Arrêté du 23 août 2006 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des forêts <BR>

J.O. 205 du 5 septembre 2006 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 23 août 2006 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des forêts

NOR : DEVD0650491A

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 23 août 2006 :

Sont désignés comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts en qualité de représentants du ministre chargé de l'environnement :

M. Jean-Marc Michel, directeur de la nature et des paysages ;

M. Emmanuel Rébeillé-Borgella, directeur général de l'administration.

Sont désignés comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts en qualité de représentants du ministre chargé de l'environnement :

M. Christian Barthod, sous-directeur des espaces naturels, en tant que suppléant du directeur de la nature et des paysages ;

M. Michel Segard, délégué adjoint aux risques majeurs à la direction de la prévention des pollutions et des risques, en tant que suppléant du directeur général de l'administration.