J.O. 26 du 31 janvier 2006
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Avis de vacance d'emplois de directeur ou de directrice d'établissements sanitaires et sociaux
NOR : SANH0620394V
A. - Sont vacants ou susceptibles de l'être, en vue d'être pourvus par voie de mutation en application des dispositions de l'article 21 du décret no 2001-1343 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les postes suivants :
1. Postes de directeur proposés aux directeurs et directrices hors classe d'établissements sanitaires et sociaux dans les établissements hors classe ci-après :
- hôpital local, à Chalamont (Ain) ;
- hôpital local, au Nouvion-en-Thiérache (Aisne) ;
- hôpitaux locaux du Pays de la Roudoule, à Puget-Théniers et à Entrevaux (Alpes-Maritimes) ;
- hôpital local intercommunal, à Rocher-Largentière (Ardèche) ;
- hôpital local, à Nogent-sur-Seine (Aube) ;
- centre médical Maurice Fenaille, à Sévérac-le-Château (Aveyron) ;
- maison de retraite, à Nolay (Côte-d'Or) ;
- hôpital local, à Ribérac (Dordogne) ;
- maison de retraite, à Pipriac (Ille-et-Vilaine) ;
- maison de retraite, à Bléré (Indre-et-Loire) ;
- maison de retraite, à Vic-sur-Seille (Moselle) ;
- centre hospitalier, à Château-Chinon (Nièvre) ;
- maison de retraite, à Arques (Pas-de-Calais) ;
- hôpital local, à Brassac-les-Mines (Puy-de-Dôme) ;
- hôpital local, à Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône) ;
- maison de retraite, à Dampierre-sur-Salon (Haute-Saône) ;
- maisons de retraite, à Montmirail et à Vibraye (Sarthe) ;
- maison de retraite, à Saint-Saëns (Seine-Maritime) ;
- maison de retraite, à Bargemon (Var) ;
- maisons de retraite, à Nantiat et à Bessines-sur-Gartempe (Haute-Vienne).
2. Postes de directeur proposés aux directeurs et directrices hors classe et classe normale d'établissements sanitaires et sociaux dans les établissements hors classe, ci-après :
- centre de rééducation-réadaptation, à Saint-Gobain (Aisne) ;
- hôpital local, à Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes) ;
- maisons de retraite, aux Riceys et à Chaource (Aube) ;
- centre hospitalier, à Boscamnant (Charente-Maritime) ;
- hôpital local, à Arbois (Jura) ;
- maison de retraite, à Gabarret (Landes) ;
- maison de retraite, à Luxey (Landes) ;
- maison de retraite, à Gorron-Le Pas (Mayenne) ;
- centre de long et moyen séjour, à Brumath (Bas-Rhin) ;
- hôpital local, à Wasselonne (Bas-Rhin) ;
- hôpital local, à Grandris, et maison de retraite, à Létra (Rhône) ;
- hôpital local, à Tournan-en-Brie (Seine-et-Marne) ;
- maisons de retraite, à Courthézon et à Jonquières (Vaucluse) ;
- maison de retraite, à Cerny-La Ferté-Alais (Essonne).
3. Postes de directeur proposés aux directeurs et directrices hors classe et classe normale d'établissements sanitaires et sociaux dans les établissements de classe normale, ci-après :
- maison de retraite, à Liesse-Notre-Dame (Aisne) ;
- maison de retraite, à Marle-sur-Serre (Aisne) ;
- maison de retraite, à Chantelle (Allier) ;
- maison de retraite, à Saorge (Alpes Maritimes) ;
- maison de retraite, à Villenauxe-la-Grande (Aube) ;
- maison de retraite, à Saint-Pierre-sur-Dives (Calvados) ;
- maison de retraite, à La Guerche-sur-l'Aubois (Cher) ;
- hôpital local, à Nuits-Saint-Georges (Côte-d'Or) ;
- maison de retraite, à Mussidan (Dordogne) ;
- maison de retraite, à Scaër (Finistère) ;
- maisons de retraite, à Corconne et à Quissac (Gard) ;
- maison de retraite, à Génolhac (Gard) ;
- maison de retraite, à Auterive (Haute-Garonne) ;
- maison de retraite, à Argenton-sur-Creuse (Indre) ;
- maison de retraite, à La Fouillouse (Loire) ;
- centre hospitalier de Maubreuil, à Carquefou (Loire-Atlantique) ;
- maison de retraite, à Châteaurenard (Loiret) ;
- maisons de retraite, à Montcuq et à Castelnau-Montratier (Lot) ;
- hôpital local, à Nasbinals (Lozère) ;
- maison de retraite, à Champtocé-sur-Loire (Maine-et-Loire) ;
- maison de retraite, à Saint-Florent-le-Vieil (Maine-et-Loire) ;
- maison de retraite, à Cossé-le-Vivien (Mayenne) ;
- maison de retraite, à Etain (Meuse) ;
- maison de retraite à Férel (Morbihan) ;
- maison de retraite, à Croix (Nord) ;
- maison de retraite, à Steenwerck (Nord) ;
- maison de retraite, à Bresles (Oise) ;
- maison de retraite, à Nédonchel (Pas-de-Calais) ;
- maison de retraite, à Garlin (Pyrénées-Atlantiques) ;
- maison de retraite, à Monein (Pyrénées-Atlantiques) ;
- hôpital local, à Marckolsheim (Bas-Rhin) ;
- maison de retraite, à Dormelles (Seine-et-Marne) ;
- maison de retraite, à Moret-sur-Loing (Seine-et-Marne) ;
- maison de retraite Les Brizeaux, à Niort (Deux-Sèvres) ;
- maison de retraite Les Côteaux, à Niort (Deux-Sèvres) ;
- maison de retraite, à Grisolles (Tarn-et-Garonne) ;
- centre hospitalier, au Carbet (Martinique) ;
- centre hospitalier, au Marin (Martinique).
Seuls les directeurs ou les directrices d'établissements sanitaires et sociaux peuvent faire acte de candidature.
Les candidatures, établies en double exemplaire, doivent être adressées dans un délai de trois semaines à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel (le cachet de la poste faisant foi), un exemplaire par la voie hiérarchique et l'autre directement au ministère de la santé et des solidarités, direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (bureau P 3), 14, avenue Duquesne, 75350 Paris 07 SP.
Une lettre de candidature devra être fournie pour chaque poste sollicité. De plus, une liste de ces postes devra être établie par ordre préférentiel.
B. - Sont vacants ou susceptibles de l'être, en vue d'être pourvus par voie de mutation et par voie de détachement en application des dispositions de l'article 1er du décret no 2001-1344 du 28 décembre 2001 relatif aux conditions de nomination et d'avancement des emplois fonctionnels du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les postes suivants :
Postes de directeur, proposés aux directeurs et directrices hors classe d'établissements sanitaires et sociaux et aux fonctionnaires de catégorie A, dans les établissements fonctionnels ci-après :
- hôpital local, à Bourbon-l'Archambault (Allier) ;
- hôpital local, à Saint-Astier (Dordogne) ;
- maison de retraite, à Villeneuve-lès-Avignon (Gard) ;
- maison de retraite, à Percy (Manche) ;
- centre hospitalier, à Sézanne (Marne) ;
- hôpital local, à Guémené-sur-Scorff (Morbihan) ;
- hôpital, à Comines (Nord) ;
- hôpital local, à Sarre-Union (Bas-Rhin) ;
- hôpital local, à Marcigny, et maison de retraite, à Semur-en-Brionnais (Saône-et-Loire) ;
- centre hospitalier, à Barentin (Seine-Maritime) ;
- centre hospitalier, à Eu (Seine-Maritime) ;
- hôpital local, au Thillot (Vosges) ;
- hôpital local, à Villeneuve-sur-Yonne (Yonne).
Peuvent faire acte de candidature :
- les directeurs ou les directrices d'établissements sanitaires et sociaux appartenant à la hors-classe ;
- les fonctionnaires de la fonction publique de l'Etat, de la fonction publique hospitalière et de la fonction publique territoriale appartenant à un corps, cadre d'emploi ou emploi de la catégorie A dont l'indice terminal atteint l'indice brut 985.
Les personnels nommés sur ces emplois fonctionnels doivent justifier de huit ans de services effectifs dans l'un ou plusieurs des corps, cadre d'emploi précités.
Les candidatures, établies en double exemplaire, doivent être adressées, dans un délai de trois semaines à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel (le cachet de la poste faisant foi), un exemplaire par la voie hiérarchique, l'autre directement au ministère de la santé et des solidarités, direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (bureau P 3), 14, avenue Duquesne, 75350 Paris 07 SP.
Une lettre de candidature devra être fournie pour chaque poste sollicité. De plus, une liste de ces postes devra être établie par ordre préférentiel.
Les candidats appartenant à un corps ou cadre d'emploi de catégorie A ou de même niveau autres que les directeurs ou les directrices d'établissements sanitaires et sociaux doivent adresser impérativement le dossier suivant :
- une lettre de candidature pour chaque poste sollicité faisant référence au présent avis et exprimant la motivation du candidat à accéder aux fonctions de directeur d'établissement sanitaire et social ;
- un curriculum vitae, accompagné d'une photo ;
- une photocopie de la carte d'identité ou du livret de famille ;
- un état des services civils accomplis rempli par l'administration d'origine ;
- la copie de la décision prononçant la nomination dans le corps ou cadre d'emploi actuel ainsi que l'arrêté fixant l'échelonnement indiciaire de ce corps ;
- la copie de la décision prononçant la première nomination dans le corps de catégorie A ainsi que l'arrêté fixant l'échelonnement indiciaire de ce corps ;
- la copie de la dernière décision indiciaire ;
- les notes chiffrées et appréciations portées sur la manière de servir des candidats pour les trois dernières années.
L'ensemble de ce dossier doit être fourni autant de fois que de postes sollicités.
Il appartiendra, en outre, à l'autorité investie du pouvoir de nomination de joindre un avis motivé sur l'aptitude du candidat à exercer les fonctions de directeur d'établissement sanitaire et social.
C. - Sont vacants ou susceptibles de l'être, en vue d'être pourvus par voie de mutation et par voie de détachement, en application des dispositions des articles 21 et 26 du décret no 2001-1343 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière, les postes suivants :
1. Postes de directeur proposés aux directeurs et directrices hors classe et classe normale d'établissements sanitaires et sociaux et aux fonctionnaires de catégorie A dans les établissements hors classe ci-après :
- maisons de retraite, à Mainsat et à Auzances (Creuse) ;
- hôpital local, à Pont-de-l'Arche, et maison d'accueil pour personnes âgées dépendantes, à Lyons-la-Forêt (Eure) ;
- centre hospitalier intercommunal, à Corte-Tattone (Haute-Corse) ;
- centre hospitalier, à Morez (Jura) ;
- maisons de retraite, à Noiretable, à Saint-Just-en-Chevalet et à Saint-Romain-en-Urfé (Loire) ;
- maisons de retraite, à Bécon-les-Granits et à Vern-d'Anjou (Maine-et-Loire) ;
- maison de retraite, à Longwy-Longuyon (Meurthe-et-Moselle) ;
- maison de retraite, à Dun-sur-Meuse (Meuse) ;
- maison de retraite, à Stenay (Meuse) ;
- hôpital, à Pont-Sainte-Maxence (Oise) ;
- maison de retraite, à Couches (Saône-et-Loire) ;
- maisons de retraite, à Pierre-Buffière et à Saint-Germain-les-Belles (Haute-Vienne) ;
- hôpital local, à Lamarche (Vosges) ;
- maison de retraite, à L'Isle-sur-Serein, à Noyers-sur-Serein et à Thizy (Yonne).
2. Postes de directeur proposés aux directeurs et directrices hors classe et classe normale d'établissements sanitaires et sociaux et aux fonctionnaires de catégorie A dans les établissements de classe normale ci-après :
- maison de retraite, à Varades (Loire-Atlantique) ;
- maison de retraite, à Saint-Germain-sur-Moine (Maine-et-Loire) ;
- maison de retraite, à Erquinghem-Lys (Nord) ;
- maison de retraite, à Aubigny-en-Artois (Pas-de-Calais) ;
- établissement public communal médico-social « La Coudraie », à Niort (Deux-Sèvres) ;
- maison de retraite, à La Magistère (Tarn-et-Garonne) ;
- maison de retraite, à Saint-Antonin-Noble-Val (Tarn-et-Garonne) ;
- maison de retraite, à Aups (Var) ;
- maison de retraite, à Dompaire (Vosges).
3. Postes de directeur adjoint proposés aux directeurs et directrices hors classe et classe normale d'établissements sanitaires et sociaux et aux fonctionnaires de catégorie A dans les établissements ci-après :
- hôpital local, à Saint-Martin-de-Ré (Charente-Maritime) ;
- centre hospitalier, à Saint-Amand-Montrond (Cher) ;
- centre hospitalier, à Pont-Audemer, et maison de retraite, à Beuzeville (Eure) ;
- centre de soins et maison de retraite, à Podensac (Gironde) ;
- centre hospitalier, à Voiron (Isère) ;
- maison de retraite, à Wasquehal (Nord) ;
- hôpital local, à Sees (Orne) ;
- centre hospitalier « Etienne Clémentel », à Enval (Puy-de-Dôme) ;
- centre hospitalier, à Thiers, et maison de retraite, à Courpière (Puy-de-Dôme) ;
- centre hospitalier, à Gray (Haute-Saône) ;
- centre hospitalier, à Bourbon-Lancy (Saône-et-Loire) ;
- syndicat interhospitalier du Pays dunois (hôpital local, à Chauffailles) (Saône-et-Loire) ;
- centre hospitalier, à Saint-Calais (Sarthe).
Peuvent faire acte de candidature :
- les directeurs ou les directrices d'établissements sanitaires et sociaux ;
- les fonctionnaires appartenant à un corps ou cadre d'emploi de catégorie A ou de même niveau et justifiant de six années de services effectifs en cette qualité. Cette durée est ramenée à trois ans pour les personnels de direction relevant du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière.
Les candidatures, établies en double exemplaire, doivent être adressées dans un délai de trois semaines à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel (le cachet de la poste faisant foi), un exemplaire par la voie hiérarchique, l'autre directement au ministère de la santé et des solidarités, direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (bureau P 3), 14, avenue Duquesne, 75350 Paris 07 SP.
Une lettre de candidature devra être fournie pour chaque poste sollicité ; de plus, une liste de ces postes devra être établie par ordre préférentiel.
Les candidats appartenant à un corps ou cadre d'emploi de catégorie A ou de même niveau autres que les directeurs ou les directrices d'établissements sanitaires et sociaux doivent adresser impérativement le dossier suivant :
- une lettre de candidature pour chaque poste sollicité faisant référence au présent avis et exprimant la motivation du candidat à accéder aux fonctions de directeur d'établissement sanitaire et social ;
- un curriculum vitae, accompagné d'une photo ;
- une photocopie de la carte d'identité ou du livret de famille ;
- un état des services civils accomplis délivré par l'administration d'origine ;
- la copie de la décision prononçant la nomination dans le corps ou cadre d'emploi actuel ainsi que l'arrêté fixant l'échelonnement indiciaire de ce corps ;
- la copie de la décision prononçant la première nomination dans le corps de catégorie A ainsi que l'arrêté fixant l'échelonnement indiciaire de ce corps ;
- la copie de la dernière décision indiciaire ;
- les notes chiffrées et appréciations portées sur la manière de servir des candidats pour les trois dernières années.
L'ensemble de ce dossier doit être fourni autant de fois que de postes sollicités.
Il appartiendra en outre à l'autorité investie du pouvoir de nomination de joindre un avis motivé sur l'aptitude du candidat à exercer les fonctions de directeur d'établissement sanitaire et social.
D. - Sont vacants ou susceptibles de l'être, en vue d'être pourvus par voie de mutation et par voie de détachement en application des dispositions des articles 21 et 26 du décret no 2001-343 du 28 décembre 2001 portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux et en application du décret no 2004-89 du 18 août 2004 relatif à l'application aux corps de la fonction publique hospitalière des dispositions de l'article 29-3 de la loi no 90-568 du 2 juillet 1990 modifiée relative à l'organisation du service public de la poste et des télécommunications, les postes suivants :
1. Postes de directeur proposés aux directeurs et directrices hors classe et classe normale d'établissements sanitaires et sociaux, aux fonctionnaires de catégorie A et aux fonctionnaires de France Télécom dans les établissements de classe normale ci-après :
- maison de retraite, à Chevresis-Monceau (Aisne) ;
- maison de retraite, à Crépy-en-Laonnois (Aisne) ;
- maison de retraite, à Flavy-le-Martel (Aisne) ;
- maison de retraite, à La Ferté-Milon (Aisne) ;
- maison de retraite, à Echassières (Allier) ;
- maison de retraite, à Rocroi (Ardennes) ;
- maison de retraite, à Pont-sur-Seine (Aube) ;
- maison de retraite, à Trainel (Aube) ;
- maison de retraite, à Isigny-sur-Mer (Calvados) ;
- maison de retraite, à Saint-Pal-en-Chalencon (Haute-Loire) ;
- maison de retraite, à Tournon-d'Agenais (Lot-et-Garonne) ;
- hôpital local, au Malzieu-Ville (Lozère) ;
- maison de retraite, à Nogent-en-Bassigny (Haute-Marne) ;
- maison de retraite, à Poissons (Haute-Marne) ;
- maison de retraite, à Vézelise (Meurthe-et-Moselle) ;
- maison de retraite, à Fénétrange (Moselle) ;
- maison de retraite, à Tinchebray (Orne) ;
- maison de retraite, à Saint-Germain-du-Plain (Saône-et-Loire) ;
- maison de retraite, à Verdun-sur-le-Doubs (Saône-et-Loire) ;
- maison de retraite, à Limalonges (Deux-Sèvres) ;
- maison de retraite, à Saint-Varent (Deux-Sèvres) ;
- maison de retraite, à Civray (Vienne) ;
- maison de retraite, à Bains-les-Bains (Vosges) ;
- hôpital local, au François (Martinique).
2. Postes de directeur adjoint proposés aux directeurs et directrices hors classe et classe normale d'établissements sanitaires et sociaux, aux fonctionnaires de catégorie A et aux fonctionnaires de France Télécom dans les établissements ci-après :
- centre hospitalier, à Guéret, et maison de retraite à La Chapelle-Taillefert (Creuse) ;
- centre hospitalier, à Ponteils (Gard) ;
- centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil, à Montreuil (Pas-de-Calais).
Peuvent faire acte de candidature :
- les directeurs ou les directrices d'établissements sanitaires et sociaux ;
- les fonctionnaires appartenant à un corps ou cadre d'emploi de catégorie A ou de même niveau et justifiant de six années de services effectifs en cette qualité. Cette durée est ramenée à trois ans pour les personnels de direction relevant du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière ;
- les fonctionnaires de France Télécom.
Les candidatures, établies en double exemplaire, doivent être adressées dans un délai de trois semaines à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel (le cachet de la poste faisant foi), un exemplaire par la voie hiérarchique, l'autre directement au ministère de la santé et des solidarités, direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins (bureau P 3), 14, avenue Duquesne, 75350 Paris 07 SP.
Une lettre de candidature devra être fournie pour chaque poste sollicité ; de plus, une liste de ces postes devra être établie par ordre préférentiel.
Les candidats appartenant à un corps ou cadre d'emploi de catégorie A ou de même niveau, autres que les directeurs ou les directrices d'établissements sanitaires et sociaux, doivent adresser impérativement le dossier suivant :
- une lettre de candidature pour chaque poste sollicité faisant référence au présent avis et exprimant la motivation du candidat à accéder aux fonctions de directeur d'établissement sanitaire et social ;
- un curriculum vitae, accompagné d'une photo ;
- une photocopie de la carte d'identité ou du livret de famille ;
- un état des services civils accomplis délivré par l'administration d'origine ;
- la copie de la décision prononçant la nomination dans le corps ou cadre d'emploi actuel, ainsi que l'arrêté fixant l'échelonnement indiciaire de ce corps ;
- la copie de la décision prononçant la première nomination dans le corps de catégorie A, ainsi que l'arrêté fixant l'échelonnement indiciaire de ce corps ;
- la copie de la dernière décision indiciaire ;
- les notes chiffrées et appréciations portées sur la manière de servir des candidats pour les trois dernières années.
L'ensemble de ce dossier doit être fourni autant de fois que de postes sollicités.
Il appartiendra en outre à l'autorité investie du pouvoir de nomination de joindre un avis motivé sur l'aptitude du candidat à exercer les fonctions de directeur d'établissement sanitaire et social.