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Textes de références, analyses

Le code minier :: - pour se reporter au code minier, chapitre par chapitre dans sa rédaction issue de la loi : consulter le site internet Légifrance.; - la loi n° 99-245 du 30 mars 1999 relative à la responsabilité en matière de dommages consécutifs à l'exploitation minière et à la prévention des risques miniers après la fin de l'exploitation et son exposé des motifs. Voir aussi l'article 4, non codifié, de la loi relatif à "l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers". A partir su site internet Légifrance.; - le décret n° 2000-465 du 29 mai 2000 relatif à l'application des articles 75-2 et 75-3 du code minier.; - le décret n° 2000-547 du 16 juin 2000 relatif à l'application des articles 94 et 95 du code minier.; - l'exposé des motifs de la loi n°98-297 du 21 avril 1998 relative à l'application du code minier dans les départements d'Outre-Mer.; - l'exposé des motifs de la loi n°94-588 du 15 juillet 1994 portant réforme du code minier.

L'industrie française des matières premières minérales.: - La sécurité d'approvisionnement en matières premières minérales. Extrait de la lettre trimestrielle Énergies et Matières premières n°15, 1er trimestre 2001.
- Le service public du BRGM. Extrait du rapport 2000 de la DGEMP.
- Les évolutions du marché mondial du titane à l'horizon 2000-2005. Synthèse de l'étude réalisée par le CEA pour l'Observatoire des matières premières, octobre 2000.; - Les métaux reprennent des couleurs. Extrait du rapport annuel de la DGEMP 1999, cet article analyse les variations des prix des principales matières premières en 1998 et 1999 et étudie quelques perspectives pour l'année 2000.; - L'émergence d'un pôle minier français. Extrait du rapport annuel 1999, cet article analyse la transformation du paysage des entreprises minières françaises.; - Présentation générale, l'industrie des métaux non-ferreux, l'industrie des matériaux de construction. Observatoire des matières premières. Septembre 1998.; - Discours de M. Christian Pierret, Secrétaire d'Etat à l'Industrie, lors de l'Assemblée générale de la Fédération des minerais, minéraux industriels et métaux non-ferreux. Paris. 21 octobre 1998.

Nouvelle-Calédonie :: - Nouvelle-Calédonie : un domaine minier convoité. Extrait de Regards sur 1998. DGEMP. Mars 1999.; - Voir aussi la loi organique n°99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie, notamment ses articles 25, 39, 40, 47II, 99 et 204 concernant les mines.

L'après-mine :: - Discours de M. Christian Pierret, Secrétaire d'Etat à l'Industrie à l'occasion de la signature des conventions favorisant la reconversion du personnel des Mines de Potasse d'Alsace dans les entreprises et services publics. Colmar. 2 février 1998..; - L'après mine. Extrait de la lettre Energies et matières premières n°9 (3^è trimestre 1997).; - Mines de potasse d'Alsace : signature de l'accord sur l'avenir du personnel. Extrait du rapport annuel (énergies et matières premières) DGEMP. 1997

Les eaux minérales et thermales :: - Glossaire. DIMAH-DNEMT. Septembre 1999; - carte des eaux minérales embouteillées. DIMAH-DNEMT. Septembre 1999; - carte des stations thermales. DIMAH-DNEMT. Septembre 1999; - Le guide de la réglementation des eaux minérales. DIMAH-DNEMT. Septembre 1999; - Le mémento technique des eaux minérales : (DIMAH-DNEMT). Au format pdf; - L'étude d'un gisement d'eau minérale. Les méthodes mises en œuvre. Novembre 1995.; - Les techniques de forage utilisées en eau minérale. Novembre 1995.; - Le suivi du forage d'eau minérale. Novembre 1995.; - L'équipement de forage d'exploitation d'eau minérale. Novembre 1995.; - Le pompage de qualification. Juillet 1996.; - Le périmètre sanitaire d'émergence. Juillet 1996.; - Les techniques isotopiques : application aux eaux minérales. Août 1996.; - Représentations graphiques des résultats d'analyses d'eau minérale. Août 1996.; - Les méthodes géophysiques utilisées en recherche d'eau minérale. Octobre 1997; - Les eaux minérales et le gaz carbonique. Octobre 1997.; - Abandon et fermeture des forages. Novembre 1997.; - Mesures et suivi d'exploitation des émergences d'eau minérale. Février 1998.; - Les géothermomètres chimiques. Février 1999.; - Le traitement du fer et du manganèse dans les eaux minérales. Mars 1999.; - Eaux minérales et contexte environnemental. Octobre 1999.; - Eau minérale et radioactivité. Juillet 2000.; - L'enjeu économique des eaux minérales. Extrait de la lettre "Energies et matières premières" n°10. 4^ème trimestre 1999. DIMAH/DNEMT