qui nous avait amene a Chicago... (Estelle)
• Une piste libanaise dans l'affaire Clearstream en France
• Certificats d'économie d'énergie : deux jours pour comprendre
• L'Amérique dangereuse (AdmiRoutes)
• Lecture EPI de la loi DADVSI (15 avril 2006)
• Décret no 2006-444 du 14 avril 2006 instituant un coordonnateur interministériel pour le développement de l'usage du vélo
• MESURES NOMINATIVES Arrêté du 30 mars 2006 modifiant l'arrêté du 8 novembre 2005 portant désignation des auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
• Pour une sarl européenne par J. Boucourechliev
• Visite de l'entreprise Cellectis par le ministre mercredi 19 avril
• La Tragédie du président : Scènes de la vie politique (1986-2006) de Franz-Olivier Giesbert
• LOI no 2006-436 du 14 avril 2006 relative aux parcs nationaux, aux parcs naturels marins et aux parcs naturels régionaux
• LOI organique no 2006-404 du 5 avril 2006 relative à l'élection du Président de la République (rectificatif)

vendredi, 14 avril 2006

• JOB OFFER Arrêté du 5 avril 2006 fixant les modalités d'organisation d'un examen professionnel pour le recrutement de conducteurs d'automobile du ministère de la défense au titre de l'année 2006
• Décret no 2006-429 du 12 avril 2006 relatif aux pôles d'excellence rurale
• Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance no 2006-433 du 13 avril 2006 relative à l'expérimentation du contrat de transition professionnelle
• Observatoire Urbain de Téhéran et des villes d'Iran (O.U.T.I.)
• Avis relatif à l'application du décret no 95-1081 du 3 octobre 1995 modifié relatif à la sécurité des personnes, des animaux et des biens lors de l'emploi des matériels électriques destinés à être employés dans certaines limites de tension

jeudi, 13 avril 2006

• Total La Mède : les principaux sujets d'inquiétude
• Bruit des éoliennes : le débat relancé par l'académie de médecine
• Le protestantisme, minorité vivante (La Croix)
• Chirac en visite officielle en Egypte les 19 et 20 avril
• En route vers l'Europe, avec le CAWA
• Arrêté du 9 mars 2006 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 61 des services départementaux d'incendie et de secours
• JOB OFFER Avis de vacance du poste de chef du département des arts de l'Islam de l'Etablissement public du musée du Louvre
• Arrêté du 28 mars 2006 modifiant l'arrêté du 23 novembre 2001 relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)
• Avis de publication des règlements des ventes de coupes et des produits de coupes dans les bois et forêts relevant du régime forestier
• Arrêté du 15 mars 2006 fixant les taux des redevances communale et départementale des mines applicables en 2006
• L'UMPS veut interdire de fumer dans les lieux publics (RdM)
• Le troisième homme sera-t-il une femme ? (FR5)

mercredi, 12 avril 2006

• Le Minéfi sera présent les 20-21 avril 2006 au Forum création et transmission d'entreprise organisé par la CCI de Lille Métropole au Fresnoy à Tourcoing
• Réussir la note de synthèse du concours externe d'ingénieur subdivisionnaire. Toute spécialité
• La LOLF : comment l'Administration réussit à échapper au contrôle du Parlement
• Programme : Prévention des risques et lutte contre les pollutions
• Architecture - ABCdaire du particulier
• Colloque sur les Universités à l'Ere du Numérique 22,23 et 24 mai 2006 - Cité des Sciences - Paris
• Bilan 2003 et actualisation 2004 des Stratégies Ministérielles de Réforme (MEDD)
• les SMR 2003 n'ont pas donné tout leur potentiel...
• Les RAM, la mémoire vive des ministères...
• Nelly Olin a présenté un décret fixant les modalités de contrôle périodique de certaines catégories d'installations classées soumises à déclaration.
• SIG-Pyrénées - Un observatoire socio-économique des Pyrénées
• Dîner au Sénat : WiMax et développement des territoires
• JOB OFFER Appel à candidatures aux fonctions de délégué régional à la recherche et à la technologie (D.R.R.T.) - Bourgogne
• Discours de la servitude volontaire par Étienne de La Boétie
• ULISS - Utilisation comme levier d'innovation des signaux satellites
• Coup d'envoi à Toulouse d'un appel à projet Navigation et localisation par satellites
• Algérie: Relance d'un traité d'amitié franco-algérien (Le Potentiel)
• L'Algérie dit non au Traité d'amitié avec la France (Le Matin)
• Arcelor : de Charybde en Sylla ?
• Décision n° 2006-52 du 31 janvier 2006 portant sanction pécuniaire à l'encontre de la SA Vortex
• Arrêté du 27 mars 2006 relatif aux emplois de chef et de chef assistant du choeur de l'armée française
• Arrêté du 28 mars 2006 portant fusion des circonscriptions de sécurité publique de Noisy-le-Sec et de Bobigny et organisation des circonscriptions de sécurité publique dans le département de la Seine-Saint-Denis
• Arrêté du 9 février 2006 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2003 relatif au titre professionnel de maçon
• Arrêté du 22 mars 2006 relatif à l'aide incitative à l'agriculture raisonnée
• Arrêté du 30 mars 2006 modifiant l'arrêté du 23 avril 2002 portant constitution du comité de sélection consulté pour l'établissement de la liste d'aptitude prévue à l'article 5 (I, 2o) du décret relatif au statut particulier du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
• la Révolution reste à faire (Alternative libertaire)
• Arrêté du 24 mars 2006 portant nomination du commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public "Observatoire du littoral de la Côte d'Albâtre et de la Côte picarde"
• Jean-Marie Le Pen souhaite une "coalition des patriotes" en 2007
• Le Consistoire central, le CRIF, le B'nai B'rith et l'UPJF seraient-ils eux aussi infiltrés par l'extrême-droite ?

mardi, 11 avril 2006

• Londres et Madrid : ce n'était pas Al Qaïda (IRIS)
• Infections invasives à méningocoque dans le département de Seine Maritime : lancement d'une campagne de vaccination
• Vénus Express : bien arrivée en enfer
• Villepin affirme ne pas avoir d'ambition présidentielle (Xinhua)
• Ségolène Royal battrait Nicolas Sarkozy, selon un sondage Ifop (Reuters)
• L'Observatoire des Territoires de Projet en Midi-Pyrénées
• Présentation des crédits initiaux et des emplois autorisés de la mission : Écologie et développement durable (LFI 2006)
• SITE CULTUREL & POLITIQUE DE GERARD ALEXANDRE DIACONESCO CANDIDAT AUX ELECTIONS MUNICIPALES EN 2008, QUI SAIT ?
• Le vote par procuration vous permet de vous faire représenter, le jour d'une élection, par un électeur de votre choix.
• "Développement économique et environnemental peuvent se concilier sans aucun problème", affirme Nelly Olin
• Rassemblement en faveur de la réintroduction de l'ours dans les Pyrénées centrales
• Chasse et pollution de l'eau en Bretagne : l'Union européenne classe les dossiers français
• Vers un modèle théorique de la Poste
• Décision no 2006-153 du 21 février 2006 autorisant la SARL Eurocontact à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Evasion
• Avis d'appel au mécénat d'entreprise pour l'acquisition par l'Etat d'une châsse limousine présentant un intérêt majeur pour le patrimoine national dans le cadre de l'article 238 bis 0 A du code général des impôts
• Avis de recrutement d'agents des administrations de l'Etat par un contrat de droit public dans le cadre du dispositif PACTE (parcours d'accès aux carrières de la fonction publique territoriale, de la fonction publique hospitalière et de la fonction publique de l'Etat) (session 2006)
• MESURES NOMINATIVES Arrêté du 27 mars 2006 établissant la liste des candidats ayant été admis à l'examen final d'expertise comptable, régime 1981, au titre de la session de novembre 2005
• Arrêté du 28 mars 2006 autorisant la société Altergaz à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel

lundi, 10 avril 2006

• AMAR expose au palais de l'UNESCO
• Saïd Oujibou, le nouvel évangéliste des banlieues
• Coloration des eaux du Salat
• Bicentenaire de Frédéric Le Play (1806-1882) : appel à contribution
• La République des "machins"
• Géoportail : mieux que Google Earth ?
• L'UFIP présente son 2ème dossier d'information : les biocarburants en France
• La CRIIRAD demande que cesse la "censure" sur le passage en France du nuage de Tchernobyl (AP)
• Nelly Olin à Saint-Leu : "De formidables outils pédagogiques"
• Parc national des hauts : l'État apportera les moyens nécessaires"
• Scénario bien rôdé pour Nelly Olin
• Dompter la rivière des pluies : le défi impossible
• Le bilan de l'action d'Auguste Charles de Toulgoët au secours de la vision positive de la colonisation
• Guy Dollé, directeur d'Arcelor, gagne plus de 4 000 euros par jour
• Le code Soleil [SUDEL]

dimanche, 9 avril 2006

• Les agents des DRIRE assument une lourde responsabilité: surveiller les grands barrages hydroélectriques
• Amar expose à l'UNESCO
• les nouvelles lois sur la pratique de la Chirurgie Esthétique
• Arrêté du 6 avril 2006 relatif à la sortie de société du statut coopératif d'une société coopérative ouvrière de production
• Décret n° 2006-420 du 7 avril 2006 relatif à la rémunération de certains services rendus par le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• JOB OFFER Avis de vacance de l'emploi de directeur des études de l'Ecole française d'Athènes
• JOB OFFER Avis de vacance d'un emploi de direction à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

samedi, 8 avril 2006

• Performance publique : le forum de la performance par le MINEFI
• Le 118 400 lance les renseignements téléphoniques internationaux en langue arabe
• L'incinérateur de déchet dangereux prévu dans l'Aisne rencontre l'opposition des riverains et des élus
• Fred Forest parcourt le monde !
• Mémoire en réplique présenté par les députés signataires du recours dirigé contre la loi pour l'égalité des chances
• l'administration, c'est bien
• MESURES NOMINATIVES Décret du 6 avril 2006 portant nomination dans la réserve opérationnelle
• Décret no 2006-416 du 6 avril 2006 relatif aux additifs et traitements autorisés pour les appellations d'origine contrôlées laitières
• Croissance, économie de l'innovation, pôles des compétitivité : quels enjeux pour 2007 ? avec Christian Blanc
• Les dommages écologiques causés par les marées noires : évaluations économiques et indemnisations
• Ségolène 2007

vendredi, 7 avril 2006

• Atelier international. "Les dommages écologiques causés par les marées noires : évaluations économiques et indemnisations". Paris, Institut Océanographique, 18 et 19 mai 2006.
• APPELS À PROJETS 2006 Concepts systèmes et outils pour la sécurité globale
• Suivi des travaux relatifs à la pollution par le chlordécone aux Antilles françaises
• Issy-les-Moulineaux : pollution après l'incendie de l'usine d'incinération
• CNIL Délibération no 2006-85 du 21 mars 2006 portant avis sur le projet d'arrêté créant un système informatisé de fabrication et de gestion des titres de voyage (PHILEAS) et modifiant l'arrêté du 30 mars 2005 relatif au système informatique de traitement des données relatives aux Français établis hors de France
• Arrêté du 21 février 2006 modifiant l'arrêté du 2 février 1999 autorisant EDF SA à poursuivre les prélèvements d'eau et rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux
• Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance no 2006-407 du 6 avril 2006 modifiant le code minier
• Décret du 5 avril 2006 portant nomination d'une directrice à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie - Mme Homobono (Nathalie)
• L'éolien cherche sa place dans le paysage français
• Arrêté du 21 mars 2006 portant création d'un système informatisé de fabrication et de gestion des titres de voyage (PHILEAS) et modifiant l'arrêté du 30 mars 2005 relatif au système informatique de traitement des données relatives aux Français établis hors de France
• Mittal fustige la défense d'Arcelor et exclut de relever son OPA

jeudi, 6 avril 2006

• Choeur Varenne (Paris 15ème)
• VSART : Volontariat et Soutien par l'Art
• SNC : Solidarités Nouvelles face au Chômage
• Allocution du Premier ministre du 6 avril
• Proposition de RÈGLEMENT DU CONSEIL relatif à l'utilisation en aquaculture des espèces exotiques et des espèces étrangères au milieu local
• La BCE laisse son taux directeur inchangé à 2,50%
• Eaux de baignade: la Commission entame une action en justice contre onze États membres
• L'ultimatum est lancé (Le Soir)
• Elopsys est le pôle européen des hautes technologies "micro-ondes, photonique et réseaux sécurisés" en Limousin.
• Le projet AdmiNet
• Lancement de ConstellationW, pour une nouvelle société, par Michel Cartier
• Report AXA May Sell Reinsurance Units to Stone Point Capital
• Mémoires, travaux et rapports des étudiants de l'Institut d'Etudes Politiques de Lyon (I.E.P.)
• Décision no 2006-0239 du 14 février 2006 autorisant la société Orange France à utiliser des fréquences dans les bandes 900 MHz et 1 800 MHz pour établir et exploiter un réseau radioélectrique ouvert au public
• MESURES NOMINATIVES Arrêté du 3 mars 2006 portant nomination de correcteurs des épreuves écrites et d'examinateurs des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2006
• MESURES NOMINATIVES Décret du 4 avril 2006 portant nomination dans l'armée active des élèves de l'Ecole polytechnique
• Avis relatif à l'évolution des prix de vente du gaz combustible vendu à partir des réseaux publics de distribution de Gaz de Bordeaux, Gaz de Strasbourg, Vialis, Gaz de Barr, Gaz Electricité de Grenoble, GEDIA, SOREGIES, CALEO, Gaz Electricité de Carmaux, Energis, Energies services Lannemezan, de la régie municipale de La Réole et de la régie de Villard-Bonnot au 1er janvier 2006
• MESURES NOMINATIVES Arrêté du 4 avril 2006 portant désignation des anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 164e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale (Rennes/Brest, 17 janvier au 3 mars 2006)
• LOI organique no 2006-404 du 5 avril 2006 relative à l'élection du Président de la République
• LOI no 2006-406 du 5 avril 2006 relative à la garantie de conformité du bien au contrat due par le vendeur au consommateur et à la responsabilité du fait des produits défectueux
• LOI no 2006-405 du 5 avril 2006 relative à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs
• Racket et baston : ça n'arrive pas qu'aux autres
• M. Philippe Douste-Blazy et Mme Dominique Cantien en compagnie du sénateur Barck Obama
• La rumeur de la Mamounia
• Arrêt du 19 mars 1783 portant établissement d'une Ecole des mines
• Promotion de 1783 de l'Ecole des mines

mercredi, 5 avril 2006

• ALAIN PANHARD, PDG DE PANHARD DEVELOPPEMENT
• Les coulisses d'une affaire d'Etat par Gilles Gaetner, Jean-Marie Pontaut
• Nos meilleurs POISSONS D'AVRIL
• Vocabulaire de l'automobile
• Vocabulaire de l'automobile (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
• JOB OFFER Avis de vacance de l'emploi de directeur des études et des stages de l'institut régional d'administration de Lille
• Arrêté du 16 mars 2006 modifiant l'arrêté du 8 décembre 2003 portant création d'un site internet par la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives
• Décret no 2006-400 du 3 avril 2006 fixant la liste des régions retenues pour participer à l'expérimentation prévue par l'article 70 de la loi no 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales
• Arrêté du 13 mars 2006 relatif à l'utilisation des mélanges extemporanés de produits visés à l'article L. 253-1 du code rural
• Décret du 4 avril 2006 portant nomination d'un haut fonctionnaire de défense - M. Sartorius (Emmanuel)
• L'Etat Employeur, un dossier de presse de la MFP
• Arrêté du 4 avril 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement
• Dessine-moi un modèle par François Plassard
• LOI no 2006-399 du 4 avril 2006 renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs
• Nathalie HOMOBONO est nommée directrice de l'action régionale, de la qualité et de la sécurité industrielle
• Le mandat d'arrêt européen
• La valorisation de la biomasse
• APPEL À PROPOSITIONS DANS LE DOMAINE DE L'ENVIRONNEMENT (2006/C 80/07)

mardi, 4 avril 2006

• French workers stage fresh strikes (Yahoo!)
• Adoption par l'Assemblée nationale du projet de loi relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire
• Création de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), autorité administrative indépendante
• La sûreté nucléaire et la radioprotection en France en 2005
• Brad Pitt et Angelina Jolie sont tous les deux très inquiets de la pollution à Paris
• Le TCS plaide pour une nouvelle mesure des particules fines (AP)
• La réforme de l'État en Italie (1996-2001) par Franco BASSANINI, ancien Ministre italien de la Fonction publique et de la Réforme de l'État
• Anti-CPE et anti-blocage des facs s'affontent par blogs interposés. Le phénomène prend de court les grandes organisations et les mass médias.. par Pierre de la Coste
• 2x100 Mbits/s symétrique, pour quoi faire ? La fibre optique, technologie de pointe jusqu'alors réservée aux plus grandes entreprises arrive enfin dans les foyers grâce à citéFibre.
• Déodat de Dolomieu, cet aventurier géologue qui donna son nom à la dolomite, fut l'un des premiers professeurs de l'Ecole des Mines
• Décision no 2006-0204 du 9 février 2006 fixant le taux de rémunération du capital pour la comptabilisation des coûts des opérateurs mobiles pour l'année 2004
• Arrêté du 27 janvier 2006 modifiant l'arrêté du 25 février 2005 fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés
• le Médiateur de la République vient de remettre son Rapport 2005 au Président...
• AEGEUS et les Editions du Bicorne
• BIOlundi à Toulouse le 12 juin 2006
• Des correspondants allemands agressés en Seine-Saint Denis (le Monde)
• Aménagement du dispositif "CREDIT D'IMPOT CREATION"(C.I.C) pour les entreprises des secteurs textile, habillement et cuir
• Promotion de l'action collective Spinnoval dans le Val-de-Marne
• Albanie et Macédoine : deux pays des Balkans à ne pas oublier
• "Wag the dog" : Pourquoi le chien remue-t-il sa queue? avec Dustin Hofman et R De Niro.
• Arrêté du 23 mars 2006 relatif au taux de rémunération du capital immobilisé pour les installations de production électrique dans les zones non interconnectées
• Arrêté du 31 mars 2006 relatif aux actes de l'état civil requis pour la délivrance du passeport électronique
• Le Parisien et La Croix disponibles sur Internet

lundi, 3 avril 2006

• 9-11 mai 2006, Genève, Colloque mondial sur la promotion du multilinguisme sur l'internet
• Responsabilité Elargie des Producteurs et concurrence : les enseignements de la jurisprudence européenne
• SMILE : Initiatives pour une mobilité durable dans un environnement local
• Le décret d'application de la directive sur le bruit dans l'environnement publié
• GEREP : déclaration annuelle des émissions polluantes
• Le dispositif réglementaire d'enregistrement et d'évaluation des biocides
• Pourquoi et Comment les sacs plastiques polluent-ils ?
• EmergeSat, un nouvel outil de gestion des crises
• Evalué entre 20 et 40 millions d'euros, le projet Chorus est très important pour l'Etat
• Le silo du batardeau à Auxerre
• La dette publique est-elle un fardeau pour les générations futures ? par Xavier Méra
• l'accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Turquie dans le domaine de l'environnement
• Rejets industriels autour de Marseille
• Comité de Bassin d'Emploi de Lille - CBE de Lille - Développement local en faveur de l'emploi
• Quinquaphonie, un dvd destiné à aider les PME-PMI à gérer la gestion des âges
• Risques industriels et technologiques : les documents à télécharger
  • Liste des sites Seveso au 01/01/2003 - MEDD
  • Carte des sites Seveso au 01/01/2003
• L'Observatoire de la décentralisation répond à la volonté du Sénat de remplir pleinement la mission de représentant des collectivités territoriales que lui confie l'article 24 de la Constitution
• Le 4 avril, les ministres du développement et de l'environnement des pays de l'OCDE se réunissent à Paris
• Le répertoire civil (NCPC)
• Le Lutrin, poème héroïco-comique de Nicolas Boileau
• Damien GLEZ - dessinateur de presse, cartoonist
• Clearstream : la DGSE perquisitionnée
• Après la lune, éditeur
• Elise FUGLER, Ecrivain
• La recherche environnementale censurée ?
• Appel à propositions de recherche "Risque-Décision-Territoire" : "Quel appui scientifique apporter aux acteurs locaux pour gérer les risques naturels et industriels d'un territoire ?"

dimanche, 2 avril 2006

• Opération Pièces Jaunes: Retrouve le TGV "Pièces jaunes"
• LE RETENTISSEMENT DU FONCTIONNEMENT DES ÉOLIENNES SUR LA SANTÉ DE L'HOMME par Claude Henri Chouard
• Décret n° 2003-158 du 25 février 2003 relatif à la sécurité des produits abrasifs agglomérés rotatifs destinés aux opérations de meulage et de tronçonnage à l'aide de machines électroportatives
• RECIT : Réseau des Ecoles de Citoyens
• La France sauve la civilisation, selon Wired
• Contrôle de l'immigration : de nouveaux instruments juridiques
• Microsoft résiste face à la Commission européenne
• Demande de passages à domicile des effectifs de police ou gendarmerie dans le cadre de l'opération tranquillité vacances.
• Opération Tranquillité Vacances
• Le programme Atout'âge pour accompagner le vieillissement des salariés
• Faire le pied de grue à la Poste
• Le Plan Régional Santé Environnement, (PRSE) de Lorraine
• INFO-MEDD n° 14
• Monographie sur les matières premières réalisée par l'ARIST
• Dernier Flash DRIRE Bretagne (Mars 2006)
• Note sur le secteur des Machines et Equipements
• Les services de l'Etat dans l'Aude -- DRIRE
• Le rapport d'activité de la DRIRE Limousin en 2005 et les objectifs 2006
• encore une journéee mouvementée au dernier conseil municipal de nice le 31 mars 2006 par le CPE !
• JOB OFFER Avis de sélection externe sur titres de juristes à l'ANPE
• LOI no 2006-396 du 31 mars 2006 pour l'égalité des chances
  • Observations du Gouvernement sur les recours dirigés contre la loi pour l'égalité des chances
• Arrêté du 15 mars 2006 modifiant l'arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit "arrêté ADR")
• L'histoire de Champollion par Xavier Gorge
• MESURES NOMINATIVES Arrêté du 8 février 2006 portant nomination du directeur de l'Agence de développement de la culture kanak
• Décret du 30 mars 2006 autorisant la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité (SAGESS) à construire et exploiter une canalisation d'intérêt général destinée au transport d'hydrocarbures liquides entre Manosque et la zone pétrolière de Fos-sur-Mer
• Décret no 2006-392 du 31 mars 2006 pris en application de l'article 4-1 de la loi no 93-1419 du 31 décembre 1993 modifiée relative à l'Imprimerie nationale
• LOI no 2006-387 du 31 mars 2006 relative aux offres publiques d'acquisition
• Programme "Évaluation et Réduction des Risques liés à l'Utilisation des pesticides" APPEL A PROPOSITIONS DE RECHERCHE 2006
• CONFRONTING GLOBALIZATION : Angst, gloom fill France's outlook (WP)
• Eclipse de soleil : les images de la totalité à découvrir sur Futura-Sciences
• L'Ours et les casseurs
• L'Uranoscope de l'Ile de France
• "Le tour des plages en 80 clics" par Richard Azoulay

samedi, 1 avril 2006

• Avis relatif à l'index national bâtiment "tous corps d'état" (symbole BT 01)
• Décret du 23 mars 2006 portant déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée section B no 1410 dépendant de l'emprise dénommée "batterie du Lazaret haute et annexe" située sur le territoire de la commune de Saint-Mandrier (Var) et abrogation du décret du 7 avril 1956 portant réduction de la zone unique de servitudes de l'ouvrage dit "batterie haute et annexe du Lazaret" à Saint-Mandrier (Var) et classement dudit ouvrage comme poste militaire
• Avis relatif à l'habilitation d'organismes pour la mise en oeuvre des procédures d'évaluation de la conformité nécessaire au marquage CE des ascenseurs ou de leurs composants
• Le courant porteur en ligne, trouble-fête de l'ADSL en région parisienne
• Arrêté du 24 mars 2006 relatif à l'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau
• Arrêté du 22 mars 2006 fixant le montant des indemnités susceptibles d'être allouées au président et aux collaborateurs du comité du service public de la diffusion du droit par l'internet
• Arrêté du 21 mars 2006 portant agrément des arbitres et assesseurs pour les parties de jaï-alaï organisées par la société anonyme à objet sportif Paris jaï-alaï à Pau et servant de support au pari mutuel
• Décret n° 2006-366 du 27 mars 2006 relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil supérieur de l'énergie
• Business angels, satisfaire au désir d'entreprendre ; les "gazelles" un enjeu stratégique pour la France par Grégoire Postel-Vinay