J.O. 144 du 23 juin 2006
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Arrêté du 13 juin 2006 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau
NOR : MJSK0670130A
Le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le code du sport ;
Vu le décret no 2002-707 du 29 avril 2002 pris pour l'application de l'article 26 de la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif au sport de haut niveau ;
Sur propositions des fédérations sportives, Arrête :
Article 1
A compter du 1er juillet 2006, sont inscrits sur la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau les arbitres et juges sportifs internationaux dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
- aéronautique ;
- athlétisme ;
- aviron ;
- badminton ;
- baseball ;
- basket-ball ;
- bowling ;
- boxe ;
- canoë-kayak ;
- cyclisme ;
- équitation ;
- escrime ;
- études et sports sous-marins ;
- football ;
- golf ;
- gymnastique ;
- haltérophilie ;
- handball ;
- hockey ;
- judo ;
- karaté ;
- lutte ;
- montagne et escalade ;
- motocyclisme ;
- natation ;
- parachutisme ;
- pelote basque ;
- pétanque ;
- roller skating ;
- rugby ;
- rugby à XIII ;
- savate, boxe française ;
- ski ;
- ski nautique ;
- sport automobile ;
- sport boules ;
- sports de glace ;
- squash ;
- surf ;
- taekwondo ;
- tennis ;
- tennis de table ;
- tir ;
- tir à l'arc ;
- voile ;
- vol à voile ;
- vol libre ;
- volley-ball.Article 2
Les inscriptions sont valables jusqu'au 30 juin 2007.Article 3
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 13 juin 2006.
Pour le ministre et par délégation :
Le chef de service,
T. Maudet
Nota. - La liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, direction des sports (bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux), 95, avenue de France, 75650 Paris Cedex 13, ou par internet (http://www.jeunesse-sports.gouv.fr).