JORF n°0096 du 23 avril 2008    J.O. disponibles

Arrêté du 15 avril 2008 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

NOR: SJSS0809629A

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La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative et le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale,

Arrêtent :

Article 1

La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.

Article 2

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.

Annexe

A N N E X E

(32 modifications)

Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :


LIBELLÉS ABROGÉS

NOUVEAUX LIBELLÉS

334 720-1

ACT-HIB, vaccin Haemophilus type B conjugué, lyophilisat et solution pour usage parentéral (IM, SC), lyophilisat en flacon + 0,5 ml de solvant en seringue (B/1) (laboratoires AVENTIS PASTEUR MSD, SNC).

334 720-1

ACT-HIB 10 microgrammes/0,5 ml, vaccin Haemophilus influenzae type b (conjugué), poudre et solvant pour solution injectable, poudre en flacon + 0,5 ml de solvant en seringue préremplie (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC).

313 543-3

DT POLIO, vaccin antipoliomyélitique, antidiphtérique et antitétanique, 0,5 ml en seringue (B/1) (laboratoires AVENTIS PASTEUR MSD, SNC).

313 543-3

DT POLIO MERIEUX, vaccin dipthérique, tétanique et poliomyélitique inactivé, suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC).

353 963-3

HBVAXPRO 5 microgrammes/0,5 ml (AgHBs), vaccin de l'hépatite B (recombinant) pour enfants et adolescents, suspension injectable, 0,5 ml en flacon (B/1) (laboratoires AVENTIS PASTEUR MSD, SNC).

353 963-3

HBVAXPRO 5 microgrammes/0,5 ml, vaccin de l'hépatite B (ADNr), suspension injectable, 0,5 ml en flacon (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC).

364 084-6

HBVAXPRO 5 microgrammes/0,5 ml, vaccin de l'hépatite B (recombinant) pour enfants et adolescents, suspension injectable en flacon + 1 seringue + 1 aiguille (laboratoires AVENTIS PASTEUR MSD, SNC).

364 084-6

HBVAXPRO 5 microgrammes/0,5 ml, vaccin de l'hépatite B (ADNr), suspension injectable, 0,5 ml en flacon + 1 seringue + 1 aiguille (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC).

359 472-1

HBVAXPRO 10 microgrammes/ml (AgHBs), vaccin de l'hépatite B (recombinant) pour adultes et adolescents, suspension injectable, 1 ml en flacon (B/1) (laboratoires AVENTIS PASTEUR MSD, SNC).

359 472-1

HBVAXPRO 10 microgrammes/ml, vaccin de l'hépatite B (ADNr), suspension injectable, 1 ml en flacon (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC).

321 477-6

IMMUNOGLOBULINE EQUINE TETANIQUE PASTEUR 1 500 UI/ml (fragments F(ab')² d'immunoglobulines équines tétaniques), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires AVENTIS PASTEUR MSD, SNC).

321 477-6

IMMUNOGLOBULINE EQUINE TETANIQUE PASTEUR 1 500 UI/ml (fragments F(ab')² d'immunoglobulines équines tétaniques), solution injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC).

325 755-0

IMOVAX POLIO, vaccin poliomyélitique inactivé, solution injectable, 0,5 ml en seringue (B/1) (laboratoires AVENTIS PASTEUR MSD, SNC).

325 755-0

IMOVAX POLIO, vaccin poliomyélitique inactivé, suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC).

315 005-9

MONOVAX, vaccin tuberculeux atténué, suspension pour multipuncture en applicateur (B/1) (laboratoires AVENTIS PASTEUR MSD, SNC).

315 005-9

MONOVAX, vaccin tuberculeux atténué, suspension pour multipuncture en applicateur (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC).

320 152-6

MUTAGRIP, vaccin grippal inactivé à virion fragmenté, suspension injectable 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires AVENTIS PASTEUR MSD, SNC).

320 152-6

MUTAGRIP, vaccin grippal inactivé à virion fragmenté, suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC).

336 090-5

PENTACOQ, vaccin Haemophilus type B conjugué et vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux et poliomyélitique inactivé, adsorbé, poudre et suspension pour suspension injectable (IM, SC), poudre en flacon + 0,5 ml de suspension en seringue préremplie (B/1) (laboratoires AVENTIS PASTEUR MSD, SNC).

336 090-5

PENTACOQ, vaccin Haemophilus type B conjugué et vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux et poliomyélitique inactivé, adsorbé, poudre et suspension pour suspension injectable (IM, SC), poudre en flacon + 0,5 ml de suspension en seringue préremplie (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC).

347 744-1

PENTAVAC, vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique inactivé, adsorbé et vaccin Haemophilus influenzae type B conjugué, poudre et suspension pour suspension injectable, poudre en flacon + 0,5 ml de suspension en seringue préremplie (B/1) (laboratoires AVENTIS PASTEUR MSD SNC).

347 744-1

PENTAVAC, vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique inactivé, adsorbé et vaccin Haemophilus influenzae type b conjugué, poudre et suspension pour suspension injectable, poudre en flacon + 0,5 ml de suspension en seringue préremplie (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC).

360 641-8

PENTAVAC, vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique inactivé, adsorbé et vaccin Haemophilus influenzae type b conjugué, poudre et suspension pour suspension injectable, poudre en flacon + 0,5 ml de suspension en seringue préremplie sans aiguille (B/1) (laboratoires AVENTIS PASTEUR MSD SNC).

360 641-8

PENTAVAC, vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique inactivé, adsorbé et vaccin Haemophilus influenzae type b conjugué, poudre et suspension pour suspension injectable, poudre en flacon + 0,5 ml de suspension en seringue préremplie sans aiguille (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC).

324 348-2

PNEUMO 23, solution injectable, vaccin pneumococcique polyosidique, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires PASTEUR VACCINS)

324 348-2

PNEUMO 23, vaccin pneumococcique polyosidique, solution injectable, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC).

359 639-3

REPEVAX, vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire et poliomyélitique (inactivé), adjuvé, suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie avec aiguille attachée et protège-aiguille (B/1) (laboratoires AVENTIS PASTEUR MSD SNC).

359 639-3

REPEVAX, vaccin diphtérique (contenu réduit en antigène), tétanique, coquelucheux acellulaire et poliomyélitique (inactivé), (adsorbé), suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie avec aiguille attachée (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC).

359 642-4

REPEVAX, vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire et poliomyélitique (inactivé), adjuvé, suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie, sans aiguille et avec capuchon tip-cap (B/1) (laboratoires AVENTIS PASTEUR MSD SNC).

359 642-4

REPEVAX, vaccin diphtérique (contenu réduit en antigène), tétanique, coquelucheux acellulaire et poliomyélitique (inactivé), (adsorbé), suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie, sans aiguille et avec capuchon tip-cap (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC).

352 599-6

REVAXIS, suspension injectable, vaccin diphtérique, tétanique et poliomyélitique inactivé, adsorbé, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires AVENTIS PASTEUR MSD, SNC).

352 599-6

REVAXIS, vaccin diphtérique, tétanique et poliomyélitique (inactivé) (adsorbé), suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC).

336 736-2

ROR VAX, vaccin rougeoleux, des oreillons et rubéoleux, atténué, poudre et solvant pour suspension injectable, poudre en flacon + 0,5 ml de solvant en seringue pré-remplie (B/1) (laboratoires AVENTIS PASTEUR MSD, SNC).

336 736-2

ROR VAX, vaccin rougeoleux, des oreillons et rubéoleux, atténué, poudre et solvant pour suspension injectable, poudre en flacon + 0,5 ml de solvant en seringue préremplie (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC).

309 267-5

ROUVAX, vaccin rougeoleux atténué, poudre et solvant pour suspension injectable en unidose, 1 dose vaccinante en flacon + 0,5 ml de solvant en seringue (B/1) (laboratoires AVENTIS PASTEUR MSD, SNC).

309 267-5

ROUVAX, vaccin rougeoleux atténué, poudre et solvant pour suspension injectable en unidose, 1 dose vaccinante en flacon + 0,5 ml de solvant en seringue (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC).

318 328-3

RUDIVAX, vaccin rubéoleux atténué, poudre et solvant pour suspension injectable, 1 dose vaccinante en flacon + 0,5 ml de solvant en seringue (B/1) (laboratoires AVENTIS PASTEUR MSD, SNC).

318 328-3

RUDIVAX, vaccin rubéoleux atténué, poudre et solvant pour suspension injectable, 1 dose vaccinante en flacon + 0,5 ml de solvant en seringue (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC).

329 361-7

TETAGRIP, suspension injectable, vaccin tétanique et grippal inactivé à virion fragmenté, 0,5 ml en seringue pré-remplie (B/1) (laboratoires AVENTIS PASTEUR MSD, SNC).

329 361-7

TETAGRIP, vaccin tétanique et grippal inactivé à virion fragmenté, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC).

310 467-4

TETAVAX (anatoxine tétanique purifiée absorbée), 0,5 ml en seringue auto-injectable (B/1) (laboratoires INSTITUT MERIEUX)

310 467-4

TETAVAX (anatoxine tétanique), suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR)

360 644-7

TETRAVAC-ACELLULAIRE, vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire et poliomyélitique inactivé, adsorbé, suspension injectable, 0,5 ml en seringue pré-remplie sans aiguille (B/1) (laboratoires AVENTIS PASTEUR MSD, SNC).

360 644-7

TETRAVAC-ACELLULAIRE, vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire et poliomyélitique (inactivé), (adsorbé), suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie sans aiguille (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC).

348 223-5

TETRAVAC-ACELLULAIRE, vaccin diphtérique, tétanique, pertussique acellulaire et poliomyélitique inactivé, adsorbé, suspension injectable, 0,5 ml en seringue pré-remplie (B/1) (laboratoires AVENTIS PASTEUR MSD, SNC).

348 223-5

TETRAVAC-ACELLULAIRE, vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire et poliomyélitique (inactivé), (adsorbé), suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC).

353 955-0

TUBERTEST (dérivé protéinique purifié de tuberculine), solution injectable, 10 doses en flacon (B/1) (laboratoires AVENTIS PASTEUR MSD, SNC).

353 955-0

TUBERTEST (dérivé protéinique purifié de tuberculine), solution injectable, 10 doses en flacon (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC).

364 660-7

VACCIN BCG SSI, poudre et solvant pour suspension injectable, poudre en flacon + 1 ml de solvant en flacon (B/1) (laboratoires AVENTIS PASTEUR MSD, SNC).

364 660-7

VACCIN BCG SSI, poudre et solvant pour suspension injectable, poudre en flacon + 1 ml de solvant en flacon (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC).

364 664-2

VACCIN BCG SSI, poudre et solvant pour suspension injectable, poudre en flacon + 1 ml de solvant en flacon B/1 avec nécessaire d'injection unidose (1 seringue + 2 aiguilles) (laboratoires AVENTIS PASTEUR MSD, SNC).

364 664-2

VACCIN BCG SSI, poudre et solvant pour suspension injectable, poudre en flacon + 1 ml de solvant en flacon (B/1) avec nécessaire d'injection unidose (1 seringue + 2 aiguilles) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC).

330 503-6

VACCIN GENHEVAC B PASTEUR, vaccin contre l'hépatite B, suspension injectable (IM) en seringue (B/1) (laboratoires AVENTIS PASTEUR MSD, SNC).

330 503-6

VACCIN GENHEVAC B PASTEUR 20 microgrammes/0,5 ml, vaccin de l'hépatite B recombinant, suspension injectable en seringue préremplie (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC).

330 488-7

VACCIN RABIQUE PASTEUR, préparé sur cellules Vero, lyophilisat et solution pour usage parentéral (SC et IM), 1 dose vaccinante de lyophilisat en flacon + une seringue de 0,5 ml de solvant (laboratoires AVENTIS PASTEUR MSD, SNC).

330 488-7

VACCIN RABIQUE PASTEUR, vaccin rabique pour usage humain préparé sur cultures cellulaires (inactivé), poudre et solvant pour suspension injectable, poudre en flacon + 0,5 ml de solvant en seringue préremplie (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC).

328 572-4

VACCIN TETANIQUE PASTEUR, suspension injectable, 0,5 ml en seringue verre (B/1) (laboratoires AVENTIS PASTEUR MSD, SNC).

328 572-4

VACCIN TETANIQUE PASTEUR, suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC).

364 671-9

VARIVAX, vaccin varicelleux vivant, poudre et solvant pour suspension injectable, poudre en flacon + solvant en seringue préremplie, avec aiguille (B/1) (laboratoires AVENTIS PASTEUR MSD, SNC).

364 671-9

VARIVAX, vaccin varicelleux vivant, poudre et solvant pour suspension injectable, poudre en flacon + solvant en seringue préremplie, avec aiguille (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC).

362 766-2

VARIVAX, vaccin varicelleux vivant, poudre et solvant pour suspension injectable, poudre en flacon + solvant en seringue préremplie, sans aiguille (B/1) (laboratoires AVENTIS PASTEUR MSD, SNC).

362 766-2

VARIVAX, vaccin varicelleux vivant, poudre et solvant pour suspension injectable, poudre en flacon + solvant en seringue préremplie, sans aiguille (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC).

321 299-0

VAXIGRIP, vaccin grippal inactivé à virion fragmenté, suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie (B/1) (laboratoires AVENTIS PASTEUR MSD, SNC).

321 299-0

VAXIGRIP, vaccin grippal inactivé à virion fragmenté, suspension injectable, 0,5 ml en seringue préremplie avec aiguille (B/1) (laboratoires SANOFI PASTEUR MSD SNC).

Fait à Paris, le 15 avril 2008.

La ministre de la santé,

de la jeunesse, des sports

et de la vie associative,

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur

du financement

du système de soins,

J.-P. Vinquant

La sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

C. Lefranc

Le ministre du budget, des comptes publics

et de la fonction publique,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur

du financement

du système de soins,

J.-P. Vinquant