J.O. 172 du 27 juillet 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 3 juillet 2006 portant nomination (directions départementales de la jeunesse et des sports)


NOR : MJSK0670163A



Par arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 3 juillet 2006, M. Alain Bailly est nommé directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative de la Haute-Saône à compter du 1er septembre 2006.