JORF n°0074 du 28 mars 2008    J.O. disponibles

Arrêté du 19 mars 2008 portant nomination à la Commission supérieure des soins gratuits

NOR: DEFD0807169A

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Par arrêté du ministre de la défense en date du 19 mars 2008 :

I. - Sont désignés pour siéger à la Commission supérieure des soins gratuits pour une durée de cinq ans à compter de la date de publication du présent arrêté, en qualité de membres titulaires :

a) Avec voix délibérative :

Représentants de l'Etat :

M. Leurent (Rémy), administrateur civil hors classe honoraire, représentant le ministre de la défense, président.

M. le médecin en chef des services Pierson (Michel), représentant le ministre de la défense.

M. le médecin en chef Genero (Christian), représentant le ministre de la défense.

M. Benoteau (Alain), chef de mission, représentant la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.

Représentants du corps médical :

M. le docteur Pawlotsky (André).

M. le docteur Farcilli (Bernard).

Représentants des pensionnés :

M. Bibes (Marc).

M. Tardieu (Jacques).

b) Avec voix consultative et, éventuellement, voix délibérative dans les affaires concernant l'exercice de leur profession :

Représentant des pharmaciens :

M. Martineau (Jean-Etienne).

Représentant des médecins stomatologistes :

M. le docteur Sabin (Pierre).

Représentant des infirmiers :

M. Maribas (Pierre).

Représentante des masseurs-kinésithérapeutes :

Mme Desaleux (Sylvie).

II. - Sont désignés pour siéger à la Commission supérieure des soins gratuits pour une durée de cinq ans à compter de la date de publication du présent arrêté, en qualité de membres suppléants :

a) Avec voix délibérative :

Représentants de l'Etat :

M. Richard (Alain), inspecteur général honoraire, représentant le ministre de la défense, président suppléant.

M. le médecin en chef Catajar (Jean-François), représentant le ministre de la défense.

Mme la médecin en chef Le Chevalier (Arielle), représentant le ministre de la défense.

Mme Raynaldy (Véronique), attachée principale d'administration, représentant la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.

Représentants du corps médical :

M. le docteur Lamaison (Jean-Pierre).

M. le docteur Desnus (Bernard).

Représentants des pensionnés :

M. Debord (Jacques).

M. Gagniard (Jacques).

b) Avec voix consultative et, éventuellement, voix délibérative dans les affaires concernant l'exercice de leur profession :

Représentant des pharmaciens :

M. Jayne (Alain).

Représentant des médecins stomatologistes :

M. le docteur Nebot (Didier).

Représentante des infirmiers :

Mme Beaugrand (Elisabeth).

Représentant des masseurs-kinésithérapeutes :

M. Lebrun (Christophe).