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Arrêté du 19 décembre 2007 portant nomination à la commission des substances explosives

NOR : DEVQ0772574A



Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, en date du 19 décembre 2007 :

Sont nommés membres de la commission des substances explosives pour une durée de trois ans à compter de la date de publication du présent arrêté :

a) Au titre des personnalités désignées en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs :

L'ingénieur général de l'armement (2e section) Jean-Pierre Moreau.

L'ingénieur général de l'armement (2e section) Jean Chéron.

L'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Nicolas Jean Ogloblinsky, délégation générale pour l'armement.

M. Bruno Fargette, directeur du laboratoire central de la préfecture de police ; suppléant : M. Jean Vareille, adjoint au chef de département déminage et interventions.

Mme Agnès Guironnet, ingénieure du laboratoire de police scientifique de Lyon, chef de la section incendies-explosions ; suppléant : M. Karim Maachi, ingénieur à la section incendies-explosions du laboratoire de police scientifique de Lille.

Le capitaine Alain Dumont, service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne.

M. Jean-Yves Canihac, Syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices.

M. Henri Miermont, Syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices.

M. Hubert Zante.

M. Jean Laurent Gruaz.

b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits :

M. Alain Sutra, SNPE matériaux énergétiques.

M. Raphaël Trousselle, société Davey-Bickford.

M. Gérard Chaloyard, société Nobel Explosifs France.

M. Jean-Pierre Costes, société Etienne Lacroix Tous Artifices SA.

M. Pierre Chereau, société Nitrochimie.

M. Philippe Somogy, société Titanite.

M. Didier Andrès, société Pyragric ; suppléant : M. Yves Charon, société Ukoba Industrie.

M. Frédéric Gueret, société Livbag.

M. Eric Suan, société Eurobengale.

c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits :

M. Jacques Guillore, Syndicat national des entrepreneurs de travaux publics spécialisés dans l'utilisation de l'explosif.

M. Guy Touchard, Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction.

M. Yvan Sifre, Groupe français de l'énergie explosive.

M. Jérôme Oghard, société Arc-en-ciel.

M. Christophe Brézac ; suppléant : M. Thierry Bonnet, société Brézac Artifices.

M. Laurent Marmajou, SARL H. et R. Marmajou.

d) Au titre des laboratoires agréés en vue des essais ou des contrôles sur ces produits :

Le directeur de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS), représenté par M. Christian Michot, directeur de la certification.

M. Lionel Aufauvre ; suppléant : M. Ruddy Branka (INERIS).

L'ingénieur général de l'armement (2e section) Jean-Pierre Moreau et l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Nicolas Jean Ogloblinsky sont respectivement nommés président et secrétaire de la commission pour une durée de trois ans.