JORF n°0090 du 16 avril 2008    J.O. disponibles

Arrêté du 27 février 2008 portant modification de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs

NOR: AGRP0804403A

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Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 27 février 2008 :

L'effet de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vins accordée par l'arrêté du 26 janvier 1996 modifié portant reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de vins à l'association Terroirs d'Azur, dont le siège social est situé à Brignoles (Var), est étendu aux trois caves particulières suivantes :

M. Stéphane Pelepol, château Sainte-Croix, 83570 Carcès ;

M. Arnaud Gris, domaine de la Madrague, 83580 Gassin ;

Mme Julie Ortet, 83119 Brue-Auriac.

L'effet de cette reconnaissance est retiré aux quatre caves particulières suivantes :

M. Bertrand Desportes, La Croix de Bontard, 83890 Besse-sur-Issole ;

M. Raymond Sumeire, domaine de la Grande Bastide, 13013 Marseille ;

M. Alain Silvy, 83910 Pourrières ;

SCA les Restanques, 83340 Flassans-sur-Issole.