J.O. 132 du 9 juin 2007
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Arrêté du 24 mai 2007 modifiant la liste des espèces potagères et maraîchères dont les variétés peuvent être inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées
NOR : AGRP0755000A
La ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu la directive 2006/124 /CE de la Commission du 5 décembre 2006 modifiant la directive 92/33 /CEE du Conseil concernant la commercialisation des plants de légumes et des matériels de multiplication de légumes autres que les semences ainsi que la directive 2002/55 /CE du Conseil concernant la commercialisation des semences de légumes ;
Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 10 décembre 1973 relatif à l'ouverture de listes et de rubriques particulières de plantes potagères concernant plusieurs espèces au sein du Catalogue des espèces et variétés potagères ;
Vu l'arrêté du 30 mai 1988 portant modification au Catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées (plantes potagères) ;
Vu l'arrêté du 6 novembre 1990 portant modification au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences potagères) ;
Vu l'arrêté du 10 mai 1991 portant modification au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences potagères) ;
Vu l'arrêté du 13 octobre 1995 portant modification au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences potagères) et homologation d'une annexe « asperge » au règlement technique général d'inscription des variétés de légumes au catalogue ;
Vu l'arrêté du 5 septembre 1996 portant modification de l'arrêté du 8 août 1996 ouvrant une nouvelle espèce au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section plantes potagères et maraîchères,
Arrête :
Article 1
En application du décret du 18 mai 1981 susvisé, la liste des espèces potagères et maraîchères dont les variétés peuvent être inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées est la suivante :
1. Allium cepa L.
1.1. Groupe cepa - Oignon, échalion.
1.2. Groupe aggregatum - Echalote.
2. Allium fistulosum L. - Ciboule.
3. Allium porrum L. - Poireau.
4. Allium sativum L. - Ail.
5. Allium schoenoprasum L. - Ciboulette.
6. Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm. - Cerfeuil.
7. Apium graveolens L.
7.1. Céleri branches.
7.2. Céleri-rave.
8. Asparagus officinalis L. - Asperge.
9. Beta vulgaris L.
9.1. Betterave potagère, betterave rouge.
9.2. Poirée.
10. Brassica oleracea L.
10.1. Chou frisé.
10.2. Chou-fleur.
10.3. Brocoli.
10.4. Chou de Bruxelles.
10.5. Chou de Milan.
10.6. Chou cabus.
10.7. Chou rouge.
10.8. Chou-rave.
11. Brassica rapa L.
11.1. Chou de Chine.
11.2. Navet.
12. Capsicum annuum L. - Piment, poivron.
13. Cichorium endivia L.
13.1. Chicorée frisée.
13.2. Chicorée scarole.
14. Cichorium intybus L.
14.1. Endive, chicorée witloof.
14.2. Chicorée à larges feuilles, chicorée italienne.
15. Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai. - Pastèque, melon d'eau.
16. Cucumis melo L. - Melon.
17. Cucumis sativus L.
17.1. Concombre.
17.2. Cornichon.
18. Cucurbita maxima Duchesne. - Potiron, citrouille.
19. Cucurbita pepo L. - Courgette, pâtisson.
20. Cynara cardunculus L.
20.1. Artichaut.
20.2. Cardon.
21. Daucus carota L. - Carotte, carotte fourragère.
22. Foeniculum vulgare Mill. - Fenouil.
23. Lactuca sativa L. - Laitue.
24. Lycopersicum esculentum Mill. - Tomate.
25. Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill. - Persil.
26. Phaseolus coccineus L. - Haricot d'Espagne.
27. Phaseolus vulgaris L.
27.1. Haricot nain.
27.2. Haricot à rames.
28. Pisum sativum L. (partim).
28.1. Pois ridé.
28.2. Pois lisse, pois rond.
28.3. Pois mange-tout.
29. Raphanus sativus L.
29.1. Radis de tous les mois.
29.2. Radis rave.
30. Rheum rhabarbarum L. - Rhubarbe.
31. Scorzonera hispanica L. - Scorsonère.
32. Solanum melongena L. - Aubergine.
33. Spinacia oleracea L. - Epinard.
34. Valerianella locusta (L.) Laterr. - Mâche.
35. Vicia faba L. (partim) - Fève.
36. Zea mays L. (partim).
36.1. Maïs doux.
36.2. Maïs à éclater.
101. Cicer arietinum L. - Pois chiche.
102. Fragaria ananassa X. - Fraisier.
103. Lens culinaris Med. - Lentille.Article 2
I. - Sont abrogées les dispositions suivantes :
Article 1er de l'arrêté du 10 décembre 1973 susvisé ;
Article 1er de l'arrêté du 30 mai 1988 susvisé ;
Article 1er de l'arrêté du 6 novembre 1990 susvisé ;
Article 1er de l'arrêté du 10 mai 1991 susvisé ;
Article 1er de l'arrêté du 13 octobre 1995 susvisé ;
Article 1er de l'arrêté du 5 septembre 1996 susvisé.
II. - Est abrogé l'arrêté du 17 juillet 1973 relatif à l'ouverture de listes de plantes potagères au Catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées.Article 3
Le directeur général des politiques économique, européenne et internationale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 24 mai 2007.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
des politiques économique,
européenne et internationale :
L'ingénieur du génie rural,
des eaux et des forêts,
E. Giry