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La Documentation française a mis en vente du 4 au 10 avril 2008 :
I. - OUVRAGES
Commission permanente de contrôle des sociétés
de perception et de répartition des droits (SPRD)
Droits des auteurs, artistes-interprètes et producteurs
Rapport annuel 2007
Après ses premiers rapports de décembre 2002, juin 2004, mars 2006 et mars 2007, la commission permanente expose ici la synthèse des vérifications opérées au cours de l'année écoulée et des recommandations qu'elles lui ont inspirées. S'agissant de la campagne d'enquêtes conduite en 2007, la commission permanente a, en premier lieu, poursuivi pour les exercices 2005 et 2006 l'analyse des comptes et flux financiers des sociétés, amorcée en 2000, et qu'elle a désormais décidé de conduire tous les deux ans. Elle a ensuite inscrit à son programme de travail le contrôle des actions dites artistiques et culturelles mises en œuvre par les sociétés, en application du code de la propriété intellectuelle ou sur une base volontaire. Cette dernière question avait déjà fait l'objet d'un examen dans le rapport publié par la commission permanente en juin 2004. Le présent rapport actualise, approfondit ou complète les observations alors formulées en s'appuyant sur les vérifications opérées sur neuf sociétés de gestion collective qui, au total, mettent en œuvre la quasi-totalité des dépenses consacrées à des questions artistiques des SPRD. Arrêté par la commission après avoir recueilli les observations des sociétés contrôlées, le texte du rapport comporte, en annexe, les réponses qu'elles ont souhaité voir publiées. Les annexes présentent également les budgets d'action artistique et culturelle de la SACEM, du SACD, de la SCAM, de l'ADAMI, de la SPEDIDAM, de l'ARP, de la PROCIREP, de la SCPP et de la SPPF.
2008, la Documentation française, 328 p., 15 €. ― ISBN : 978-2-11-007161-3. ― Réf. : 9 782110 071613.
Le Guide de l'aidant familial
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
L'aidant familial est la personne qui ― à titre non professionnel, en partie ou totalement ― vient en aide à une personne âgée dépendante ou une personne handicapée de son entourage pour les activités de la vie quotidienne. Elle peut prendre différentes formes comme le « nursing », les soins, l'accompagnement à l'éducation et à la vie sociale, les démarches administratives, la coordination, la vigilance, le soutien psychologique, les activités domestiques...
Simple dans son approche et clair dans sa présentation, ce guide réunit toutes les informations portant sur les droits de la personne dépendante : allocation personnalisée d'autonomie (APA), allocation aux adultes handicapés (AAH), allocation d'éducation de l'enfant handicapé (AEEH)... avec les critères d'attribution et les montants en vigueur au 1er janvier 2008, ainsi que sur ceux des aidants (interlocuteurs et organismes auxquels se référer ; point pratique sur les aides, le chèque-emploi service universel [CESU])... Les coordonnées des organismes cités y sont également présentées avec les numéros azur. Ce guide présente également un « carnet de l'aidant » avec des recommandations pratiques dont peut s'inspirer la personne aidante dans son quotidien auprès de la personne âgée ou handicapée et qui pourra lui permettre, le cas échéant, de valoriser professionnellement les années passées auprès d'un proche.
2008, la Documentation française, 176 p., stat. ― 7 €. ― ISBN : 978-2-11-007163-7. ― Réf. : 9 782110 071637.
Livre vert sur l'évolution du métier d'enseignant
Rapport au ministre de l'éducation nationale
Marcel Pochard
Le Livre vert sur l'évolution du métier d'enseignant a pour objet de faire le point de la condition enseignante à l'aube du xxie siècle. Il procède des travaux d'une commission composée d'une douzaine de personnalités indépendantes qui ont œuvré en toute liberté d'esprit, s'appuyant dans leurs réflexions sur de nombreuses auditions, rencontres ou visites d'établissements, en France et à l'étranger. Il a été remis au ministre de l'éducation nationale le 4 février 2008.
Il comporte deux volets : un diagnostic qui porte sur la situation socio-économique des enseignants, les conditions dans lesquelles ils exercent leur métier, leur rémunération, la façon dont ils sont gérés et la perception qu'ils ont de la condition enseignante ; puis, un volet prospectif qui inventorie les domaines déterminants dans lesquels se jouera le devenir des enseignants. Ce rapport présente ensuite plusieurs scénarios d'évolution envisageables. Les annexes comportent notamment la liste des différentes auditions de la commission ainsi que celle des réformes qui se sont succédé depuis 1989.
Marcel Pochard est conseiller d'Etat, président du groupe de travail.
2008, la Documentation française, collection « Rapports officiels », 230 p. ― 15 €. ― ISBN : 978-2-11-007140-8. ― Réf. : 9 782110 071408.
Toujours disponible :
Rapport annuel des inspections générales 2007
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
et de la recherche (IGAENR)
2008, la Documentation française, 248 p. ― 20 €. ― ISBN : 978-2-11-007025-8. ― Réf. : 9 782110 070258.
EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE
CONSEIL DE L'EUROPE
L'Abolition des châtiments corporels
Un impératif pour les droits de l'enfant en Europe
2e édition
« Les enfants ne sont pas des mini-personnes dotés de mini-droits. » Frapper les enfants constitue une violation des droits fondamentaux de l'homme, pénalement répréhensible. Ce livre intéressera les professionnels de l'enfance et de la famille comme les pouvoirs publics et aussi un public plus large sensibilisé à ces questions.
2008, Conseil de l'Europe, collection « Construire une Europe pour et avec les enfants », 150 p. ― 19 €. ― ISBN : 978-92-871-6268-7. ― Réf. : 9 789287 162687.
Blogs dans l'enseignement des langues vivantes
Centre européen pour les langues vivantes
Mario Camilleri, Peter Ford, Helena Leja, Valerie Sollars
Les journaux web (ou blogs) sont sans doute une des expressions les plus visibles des technologies du web 2.0. Cet ouvrage est le produit d'un projet du Centre européen pour les langues vivantes qui a étudié la conception de plateformes éducatives de rédaction de blogs et leur utilisation dans le cadre de cours de langues. Elle s'adresse à l'enseignant qui souhaite tirer profit des possibilités éducatives d'internet ainsi qu'au concepteur de logiciels éducatifs qui cherche à créer des outils éducatifs flexibles incorporant la notion de « subversion ». Le CD-Rom inclus contient le corpus entier des blogs créés par les participants au projet (plus de 4 000 messages et quelque 9 000 commentaires) ainsi que le prototype de plate-forme éducative de rédaction de blogs développé pour ce projet, qui est proposé ici en code source libre sous la licence publique générale GNU.
2008, Conseil de l'Europe, collection « Les langues pour la cohésion sociale », 48 p. ― 15 €. ― ISBN : 978-92-871-6275-5. ― Réf. : 9 789287 162755.
L'Exécution des arrêts de la Cour européenne
des droits de l'homme
Deuxième édition
Conseil de l'Europe
Elisabeth Lambert Abdelgawad
La force contraignante des arrêts constitue une disposition essentielle de la Convention européenne des droits de l'homme amenant les Etats impliqués à apporter des modifications dans leur législation ou leur jurisprudence. Les auteurs présentent dans cette étude une analyse des mesures individuelles et générales adoptées par les Etats pour se conformer aux arrêts de la Cour et aux procédures de contrôle du comité des ministres.
2008, Conseil de l'Europe, collection « Dossiers sur les droits de l'homme » n° 19, 88 p. ― 13 €. ― ISBN : 978-92-871-6372-1. ― Réf. : 9 789287 163721.
Roma in Europe
Conseil de l'Europe
Jean-Pierre Liégeois
In Europe the Roma form a community of some 8 million souls. They are a misunderstood people, isolated from the world by the negative stereotypes that surround them. This book is intended to foster a better understanding of the Roma by describing, on the one hand, the richness of their culture and lifestyle and the strength of their identity and, on the other, the mistreatment they have suffered over the centuries. This clear and accessible account of such a thoroughly complex and conflict-ridden situation will particularly interest teachers, trainers, community workers, social workers and people with political or administrative responsibilities in the field. It is also a means for Roma organisations to disseminate information. The final pages of the book set out the foundations for a programme of tailor-made, concerted action.
2008, Conseil de l'Europe, 310 p. ― 30 €. ― ISBN : 978-92-871-6051-5. ― Réf. : 9 789287 160515.
Cet ouvrage existe également en français :
Roms en Europe
2007, Conseil de l'Europe, 314 p. ― 30 €. ― ISBN : 978-92-871-6050-8. ― Réf. : 9 789287 160508.
IFRI ― Institut français des relations internationales
L'Energie nucléaire et les opinions publiques européennes
Gouvernance européenne et géopolitique de l'énergie
Volume 2
Sous la direction de Jacques Lesourne
Romain Davoust, Jürgen W. Falter, Philippe d'Iribarne (et al.)
Cette monographie regroupe quatre textes relatifs à l'état de l'opinion publique vis-à-vis de l'énergie nucléaire dans les pays de l'Union européenne. Le premier texte, dû à Jacques Lesourne, commente les résultats de l'enquête Eurobaromètre réalisée à la fin de l'année 2006 par la Commission européenne. Il s'intéresse plus particulièrement à la comparaison France-Allemagne ; le deuxième texte est celui de Jürgen Falter, qui présente une synthèse des enquêtes concernant l'Allemagne ; le suivant, de Roman Davoust, passe en revue les principales études nationales disponibles réalisées dans les pays de l'Union européenne. Enfin, le dernier que publie le programme « Gouvernance européenne et géopolitique de l'énergie » de l'IFRI est issu d'une étude de P. d'Iribarne, directeur de recherche au CNRS.
2008, IFRI, collection « Gouvernance européenne et géopolitique de l'énergie », 144 p. ― 11,50 €. ― ISBN : 978-2-86592-236-9. ― Réf. : 9 782865 922369.
DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS
Mareyeurs-expéditeurs (n° 3256)
IDCC : 1589
7e édition ― Décembre 2007
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Convention collective nationale du 15 mai 1990, étendue par l'arrêté du 14 septembre 1990.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des Journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.
2008, Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 282 p. ― 11,20 €. ― ISBN : 978-2-11-076387-7. ― Réf. : 9 782110 763877.
ODIT-France
Observation, développement et ingénierie touristiques
(ODIT-France)
Tourism and Sustainable Development
The French Experience
Observation, développement et ingénierie touristiques
(ODIT-France)
When France assumed responsibility for coordinating the preparation of the tourism component of the 10-year framework of programmes on sustainable consumption and production ― (the Marrakech process conducted by the United Nations department of economic and social affairs and the United Nations environment programme) ― its intent was to make a useful contribution to the joint international effort to promote the controlled development of tourism.
Sustainable tourism must maximize its positive economic, social, cultural and environmental contributions, while minimizing its negative impacts. Tourist activity in and of itself is ambivalent : for want of an appropriate policy framework, it can destroy the very resources that underpin its success. The commercial exploitation of natural resources must include their protection or remediation.
What is at stake is by no means a « niche » market, but on the contrary, the future of a major economic sector. This future must be based on sound public policy and a tourism strategy consistent with national sustainable development and anti-poverty strategies, as well as with climate change and biodiversity programmes, in particular.
With this perspective in view, this document describes practices and proposals that illustrate the range of available solutions that can contribute to making the tourist industry a fundamental pillar of sustainable development.
This contribution stems from the work of the international task force on sustainable tourism development, which held three meetings in Paris between september 2006 and december 2007. It was prepared with support from a French committee comprising the main public and private stakeholders, enterprises and NGOs involved in tourism and sustainable development in France.
2008, ODIT, collection « Engineering Tourism, Framework for Action » n° 20, 108 p., ill., stat. ― 40 €. ― ISBN : 978-2-915215-43-4. ― Réf. : 9 782915 215434.
Ce titre existe également en français :
Tourisme et développement durable
L'expérience française
2008, ODIT, collection « Ingénierie touristique, série Guide de savoir-faire » n° 20, 108 p., ill., stat. ― 40 €. ― ISBN : 978-2-915215-32-8. ― Réf. : 9 782915 215328.
ORGANISATION DE COOPÉRATION
ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES (OCDE)
Biocarburants
Lier les politiques de soutien aux bilans énergétiques
et environnementaux
Centre de recherche sur les transports
Organisation de coopération et de développement économiques
Les rapports contenus dans cette publication étudient la dimension économique des biocarburants et évaluent le potentiel de production de biocarburants au sein des pays de l'OCDE. Les rapports évaluent également le potentiel d'exportation de l'éthanol brésilien et celui de certains biocarburants de seconde génération et ceci en fonction de leur capacité même à alimenter les marchés mondiaux de carburants pour les transports.
La Table ronde livre les aspects critiques qui doivent guider les gouvernements dans leur choix, car, paradoxalement, la production de biocarburants n'étant pas exempte d'émissions de gaz à effet de serre. Sont également analysés les récents progrès en matière d'élaboration de systèmes de certification, même si l'on ne peut s'attendre à ce que de tels systèmes de certification empêchent la destruction des forêts tropicales au bénéfice de plantations destinées à la production de biocarburants.
Cette publication se conclut par une liste de recommandations sur les infléchissements qu'il y a lieu d'apporter aux politiques si l'on veut que les aides aux biocarburants contribuent effectivement à une réduction des émissions de gaz à effet de serre.
2008, OCDE, collection « Table ronde FIT », n° 138, 244 p., stat. ― 75 €. ― ISBN : 978-92-82-10181-0. ― Réf. : 9 789282 010810.
L'enseignement, l'apprentissage et l'évaluation des adultes
Pour de meilleures compétences de base
Organisation de coopération et de développement économiques
Cet ouvrage porte sur les programmes éducatifs aux adultes illettrés, se focalisant sur l'évaluation régulière des acquis en vue d'adapter ce type d'enseignement et d'apprentissage. Il intéressera tout particulièrement les enseignants, les chercheurs ou encore les pouvoirs politiques.
2008, OCDE, 244 p. ― 24 €. ― ISBN : 9 78-92-64-039926. ― Réf. : 9 789264 039926.
Investissements en infrastructures de transport
Vers plus d'efficience
Organisation de coopération et de développement économiques
Il existe de nombreuses options pour la fourniture des infrastructures de transport terrestre ― ministères et agences gouvernementales, partenariats public-privé (PPP), entreprises publiques, sociétés privées à buts non lucratifs... ― comme différentes options pour les financer (subventions, emprunts publics, financements privés) présentées ici. Ce rapport devrait permettre d'éclairer les gouvernements dans leur choix afin de répondre aux besoins de la société et d'utiliser au mieux les ressources publiques. Il étudie également les moyens de faire davantage appel au financement et à l'expertise du secteur privé.
2008, OCDE, 264 p. ― 75 €. ― ISBN : 978-92-821-0157-5. ― Réf. : 9 789282 101575.
Panorama de l'aide au développement 2007
Statistiques par région
Cette étude présente, par continent, l'évolution de l'aide des pays donneurs aux pays bénéficiaires et sa répartition sectorielle. Les tableaux et graphiques sont accompagnés de textes courts présentant les principaux aspects de l'aide au développement pour chaque région. La publication analyse aussi les domaines de l'éducation, de la santé et de l'eau qui sont étroitement liés aux objectifs du Millénaire pour le développement. Sur chacun des tableaux, il y a un lien dynamique (StatLink), qui dirige l'utilisateur vers une page internet où les données correspondantes sont accessibles au format Excel®.
2008, OCDE, 160 p., stat. ― 24 €. ― ISBN : 978-92-64-03411-2. ― Réf. : 9 789264 034112.
Science, technologie et industrie
Tableau de bord de l'OCDE 2007
8e édition
Cette huitième édition du Tableau de bord de la science, de la technologie et de l'industrie de l'OCDE analyse les évolutions récentes dans ces domaines dans les pays de l'OCDE et chez certains autres non membres : Brésil, Russie, Inde, Chine et Afrique du Sud avec les nouveaux enjeux à relever : mobilité internationale des chercheurs et des scientifiques, croissance de l'économie de l'information, innovation par région et par secteur d'activité, stratégies d'innovation des entreprises, internationalisation de la recherche, évolution du rôle des entreprises multinationales ainsi que les nouvelles caractéristiques de la compétitivité commerciale et de la productivité.
Cette édition s'enrichit de nouvelles rubriques concernant les liens entre la science et l'industrie (brevets, coopération pour l'innovation avec les universités), les progrès scientifiques et technologiques dans des domaines clés (biotechnologies et nanotechnologies) ainsi que des technologies revêtant un intérêt particulier (celles de l'environnement), et la délocalisation de la production. Proposant une large panoplie d'indicateurs pour l'analyse des politiques, le Tableau de bord de la science, de la technologie et de l'industrie est devenu un ouvrage de référence largement utilisé qui associe rigueur statistique, accessibilité et lisibilité.
2008, OCDE, 232 p., stat. ― 60 €. ― ISBN : 978-92-64-03790-8. ― Réf. : 9 789264 037908.
Objectif croissance 2008
Réformes économiques
Politiques structurelles : priorités, analyses
A partir d'un large ensemble d'indicateurs de politique structurelle et de performance économique, Objectif croissance 2008 fait le bilan des progrès accomplis récemment dans la mise en œuvre des réformes et définit, pour chaque pays de l'OCDE, cinq priorités pour améliorer sa croissance : réglementation des marchés de produits et du marché du travail, fiscalité, retraites, aides au revenu, santé et éducation ; le but étant d'accélérer la productivité du travail et d'accroître l'emploi. Ce numéro comporte également quatre chapitres analytiques qui portent sur les thèmes suivants : les effets des politiques et des institutions sur l'emploi ; la réglementation des marchés de produits et la convergence de la productivité ; le renforcement de la concurrence sur les marchés de produits et les facteurs qui influent sur la mise en œuvre de la réforme structurelle.
2008, OCDE, 160 p., stat. ― 64 €. ― ISBN : 978-92-64-04286-5. ― Réf. : 9 789264 042865.
II. - REVUES
Revue de l'Autorité des marchés financiers
Autorité des marchés financiers
Lettres et cahiers
La Lettre de la régulation financière ― 1er trimestre 2008 n° 9.
Régulation et sociétés cotées ― 1er trimestre 2008 n° 1.
Cahier risques et tendances : une analyse de la notation sur le Marché des RMBS (Residential Mortgage Backed Securities) subprimes aux Etats-unis.
Rapports
L'Autorité des marchés financiers publie son rapport 2007 sur les agences de notation et une analyse de la notation sur le marché des RMBS subprimes aux Etats-Unis.
L'Autorité des marchés financiers publie son rapport 2007 sur le gouvernement d'entreprise et le contrôle interne.
Positions
Position de l'AMF sur le rapport du groupe de travail sur les aménagements de la réglementation financière pour les valeurs moyennes et petites, présidé par Yves Mansion.
Textes de l'Autorité des marchés financiers
L'Autorité des marchés financiers publie l'instruction n° 2008-01 du 8 février 2008 relative aux prestataires de services d'investissement autres que les sociétés de gestion de portefeuille.
Arrêté du 8 janvier 2008 portant homologation de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers.
Communiqués
L'Autorité des marchés financiers lance une nouvelle lettre trimestrielle intitulée : « Régulation & Sociétés cotées ».
Impact de la directive MIF sur la réglementation applicable aux conseillers en investissements financiers.
Signature d'un accord entre l'Israel Securities Authority et l'Autorité des marchés financiers relatif à la procédure d'admission à la négociation sur un marché réglementé français ou israélien et l'équivalence des prospectus entre les deux pays.
L'Autorité des marchés financiers rappelle aux sociétés cotées leurs obligations de publicité et de déclaration liées à la réalisation d'un programme de rachat d'actions.
L'Autorité des marchés financiers invite les émetteurs à suivre la recommandation de l'Organisation internationale des commissions de valeurs sur la transparence en matière de référentiel comptable utilisé.
Décisions de la Commission des sanctions
Jurisprudence
« Revue mensuelle de l'Autorité des marchés financiers » n° 44, février 2008, 272 p. ― 16,00 €. ― Réf. : 3 303333 600440.
Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
Retour sur la crise financière de 2007
Subprimes : topographie d'une crise (Randall Dodd. ― Finances et Développement).
Espoirs et écueils du plan de sauvetage du Trésor américain (The Economist).
Les agences de notation financière sont-elles indispensables ? (Pierre Cailleteau Variances. ― La revue des anciens de l'ENSAE).
Transparence des marchés, conflits d'intérêts et crise financière (Bruno Biais. ― Esprit).
Premiers enseignements d'une crise financière inachevée (Christian de Boissieu. ― Sociétal).
Repères :
Glossaire.
Le plan du Trésor américain.
Les agences de notation.
Chronologie des principales crises financières depuis 1970.
La faillite de la banque Northern Rock.
Pour en savoir plus :
Economie du travail
Le salaire minimum britannique est-il comparable au SMIC ? (Jean Boissinot. ― Lettre Trésor Eco).
Nouvelles technologies
Réduire la fracture numérique : un défi mondial (Jean Pouly. ― Revue de la gendarmerie nationale).
Economie du développement
« Après les BRIC », les « prochains 13 » ! (Aurélie Fontagné, Francis Nicollas et Sylvain Laclias Eclairages. ― Crédit agricole).
« Problèmes économiques » n° 2945, mercredi 9 avril 2008, 48 p. ― 4,70 €. ― Réf. : 3 303332 029457.
Travail et Emploi
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Flexicurité et réforme du marché du travail
Introduction :
Assiste-t-on à une transformation uniforme des carrières professionnelles vers plus de mobilité ? Une exploitation de l'enquête « Histoire de vie » (Guillemette de Larquier, Delphine Remillon).
Formes temporelles de l'incertitude et sécurisation des trajectoires dans l'insertion professionnelle des jeunes (Henri Eckert, Virginie Mora).
Qualité des emplois et transitions d'activité des femmes (Céline Marc).
Intensité du travail et mobilité professionnelle (Thomas Amossé, Michel Gollac).
Sécurisation des parcours professionnels et flexicurité : analyse comparative des positions syndicales (Solveig Grimault).
Travail décent et « modernisation » du droit du travail (Michèle Bonnechère).
Vers une gouvernance territoriale des risques de l'emploi et du travail ? (Eric Verdier).
Flexicurité et marchés transitionnels du travail : esquisse d'une réflexion normative (Bernard Gazier).
Performances nordiques et flexicurité : quelles relations ? (Alain Lefebvre, Dominique Méda).
Note de lecture.
Résumés en anglais.
« Travail et Emploi » n° 113, janvier-mars 2008, 152 p. ― 17,50 €. ― Réf. : 3 303336 101135.