La lettre trimestrielle n°16
de la DGEMP. La politique énergétique française
Premières
rencontres parlementaires sur la maîtrise de l'énergie : le discours de
Monsieur Christian Pierret Secrétaire d'Etat à l' Industrie, le 21 juin 2001
à l'Assemblée Nationale
L'obligation
et les tarifs d'achat de l'électricité : qui peut bénéficier
de l'obligation d'achat, qui doit acheter l'électricité ?
La note
de conjoncture énergétique du mois de mai 2001.
L'avis du Comité économique et social (CES) européen sur le livre vert de la Commission relatif à la sécurité d'approvisionnement énergetique. 30 mai 2001.
Électricité : conditions d'achat de l'électricité produite par l'énergie éolienne (arrêté du 8 juin 2001)
Électricité : aide aux personnes en situation de précarité pour préserver
ou garantir leur accès à l'électricité (décret
du 20 juin 2001)
ADEME : l'État et l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'énergie
(ADEME) signent un contrat de plan pour 2000-2006. Consulter le
communiqué de presse du 19 juin 2001
Conférence annuelle du programme national de lutte contre le changement
climatique : le discours de M.
Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'Industrie, le 20
juin 2001
Dépliant "Statistiques
énergétiques" France. Avril 2001.
ADEME : L'audit de l'Inspection
générale des Finances (mars 2000) vient d'être rendu public. Juin
2001.
Colloque "Énergies renouvelables et aménagement du territoire", mardi
12 juin 2001: le
discours de M. Christian Pierret, secrétaire d'État à l'Industrie
.
Le rapport interministériel sur la Compagnie
nationale du Rhône. Mai 2001.
Les évolutions du marché
mondial du titane à
l'horizon 2000-2005. Mai 2001.
Le "contrat
de groupe" entre l'État et EDF pour la période 2001-2003. Mai 2001.
Le
régime d'autorisation ou de déclaration des nouvelles installations
de production d'électricité. Mai 2001.
© Ministère de l'Économie, des
Finances et de l'Industrie, 09/07/2001
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