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Schéma régional éolien : des implantations possibles de parcs éoliens en Champagne-Ardenne
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Rencontre ISOC - IETF le 4 aout 2005 à Paris
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le refus de la dérive écologiste de l'Europe
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Décision no 2005-301 du 28 juin 2005 complétant la décision no 2005-106 du 15 mars 2005 autorisant l'association Mille Pattes à exploiter un service de radiodiffusion de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Mille Pattes
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Décision du 4 juillet 2005 portant retrait d'agrément d'une association de financement d'un parti ou d'une organisation politique
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Arrêté du 5 juillet 2005 fixant les modèles des carnets "PAJEMPLOI"
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JOB OFFER Avis de vacance d'un emploi de directeur régional des affaires culturelles
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Arrêté du 25 juillet 2005 portant abrogation de l'arrêté d'interdiction du 6 juillet 1962 en tant qu'il concerne l'ouvrage "L'Epi monstre"
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Arrêté du 18 juillet 2005 fixant la liste des systèmes d'exploitation et des langages susceptibles d'être choisis par les candidats à divers concours et examens portant sur le traitement de l'information du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Arrêté du 13 juillet 2005 acceptant la renonciation à une concession de mines de houille
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Arrêté du 13 juillet 2005 accordant un permis exclusif de recherches de mines en Guyane
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Arrêté du 13 juillet 2005 acceptant la renonciation à une concession de mines de fer
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Arrêté du 15 juillet 2005 portant agrément d'un organisme professionnel pour l'exécution d'enquêtes de statistiques industrielles
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Arrêté du 16 juin 2005 relatif à l'agrément d'organismes pour l'analyse critique du montant de la garantie financière de remise en état des carrières
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Arrêté du 16 juin 2005 portant retrait d'agrément d'un organisme pour l'analyse critique du montant de la garantie financière de remise en état des carrières
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Arrêté du 17 juin 2005
relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique no 2220 Préparation ou conservation de produits alimentaires d'origine végétale par cuisson, appertisation, surgélation, congélation, lyophilisation, déshydratation, torréfaction, etc., à l'exclusion du sucre, de la fécule, du malt, des huiles et des aliments pour le bétail mais y compris les ateliers de maturation de fruits et légumes
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L'Auto Rétro du Josas : dimanche 25 septembre 2005
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Le réacteur de fusion thermonucléaire Iter sera construit à Cadarache (France)
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M. Sarkozy déclenche une polémique avec Londres
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Décision n° 2005-517 DC du 7 juillet 2005 du Conseil Constitutionnel
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Arrêté du 1er juillet 2005 modifiant l'arrêté du 20 septembre 2001 fixant les taux des indemnités kilométriques prévues aux articles 31 et 32 du décret no 90-437 du 28 mai 1990 modifié et modifiant l'arrêté du 1er juillet 1999 fixant les taux des indemnités forfaitaires de déplacement prévues aux articles 9 et 36 du décret no 90-437 du 28 mai 1990 modifié
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Arrêté du 30 juin 2005 relatif au programme national d'action contre la pollution des milieux aquatiques par certaines substances dangereuses
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Arrêté du 13 juin 2005 modifiant l'arrêté du 10 juillet 1990 relatif à l'interdiction des rejets de certaines substances dans les eaux souterraines en provenance d'installations classées et l'arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation
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Arrêté du 11 juillet 2005 conférant la qualité d'ancien auditeur de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
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LOI organique no 2005-779 du 12 juillet 2005 modifiant la loi organique no 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances
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