Par décision du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 22 février 2008,

Considérant que Claude Spanghero Communications, 7, avenue Frédéric-Passy, BP 1302, 11493 Castelnaudary, a fait paraître une publicité sur les sites internet www.biotonix.fr et www.bio-tonix.com en faveur de semelles présentées comme améliorant de nombreuses douleurs articulaires, musculaires ou tendineuses par une correction neurologique de la posture revendiquant des allégations telles que :

― « Mal de dos, douleurs des articulations et tendons ? » ;

― « Mal de dos, douleurs articulaires, tendineuses, usure des cartilages (...) 9 personnes sur 10 souffrent de douleurs fonctionnelles dues à une mauvaise posture » ;

― « Un meilleur équilibre pourra éviter l'apparition de nombreuses douleurs : mal au dos, sciatique, fatigue chronique, crampes, mal au cou, tendinite,... » ;

― « (...) disparition des douleurs (chroniques depuis plus de trois mois) en deux jours et une amélioration des symptômes, perceptible dès le premier soir » ;

― « J'avais des douleurs constantes à l'épaule, fréquemment des douleurs aux cervicales et souvent des douleurs au dos. Depuis que je porte Biotonix, je marche et je n'ai plus mal au dos. Quant à mon épaule, je l'ai oubliée complètement » ;

― « (...) j'avais souvent des douleurs musculaires comme des crampes, des déchirures ou même des tendinites. Je n'ai plus eu d'accidents musculaires depuis que j'ai commencé à mettre Biotonix » ;

― « (...) j'ai eu des douleurs importantes au niveau des lombaires (...). L'effet de Biotonix (...) je n'ai plus ressenti de douleurs du tout » ;

― « (...) bloqué par des douleurs violentes au niveau du dos. Lorsque j'ai porté Biotonix (...) dès le deuxième jour, les douleurs se sont atténuées » ;

― « Le déséquilibre du corps engendre douleurs et tensions : douleurs du dos et des articulations, souffrances et usure des cartilages (...) souffrances tendineuses, claquages et tendinites » ;

― « Sans Biotonix le sujet ci-contre présente une bascule homolatérale des épaules et des hanches (...) ces bascules sont génératrices de contraintes et tensions sur les articulations et les muscles (...) pouvant conduire à (...) fatigue chronique, douleurs tendineuses et accidents musculaires. Avec Biotonix, les bascules du sujet sont réduites instantanément » ;

― « Principe (...) flux biophotonique (...) remonte par voie cellulaire vers les centres intégrateurs sous-corticaux qui régulent le système neurologique extrapyramidal (...) pour rétablir l'équilibre postural » ;

― « Biotonix corrige le fonctionnement de ce système neurologique » ;

― « Un dysfonctionnement du système tonique postural entraîne (...) des contraintes articulaires anormales génératrices d'inflammation, de douleurs vertébrales et articulaires, d'usure des cartilages, de tendinites, de claquage, d'arthrose, (...) des accidents musculaires et/ou articulaires » ;

― « Principe : le procédé podal orthopostural inséré dans la semelle agit sur la commande neurologique de contrôle de la posture » ;

― « Un défaut de tension dans nos haubans musculaires entraîne un défaut de fonctionnement articulaire, générateur de douleurs. Ce défaut de tension est dû à un défaut de la commande neurologique (...) Biotonix ajuste en permanence cette commande neurologique centrale » ;

― « Biotonix agit (...) pour rétablir une posture équilibrée : une posture mieux équilibrée aura des effets bénéfiques sur les (...) inflammations des articulations du dos mais aussi d'autres parties du corps tel que le bras (tennis elbow), la jambe (tendinite, crampe) ou le cou (torticolis) » ;

― observations de la posture assorties de schémas : « rotations possibles de la ceinture scapulaire chez des personnes ayant des douleurs locomotrices fonctionnelles (...) Constater alors l'amélioration de la rotation de la ceinture scapulaire, voire une normalisation de celle-ci » ;

― « ces semelles (...) en améliorant la posture de l'individu, soulagent toutes les douleurs qui en sont conséquentes » ;

― « (...) les contraintes et les douleurs qu'ils croyaient dues, irréversiblement à la fatalité, disparaissent » ;

― « des semelles révolutionnaires qui remettent toutes les articulations en place » ;

― « Elles [semelles Biotonix] aident à diminuer les douleurs articulaires du dos et des tendons ».

Considérant qu'aucun dossier justificatif n'a été fourni à l'appui de ces allégations,

la publicité, effectuée par Claude Spanghero Communications, 7, avenue Frédéric-Passy, BP 1302, 11493 Castelnaudary, sous quelque forme que ce soit, en faveur de semelles présentées comme améliorant de nombreuses douleurs articulaires, musculaires ou tendineuses par une correction neurologique de la posture, reprenant les termes visés ci-dessus, est interdite.

La présente décision prendra effet trois semaines après sa publication au Journal officiel de la République française.