J.O. 302 du 30 décembre 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0610071V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2006-48 du 20 novembre 2006, a prononcé :


A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 décembre 2006, des soixante-huit normes françaises suivantes : AGROALIMENTAIRE


NF EN ISO 16472. - Aliments des animaux. - Détermination du contenu en fibre par traitement à l'amylase et au détergent neutre (aNDF) (indice de classement : V18-212).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 61212-3-3. - Matériaux isolants. - Tubes et barres industriels, rigides, ronds, stratifiés, à base de résines thermodurcissables, à usages électriques. - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 3 : barres rondes, stratifiées, moulées (indice de classement : C26-166-3-3).

NF EN 60216-6. - Matériaux isolants électriques. - Propriétés d'endurance thermique. - Partie 6 : détermination des indices d'endurance thermique (TI et RTE) d'un matériau isolant en utilisant la méthode de « trame de durées fixes » (fixed time frame) (indice de classement : C26-307).

NF EN 61788-10. - Supraconductivité. - Partie 10 : mesure de la température critique. - Température critique des composites supraconducteurs par une méthode par résistance (indice de classement : C31-888-10).

NF C32-201-15. - Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux thermoplastiques de tension assignée au plus égale à 450/750 V. - Partie 15 : monoconducteurs pour installation fixe, isolés avec un mélange thermoplastique sans halogène (indice de classement : C32-201-15).

NF EN 60061-1/A37. - Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 1 : culots de lampes (indice de classement : C61-501/A37).

NF EN 60061-2/A34. - Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 2 : douilles (indice de classement : C61-502/A34).

NF EN 60061-3/A36. - Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 3 : calibres (indice de classement : C61-503/A36).

NF EN 60061-4/A10. - Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité. - Partie 4 : guide et information générale (indice de classement : C61-505/A10).

NF EN 62271-100/A2. - Appareillage à haute tension. - Partie 100 : disjoncteurs à courant alternatif à haute tension (indice de classement : C64-100/A2).

NF EN 62271-201. - Appareillage à haute tension. - Partie 201 : appareillage sous enveloppe isolante pour courant alternatif de tensions assignées supérieures à 1 kV et inférieures ou égales à 52 kV (indice de classement : C64-471-201).

NF EN 62271-3. - Appareillage à haute tension. - Partie 3 : interfaces numériques basées sur la CEI 61850 (indice de classement : C64-471-3).

NF EN 62384. - Appareillages électroniques alimentés en courant continu ou alternatif pour modules de DEL. - Exigences de performance (indice de classement : C71-305).

NF EN 61747-3-1. - Dispositifs d'affichage à cristaux liquides. - Partie 3-1 : cellules d'affichage à cristaux liquides (LCD). - Spécification particulière cadre (indice de classement : C93-547-3-1).

NF EN 62329-2. - Gaines thermorétractables. - Méthodes d'essai (indice de classement : C93-649-2).


CONSTRUCTION


NF EN ISO 12236. - Géosynthétiques. - Essai de poinçonnement statique (essai CBR) (indice de classement : G38-120).

NF EN 480-14. - Adjuvants pour béton, mortier et coulis. - Méthodes d'essais. - Partie 14 : détermination de l'effet sur la tendance à la corrosion de l'acier pour armature au moyen d'un essai electrochimique potentiostatique (indice de classement : P18-310-14).

NF EN 14783. - Tôles et bandes métalliques totalement supportées pour couvertures, bardages extérieur et intérieur. - Spécification de produit et exigences (indice de classement : P34-320).


SANTÉ


NF EN 60825-4. - Sécurité des appareils à laser. - Partie 4 : protecteurs pour lasers (indice de classement : C43-814).

NF EN ISO 18369-1. - Optique ophtalmique. - Lentilles de contact. - Partie 1 : vocabulaire, système de classification et recommandations pour l'étiquetage des spécifications (indice de classement : S11-813-1).

NF EN ISO 18369-3. - Optique ophtalmique. - Lentilles de contact. - Partie 3 : méthodes de mesure (indice de classement : S11-813-3).

NF EN ISO 18369-4. - Optique ophtalmique. - Lentilles de contact. - Partie 4 : propriétés physicochimiques des matériaux des lentilles de contact (indice de classement : S11-813-4).

NF EN ISO 15912. - Art dentaire. - Revêtements et matériaux pour modèles réfractaires (indice de classement : S91-259).

NF EN ISO 15841. - Art dentaire. - Fils pour utilisation en orthodontie (indice de classement : S91-270).

NF EN ISO 16409. - Art dentaire. - Produits d'hygiène bucco-dentaire. - Brosses interdentaires manuelles (indice de classement : S91-412).

NF EN ISO 7886-4. - Seringues hypodermiques stériles, non réutilisables. - Partie 4 : seringues avec dispositif empêchant la réutilisation (indice de classement : S93-001-4).

NF EN ISO 22523. - Prothèses de membre externes et orthèses externes. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : S96-800).

NF EN ISO 22675. - Prothèses. - Essais d'articulations cheville-pied et unités de pied. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : S96-801).

NF EN ISO 10328. - Prothèses. - Essais portant sur la structure des prothèses de membres inférieurs. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : S96-802).

NF EN 1614. - Informatique de santé. - Représentation des différentes sortes de propriété dédiée dans la médecine de laboratoire (indice de classement : S97-512).

NF EN ISO 10993-2. - Evaluation biologique des dispositifs médicaux. - Partie 2 : exigences relatives à la protection des animaux (indice de classement : S99-502).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 13481-8. - Applications ferroviaires. - Voie. - Prescriptions de performance pour les systèmes de fixation. - Partie 8 : systèmes de fixation des voies pour des charges à l'essieu lourdes (indice de classement : F50-051-8).

NF EN 284. - Caisses mobiles. - Caisses mobiles non gerbables de classe C. - Dimensions et spécifications générales (indice de classement : H90-202).

NF EN 12641-2. - Caisses mobiles et véhicules utilitaires. - Bâches. - Partie 2 : exigences minimales pour rideaux coulissants (indice de classement : H90-211-2).

NF EN 4415. - Série aérospatiale. - Matériaux non métalliques. - Textiles. - Tissus étroits. - Spécification technique (indice de classement : L17-921).

NF EN 4416. - Série aérospatiale. - Matériaux non métalliques. - Textiles. - Tissus larges. - Spécification technique (indice de classement : L17-922).

NF EN 4429. - Série aérospatiale. - Textiles. - Essais des tissus étroits. - Détermination du cintrage sens chaîne (indice de classement : L17-923).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN 15056. - Appareils de levage à charge suspendue. - Prescriptions pour les spreaders manutentionnant des conteneurs (indice de classement : E52-062).

NF EN 500-1. - Machines mobiles pour la construction de routes. - Sécurité. - Partie 1 : prescriptions communes (indice de classement : E58-040-1).

NF EN 500-2. - Machines mobiles pour la construction de routes. - Sécurité. - Partie 2 : prescriptions spécifiques pour fraiseuses routières (indice de classement : E58-040-2).

NF EN 15132. - Abris pour conteneurs roulants à déchets de capacité inférieure ou égale à 1700 I. - Exigences de performance et méthodes d'essais (indice de classement : H96-119).

NF EN 14373. - Systèmes de suppression d'explosion (indice de classement : S66-400).

NF EN 1496. - Equipement de protection personnel contre les chutes. - Dispositifs de sauvetage par élévation (indice de classement : S71-515).

NF EN 1498. - Equipement de protection personnel contre les chutes. - Sangles de sauvetage (indice de classement : S71-517).

NF EN 15154-1. - Douches de sécurité pour laboratoire. - Partie 1 : douches pour le corps raccordées au réseau d'eau utilisées en laboratoire (indice de classement : X15-220-1).

NF EN 15154-2. - Douches de sécurité. - Partie 2 : unités de laveurs d'yeux raccordés au réseau d'eau (indice de classement : X15-220-2).

NF EN 14255-4. - Mesurage et évaluation de l'exposition des personnes aux rayonnements optiques incohérents. - Partie 4 : terminologie et grandeurs utilisées pour le mesurage de l'exposition au rayonnement ultraviolet, visible et infrarouge (indice de classement : X90-008-4).


MANAGEMENT ET SERVICES


NF ISO 8422. - Plans d'échantillonnage progressif pour le contrôle par attributs (indice de classement : X06-024).


SPORTS, LOISIRS,

BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES


NF EN 15187. - Ameublement. - Evaluation de la tenue de la surface à la lumière (indice de classement : D60-051-8).


ENVIRONNEMENT


NF EN 15204. - Qualité de l'eau. - Norme guide pour le dénombrement du phytoplancton par microscopie inversée (méthode Utermöhl) (indice de classement : T90-379).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF EN 60958-3. - Interface audionumérique. - Partie 3 : applications grand public (indice de classement : C97-001-3).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN 30-1-3+A1. - Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux. - Partie 1-3 : sécurité. - Appareils comportant une table de travail vitrocéramique (indice de classement : D32-321-3+A1).

NF EN 26/A3. - Appareils de production instantanée d'eau chaude pour usages sanitaires équipés de brûleurs atmosphériques utilisant les combustibles gazeux (indice de classement : D35-322/A3).

NF EN 89/A3. - Appareils de production d'eau chaude par accumulation pour usages sanitaires utilisant les combustibles gazeux (indice de classement : D35-324/A3).

NF EN 303-7. - Chaudières de chauffage. - Partie 7 : chaudières de chauffage central équipées d'un brûleur à air soufflé utilisant les combustibles gazeux de puissance utile inférieure ou égale à 1 000 kW (indice de classement : E31-354-7).

NF EN ISO 12156-1. - Carburant diesel. - Evaluation du pouvoir lubrifiant au banc alternatif à haute fréquence (HFRR). - Partie 1 : méthode d'essai (indice de classement : M07-071-1).

NF EN 12975-1. - Installations solaires thermiques et leurs composants. - Capteurs solaires. - Partie 1 : exigences générales (indice de classement : P50-530-1).

NF EN 12975-2. - Installations solaires thermiques et leurs composants. - Capteurs solaires. - Partie 2 : méthodes d'essai (indice de classement : P50-530-2).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 14936-1. - Cuivre et alliages de cuivre. - Dosage de l'aluminium. - Partie 1 : méthode titrimétrique (indice de classement : A06-714-1).

NF EN 14936-2. - Cuivre et alliages de cuivre. - Dosage de l'aluminium. - Partie 2 : méthode par spectrométrie d'absorption atomique dans la flamme (SAAF) (indice de classement : A06-714-2).

NF EN 15063-1. - Cuivre et alliages de cuivre. - Détermination des éléments principaux et des impuretés par analyse spectrométrique de fluorescence X à dispersion en longueur d'onde (XFR). - Partie 1 : lignes directrices pour la méthode de routine (indice de classement : A08-701-1).

NF EN 15063-2. - Cuivre et alliages de cuivre. - Détermination des éléments principaux et des impuretés par analyse spectrométrique de fluorescence X à dispersion en longueur d'onde (XRF). - Partie 2 : méthode de routine (indice de classement : A08-701-2).

NF EN 14937-1. - Cuivre et alliages de cuivre. - Dosage de l'antimoine. - Partie 1 : méthode spectrophotométrique (indice de classement : A08-709-1).

NF EN 14937-2. - Cuivre et alliages de cuivre. - Dosage de l'antimoine. - Partie 2 : méthode par spectrométrie d'absorption atomique dans la flamme (SAAF) (indice de classement : A08-709-2).

NF EN 15024-2. - Cuivre et alliages de cuivre. - Dosage du zinc. - Partie 2 : méthode par spectrométrie d'absorption atomique dans la flamme (SAAF) (indice de classement : A08-717-2).

NF EN 13445-8. - Récipients sous pression non soumis à la flamme. - Partie 8 : exigences complémentaires pour les récipients sous pression en aluminium et alliages d'aluminium (indice de classement : E86-200-8).

NF ISO 4664-2. - Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Détermination des propriétés dynamiques. - Partie 2 : méthodes du pendule de torsion à basses fréquences (indice de classement : T46-026-2).

NF ISO 4665. - Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Résistance aux intempéries (indice de classement : T46-040).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 décembre 2006, des vingt-six normes françaises suivantes :


CONSTRUCTION


NF EN ISO 12236 (mai 1996). - Géotextiles et produits apparentés. - Essai de poinçonnement statique (essai CBR) (homologuée le 5 avril 1996) (indice de classement : G38-120).


SANTÉ


NF EN ISO 8320-1 (novembre 2003). - Lentilles de contact et produits d'entretien des lentilles de contact. - Vocabulaire. - Partie 1 : lentilles de contact (homologuée le 20 octobre 2003) (indice de classement : S11-600-1).

NF EN ISO 8320-2 (septembre 2001). - Lentilles de contact et produits d'entretien des lentilles de contact. - Vocabulaire. - Partie 2 : produits d'entretien des lentilles de contact (homologuée le 20 août 2001) (indice de classement : S11-600-2).

NF EN ISO 11539 (novembre 1999). - Optique ophtalmique. - Lentilles de contact. - Classification des lentilles de contact et de leurs matériaux constitutifs (homologuée le 20 octobre 1999) (indice de classement : S11-605).

NF EN ISO 8321-1 (décembre 2002). - Optique ophtalmique. - Spécifications relatives aux propriétés des matériaux et aux propriétés optiques et dimensionnelles des lentilles de contact. - Partie 1 : lentilles cornéennes et verres scléraux rigides (homologuée le 5 novembre 2002) (indice de classement : S11-610).

NF EN ISO 8321-2 (juin 2000). - Optique ophtalmique. - Spécifications des propriétés des matériaux et des propriétés optiques et dimensionnelles des lentilles de contact. - Partie 2 : lentilles de contact en hydrogel unifocales (homologuée le 5 mai 2000) (indice de classement : S11-611).

NF EN ISO 10338 (mai 1998). - Optique et instruments d'optique. - Lentilles de contact. - Détermination de la courbure (homologuée le 5 avril 1998) (indice de classement : S11-681).

NF EN ISO 9337-1 (septembre 2000). - Lentilles de contact. - Détermination de la puissance frontale arrière. - Partie 1 : méthode utilisant un frontofocomètre à mise au point manuelle (homologuée le 5 août 2000) (indice de classement : S11-682-1).

NF EN ISO 9338 (novembre 1998). - Optique et instruments d'optique. - Lentilles de contact. - Détermination des diamètres (homologuée le 5 octobre 1998) (indice de classement : S11-683).

NF EN ISO 8599 (mars 1997). - Optique et instruments d'optique. - Lentilles de contact. - Détermination du facteur spectral de transmission et du facteur relatif de transmission dans le visible (homologuée le 20 février 1997) (indice de classement : S11-687).

NF EN ISO 10344 (novembre 1998). - Optique et instruments d'optique. - Lentilles de contact. - Solution saline pour les essais des lentilles de contact (homologuée le 5 octobre 1998) (indice de classement : S11-696).

NF EN ISO 7490 (avril 2001). - Revêtements à couler dentaires à liant plâtre (homologuée le 20 mars 2001) (indice de classement : S91-228).

NF EN ISO 9694 (février 1999). - Revêtements pour coulées dentaires à liant phosphate (homologuée le 20 janvier 1999) (indice de classement : S91-235).

NF EN ISO 11244 (janvier 2000). - Revêtements dentaires pour le brasage (homologuée le 20 décembre 1999) (indice de classement : S91-244).

NF EN ISO 11246 (février 1999). - Revêtements dentaires pour coulées à liant silicate d'éthyle (homologuée le 20 janvier 1999) (indice de classement : S91-245).

NF EN ISO 11245 (septembre 2000). - Restaurations dentaires. - Produits pour modèles réfractaires à liant phosphate (homologuée le 20 août 2000) (indice de classement : S91-246).

NF EN 12523 (avril 1999). - Prothèses de membre externes et orthèses externes. - Exigences et méthodes d'essai (homologuée le 20 mars 1999) (indice de classement : S96-800).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 284 (juillet 1992). - Caisses mobiles. - Caisses mobiles de la classe C. - Dimensions et spécifications générales (homologuée le 20 juin 1992) (indice de classement : H90-202).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN 1496 (juillet 1996). - Equipement de sauvetage. - Dispositifs de sauvetage par élévation (homologuée le 5 juin 1996) (indice de classement : S71-515).

NF EN 1498 (juillet 1996). - Equipement de sauvetage. - Sangles de sauvetage (homologuée le 5 juin 1996) (indice de classement : S71-517).


MANAGEMENT ET SERVICES


NF ISO 8422 (octobre 1993). - Plans d'échantillonnage progressif pour le contrôle par attributs (homologuée le 20 septembre 1993) (indice de classement : X06-024).


ÉNERGIE, GAZ,

INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN ISO 12156-1 (décembre 2000). - Carburant diesel. - Evaluation du pouvoir lubrifiant au banc alternatif à haute fréquence. - Partie 1 : méthode d'essai (homologuée le 20 novembre 2000) (indice de classement : M07-071-1).

NF EN 12975-1 (janvier 2001). - Installations solaires thermiques et leurs composants. - Capteurs solaires. - Partie 1 : exigences générales (homologuée le 5 décembre 2000) (indice de classement : P50-530-1).

NF EN 12975-2 (juillet 2003). - Installations solaires thermiques et leurs composants. - Capteurs solaires. - Partie 2 : méthodes d'essai (homologuée le 20 juin 2003) (indice de classement : P50-530-2).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF A06-714 (septembre 1968). - Analyse chimique du cuivre et de ses alliages. - Dosage spectrophotométrique de l'aluminium (homologuée le 20 août 1968) (indice de classement : A06-714).

NF A08-709 (septembre 1983). - Analyse chimique des alliages de cuivre. - Dosage de l'antimoine. - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique (homologuée le 16 août 1983) (indice de classement : A08-709).