J.O. 92 du 19 avril 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 27 février 2006 modifiant l'arrêté du 6 février 2006 portant inscription sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2006 du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986


NOR : SANH0621529A



Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités en date du 27 février 2006, l'arrêté du 6 février 2006 portant inscription sur une liste d'aptitude au titre de l'année 2006 (directions d'établissements sanitaires et sociaux) est modifié comme suit :

Au lieu de :

« II. - Au titre du I (2°) de l'article 10 du décret no 2005-921 du 2 août 2005 :

Mme Martine Beguin-Kerboul, directrice d'établissement sanitaire et social ;

M. Gérard Cotellon, directeur des soins ;

M. Henri Paniego, directeur d'établissement sanitaire et social ;

Mme Fatiha Zidane, directrice d'établissement sanitaire et social.

III. - Au titre du II (1°) de l'article 10 du décret no 2005-921 du 2 août 2005 :

M. Pascal Gaudron, maître de conférences ;

Mme Odile Jeandeau, inspectrice hors classe des affaires sanitaires et sociales.

Est inscrite sur liste complémentaire au titre du II (1°) de l'article 10 du décret précité :

Mme Marie-Claire Laurent, inspectrice hors classe des affaires sanitaires et sociales. »,

Lire :

« II. - Au titre du I (2°) de l'article 10 du décret no 2005-921 du 2 août 2005 :

M. Pascal Gaudron, maître de conférences ;

Mme Odile Jeandeau, inspectrice hors classe des affaires sanitaires et sociales.

Est inscrite sur liste complémentaire au titre du I (2°) de l'article 10 du décret précité :

Mme Marie-Claire Laurent, inspectrice hors classe des affaires sanitaires et sociales.

III. - Au titre du II (1°) de l'article 10 du décret no 2005-921 du 2 août 2005 :

Mme Martine Beguin-Kerboul, directrice d'établissement sanitaire et social ;

M. Gérard Cotellon, directeur des soins ;

M. Henri Paniego, directeur d'établissement sanitaire et social ;

Mme Fatiha Zidane, directrice d'établissement sanitaire et social. »