J.O. 92 du 19 avril 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 4 avril 2006 portant homologation des diplômes délivrés par l'université de la Sarre

NOR : MENS0600994A


Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret du 2 août 1960 relatif à l'homologation des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur étrangers ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 20 février 2006,

Arrête :


Article 1


En application du décret du 2 août 1960 susvisé, les diplômes délivrés par l'université de la Sarre à l'issue de l'année universitaire 2004-2005 peuvent être homologués dans les conditions précisées ci-après :

Diplôme d'études universitaires générales (DEUG), mention droit ;

Licence de lettres modernes, en qualité de licence de lettres modernes ;

Licence d'allemand, en qualité de licence de langues, littératures et civilisations étrangères, spécialité allemand ;

Maîtrise de lettres modernes, en qualité de maîtrise de lettres modernes ;

Maîtrise d'allemand, en qualité de maîtrise de langues, littératures et civilisations étrangères, spécialité allemand.

Article 2


Le directeur de l'enseignement supérieur et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 4 avril 2006.


Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur

de l'enseignement supérieur :

Le chef de service, adjoint au directeur,

J.-P. Korolitski