J.O. 130 du 7 juin 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 15 février 2006 modifiant l'arrêté du 7 janvier 2005 modifié portant nomination à l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur


NOR : MENA0600585A



Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 février 2006, l'arrêté du 7 janvier 2005 modifié portant nomination à l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur est modifié ainsi qu'il suit :

Au lieu de :


« En qualité de représentants

de la Conférence des présidents d'université


Titulaire : M. Audeoud (Olivier).

Premier suppléant : M. Morancho (Roland).

Deuxième suppléant : M. Henin (Pierre-Yves).


Fédération syndicale unitaire (FSU)


Titulaires : Mme Ollivain (Michèle), M. Moindrot (Gilles), Mme Chantier (Monique).

Premiers suppléants : M. Tournaire (Jean-Paul), M. Grossman (Michel), M. Cartayrade (Thierry).

Deuxièmes suppléants : M. Pieprowznik (Pierre), Mme Chantoiseau (Chantal), M. Theurier (Joël).


Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)


Titulaires : MM. Stalin (Dominique), Berger (Jean), Boeuf (Jean-Marie).

Premiers suppléants : M. Cadez (André), Mmes Gibergues (Anne-Marie), Charcolin (Hélène).

Deuxièmes suppléants : MM. Drouet (Jean-Charles), Gonthier (Patrick), Moquet (Daniel). »

Lire :


« En qualité de représentants

de la Conférence des présidents d'université


Titulaire : Mme Deville de Periere (Dominique).

Premier suppléant : M. Casamatta (Gilbert).

Deuxième suppléant : M. Audeoud (Olivier).


Fédération syndicale unitaire (FSU)


Titulaires : Mme Ollivain (Michèle), M. Moindrot (Gilles), Mme Chantier (Monique).

Premiers suppléants : M. Tournaire (Jean-Paul), M. Grossman (Michel), M. Dault (Francis).

Deuxièmes suppléants : M. Pieprowznik (Pierre), Mme Chantoiseau (Chantal), M. Theurier (Joël).


Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)


Titulaires : MM. Stalin (Dominique), Berger (Jean), Boeuf (Jean-Marie).

Premiers suppléants : M. Cadez (André), Mmes Gibergues (Anne-Marie), Charcolin (Hélène).

Deuxièmes suppléants : MM. Gaillard (Bernard), Gonthier (Patrick), Moquet (Daniel). »