JORF n°0102 du 30 avril 2008    J.O. disponibles

Arrêté du 9 avril 2008 portant renouvellement et nomination de membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires

NOR: ESRH0809577A

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Par arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 9 avril 2008, les professeurs des universités dont les noms suivent sont à nouveau nommés, pour trois ans, en qualité de membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires à compter du 1er janvier 2008 :

M. Memeteau (Gérard), université de Poitiers, membre titulaire.

Mme Porchy-Simon (Stéphanie), université Lyon-III, membre titulaire.

Mme Gouttenoire (Adeline), université Grenoble-II, membre suppléant.

Mme Laude (Anne), université Paris-V, membre suppléant.

M. Rebut (Didier), université Paris-II, membre suppléant.

Mme Moquet-Anger (Marie-Laure), professeure à l'université Rennes-I, est nommée membre titulaire de la juridiction disciplinaire, pour trois ans, à compter du 1er janvier 2008.