J.O. 304 du 31 décembre 2005
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Vocabulaire des sciences et techniques spatiales (liste de termes, expressions et définitions adoptés)
NOR : CTNX0508887K
activité extravéhiculaire
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Vols habités.
Définition : Activité d'un spationaute directement exposé à l'environnement spatial, à l'extérieur de la partie pressurisée d'un véhicule.
Équivalent étranger : extravehicular activity (EVA).
adaptateur d'amarrage
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Construction mécanique.
Définition : Dispositif destiné à rendre mécaniquement solidaires deux engins spatiaux.
Note : Un adaptateur d'amarrage comporte généralement un sas permettant le passage d'un engin à l'autre.
Voir aussi : amarrage, collier d'amarrage.
Équivalent étranger : docking adapter, docking adaptor.
adaptateur de charge utile
Abréviation : ACU.
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Construction mécanique.
Définition : Structure qui relie mécaniquement le dernier étage d'un lanceur à la charge utile, composée d'un ou plusieurs satellites, et qui permet la séparation à la fin de la phase de lancement.
Voir aussi : égreneur.
Équivalent étranger : payload adapter, payload adaptor.
aérofreinage, n.m.
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Mécanique du vol.
Définition : Technique par laquelle on diminue la vitesse d'un véhicule spatial ou aérospatial en utilisant la résistance de l'atmosphère à son déplacement.
Note : L'aérofreinage peut servir à abaisser l'apogée d'un engin spatial et à le faire passer, par exemple, d'une orbite excentrique à une orbite circulaire, autour d'un astre possédant une atmosphère.
Voir aussi : freinage atmosphérique.
Équivalent étranger : aerobraking, atmospheric braking.
affichage tête basse (langage professionnel)
Domaine : Sciences et techniques spatiales-Aéronautique.
Définition : Affichage d'informations utiles au pilotage d'un spationef ou d'un aéronef sur un dispositif situé en dehors du champ de vision du pilote, lorsqu'il dirige son regard vers l'extérieur, ce qui l'oblige à incliner la tête et à accommoder.
Voir aussi : affichage tête haute, affichage tête moyenne, collimateur de pilotage.
Équivalent étranger : head-down display (HDD).
affichage tête haute (langage professionnel)
Domaine : Sciences et techniques spatiales-Aéronautique.
Définition : Affichage qui superpose des informations nécessaires au pilotage d'un spationef ou d'un aéronef à la vision directe de l'extérieur, sans que le pilote ait à incliner la tête ni à accommoder.
Voir aussi : affichage tête basse, affichage tête moyenne, collimateur de pilotage.
Équivalent étranger : head-up display (HUD).
affichage tête moyenne (langage professionnel)
Domaine : Sciences et techniques spatiales-Aéronautique.
Définition : Affichage d'informations utiles au pilotage d'un spationef ou d'un aéronef en dehors du champ de vision du pilote, lorsqu'il dirige son regard vers l'extérieur, au moyen d'un dispositif optique appelé « collimateur », qui lui évite d'avoir à accommoder.
Voir aussi : affichage tête basse, affichage tête haute, collimateur de pilotage.
Équivalent étranger : head-level display (HLD).
avion-lanceur, n.m.
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Moyens de lancement.
Définition : Avion conçu pour porter un lanceur dont la mise à feu est effectuée en vol, en vue d'améliorer les performances du lancement.
Note : On utilise l'expression « avion-porteur », dans un sens plus large, pour désigner un avion permettant d'emporter une charge de grande dimension arrimée à l'extérieur.
Voir aussi : lanceur aéroporté.
Équivalent étranger : launch aircraft.
ballon à atterrissage quotidien
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Véhicules aérospatiaux.
Définition : Ballon plafonnant qui s'élève et se pose en fonction des changements de pression d'une atmosphère planétaire liés aux variations de l'échauffement solaire entre le jour et la nuit.
Voir aussi : ballon plafonnant.
Équivalent étranger : daily landing balloon.
ballon-parachute, n.m.
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Mécanique du vol.
Définition : Dispositif gonflable utilisé pour le freinage atmosphérique d'un engin spatial.
Voir aussi : aérofreinage, décélérateur aérodynamique, freinage atmosphérique.
Équivalent étranger : ballute.
ballon plafonnant
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Véhicules aérospatiaux.
Définition : Ballon qui, après une phase ascensionnelle, évolue à des altitudes correspondant à une valeur prédéterminée de la pression atmosphérique.
Équivalent étranger : ceiling balloon, constant level balloon.
1. base spatiale
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Infrastructures-Moyens de lancement.
Synonyme : port spatial.
Définition : Lieu où sont réunies les installations destinées au lancement d'engins spatiaux et à l'atterrissage piloté de véhicules aérospatiaux.
Note : On trouve aussi les termes « centre spatial » (qui désigne l'ensemble des installations) et « cosmodrome » (en Russie).
Voir aussi : base de lancement.
Équivalent étranger : spaceport.
2. base spatiale
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Infrastructures-Véhicules spatiaux.
Définition : Station spatiale habitée de grande dimension, en orbite ou sur un astre, servant d'infrastructure pour diverses missions.
Voir aussi : station spatiale.
Équivalent étranger : space base, space station.
bouche-trou, n.m. (langage professionnel)
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Équipements.
Définition : Ensemble expérimental de faible encombrement et de faible coût, embarqué à bord d'un engin spatial pour profiter d'une capacité d'emport inutilisée, sans que le déroulement de la mission principale s'en trouve modifié.
Voir aussi : capacité d'emport, satellite additionnel.
Équivalent étranger : get-away.
1. capsule spatiale
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Véhicules spatiaux.
Définition : Conteneur conçu pour être éjecté d'un engin spatial puis récupéré en vol, au sol ou en mer.
Équivalent étranger : recoverable capsule.
2. capsule spatiale
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Véhicules spatiaux.
Définition : Véhicule spatial, habité ou non, qui atteint la surface terrestre sans propulsion ni vol plané, en préservant l'intégrité de sa charge utile.
Équivalent étranger : space capsule.
cargo spatial
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Véhicules spatiaux.
Définition : Véhicule spatial non habité, destiné à effectuer des transports de fret pour les stations spatiales.
Équivalent étranger : cargo transporter.
centre de contrôle
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Infrastructures-Moyens de lancement.
Définition : Lieu où sont coordonnées les opérations de lancement, de contrôle et de commande d'engins spatiaux.
Voir aussi : centre de contrôle de mission, centre de contrôle spécialisé.
Équivalent étranger : control centre.
Attention : Cette publication annule et remplace celle du Journal officiel du 22 septembre 2000.
centre de contrôle de mission
Abréviation : CCM.
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Infrastructures-Exploitation.
Définition : Centre de contrôle qui assure le maintien en service opérationnel d'une charge utile en orbite.
Voir aussi : centre de contrôle.
Équivalent étranger : mission control centre (MCC).
centre de contrôle spécialisé
Abréviation : CCS.
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Infrastructures.
Définition : Centre de contrôle affecté à un système spatial déterminé.
Note : L'anglicisme « centre de contrôle dédié » est déconseillé.
Voir aussi : centre de contrôle.
Équivalent étranger : dedicated control centre.
collier d'amarrage
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Construction mécanique.
Définition : Adaptateur d'amarrage de forme annulaire.
Voir aussi : adaptateur d'amarrage, amarrage.
Équivalent étranger : docking ring.
décélérateur aérodynamique
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Mécanique du vol.
Définition : Dispositif destiné à ralentir un engin aérospatial par freinage atmosphérique.
Voir aussi : ballon-parachute, freinage atmosphérique.
Équivalent étranger : aerodynamic decelerator.
dégerbage, n.m.
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Technologie spatiale.
Définition : Opération consistant à déployer en position de fonctionnement une structure ou des appendices d'un satellite repliés pour en réduire l'encombrement.
Voir aussi : gerbage.
Équivalent étranger : destacking.
démonstrateur, n.m.
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Véhicules spatiaux-Essais.
Définition : Dispositif ou engin destiné à évaluer la faisabilité d'une innovation technique.
Équivalent étranger : demonstrator.
égreneur, n.m.
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Véhicules aérospatiaux.
Définition : Dispositif destiné au largage successif des satellites qui constituent la charge utile d'un lanceur.
Voir aussi : adaptateur de charge utile, grappe de satellites.
Équivalent étranger : payload dispenser.
freinage atmosphérique
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Mécanique du vol.
Définition : Diminution de la vitesse d'un corps se déplaçant dans une atmosphère, provoquée par l'effet de la traînée aérodynamique.
Voir aussi : aérocapture, aérofreinage, décélérateur aérodynamique.
Équivalent étranger : atmospheric braking, atmospheric drag.
fusée de mise en rotation
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Stabilisation-Propulsion.
Définition : Moteur-fusée de faible puissance, destiné à communiquer à un engin spatial un mouvement de rotation autour d'un de ses axes d'inertie.
Note : Les fusées de mise en rotation sont souvent utilisées à des fins de stabilisation gyroscopique.
Équivalent étranger : spin rocket, spin thruster.
fusée de séparation
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Mécanique du vol-Pyrotechnie.
Définition : Petit propulseur mis à feu pour écarter l'un de l'autre deux étages d'un lanceur.
Note : Le terme « rétrofusée » ne doit pas être employé en ce sens.
Voir aussi : phase de séparation.
Équivalent étranger : separation thruster.
gerbage, n.m.
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Technologie spatiale.
Définition : Opération consistant à replier une structure ou des appendices d'un satellite afin d'en réduire l'encombrement, en particulier pour les loger sous la coiffe d'un lanceur.
Voir aussi : dégerbage.
Équivalent étranger : stacking.
grande roue spatiale
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Infrastructures-Structures.
Définition : Base spatiale en forme de roue, dont la rotation lente produit en périphérie une pesanteur artificielle.
Voir aussi : base spatiale.
Équivalent étranger : cartwheel.
grappe de satellites
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Véhicules spatiaux.
Définition : Ensemble de satellites appartenant à une même constellation et mis en orbite par le même lanceur.
Voir aussi : constellation de satellites, égreneur.
Équivalent étranger : satellite cluster.
guêtre, n.f.
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Structures-Thermique.
Définition : Manchon flexible qui prolonge jusqu'aux tuyères l'écran thermique du compartiment de propulsion d'un lanceur et contribue à la protection thermique et acoustique de ce compartiment.
Équivalent étranger : gaiter.
jupe, n.f.
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Structures.
Définition : Élément de structure d'un lanceur, généralement cylindrique ou tronconique, qui assure la continuité du profil aérodynamique et la transmission des efforts entre les étages.
Équivalent étranger : skirt.
lanceur aéroporté
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Véhicules aérospatiaux.
Définition : Lanceur mis à feu pendant le vol de l'aéronef qui le porte.
Voir aussi : avion-lanceur.
Équivalent étranger : airborne launcher.
microaccéléromètre, n.m.
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Mesures.
Définition : Appareil ultrasensible servant à mesurer des accélérations très inférieures à celles de la pesanteur à la surface de la Terre, comme celles qui existent à bord d'un satellite.
Note : Le préfixe « micro- » est relatif à l'ordre de grandeur des accélérations mesurées par l'appareil et non à sa taille.
Voir aussi : satellite sans traînée.
Équivalent étranger : micro-accelerometer.
microsatellite, n.m.
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Véhicules spatiaux.
Définition : Satellite dont la masse est de quelques dizaines de kilogrammes.
Note :
1. Les microsatellites peuvent être lancés seuls ou en grappe, le cas échéant avec une charge utile principale.
2. On peut utiliser un ensemble de microsatellites pour remplir une mission analogue à celle d'un satellite unique de masse importante.
Voir aussi : bouche-trou, minisatellite, nanosatellite, picosatellite.
Équivalent étranger : microsat, microsatellite.
minisatellite, n.m.
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Véhicules spatiaux.
Définition : Satellite dont la masse est de quelques centaines de kilogrammes.
Note :
1. Les minisatellites peuvent être lancés seuls ou en grappe, le cas échéant avec une charge utile principale.
2. On peut utiliser un ensemble de minisatellites pour remplir une mission analogue à celle d'un satellite unique de masse importante.
Voir aussi : grappe de satellites, microsatellite, nanosatellite, picosatellite.
Équivalent étranger : minisat, minisatellite.
mise à feu interétage
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Mécanique du vol.
Définition : Allumage du moteur d'un étage d'un lanceur sans éloignement préalable de l'étage propulseur précédent.
Note : On trouve aussi le terme « allumage en configuration d'empilage ».
Équivalent étranger : fire in the hole (FITH).
module atterrisseur
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Véhicules aérospatiaux.
Définition : Engin spatial embarqué sur un véhicule spatial principal et destiné à se poser, après largage, sur le sol d'un astre.
Équivalent étranger : lander.
module de jonction
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Véhicules spatiaux.
Définition : Élément de structure d'une station spatiale sur lequel peuvent être assemblés mécaniquement d'autres modules de la station, et qui assure l'interconnexion des câbles et canalisations.
Équivalent étranger : node.
moteur à cycle combiné
Domaine : Sciences et techniques spatiales-Propulsion.
Synonyme : moteur à cycle variable.
Définition : Moteur conçu pour pouvoir passer d'un mode de fonctionnement à un autre sans interruption de la propulsion.
Note : Une stato-fusée est un exemple de moteur à cycle combiné.
Voir aussi : stato-fusée.
Équivalent étranger : combined-cycle engine.
moteur à cycle variable
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Propulsion.
Voir : moteur à cycle combiné.
nanosatellite, n.m.
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Véhicules spatiaux.
Définition : Satellite dont la masse est de quelques kilogrammes.
Voir aussi : bouche-trou, microsatellite, minisatellite, picosatellite.
Équivalent étranger : nanosat, nanosatellite.
optique adaptative
Domaine : Sciences et techniques spatiales-Astronomie.
Définition : Système optique dont les caractéristiques peuvent être modifiées pour corriger en temps réel les effets de certaines perturbations.
Note : Par exemple, les effets de la turbulence atmosphérique sont corrigés par des déformations de la surface d'un miroir.
Équivalent étranger : active optics, adaptive optics.
pénétrateur, n.m.
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Véhicules aérospatiaux.
Définition : Dispositif généralement largué d'une sonde spatiale et destiné à s'enfoncer dans le sol d'un astre pour effectuer des prélèvements ou des mesures.
Équivalent étranger : penetrator.
phase de mise à poste
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Opérations/Mécanique spatiale.
Définition : Période de la vie d'un satellite, qui commence dès que le satellite se trouve sur sa première orbite et qui s'achève dès qu'il se trouve placé sur l'orbite et à la position orbitale spécifiées pour sa mission.
Voir aussi : poste (à).
Équivalent étranger : positioning phase.
phase de séparation
Domaine : Sciences et techniques spatiales-Mécanique du vol.
Définition : Période du vol d'un véhicule aérospatial au cours de laquelle sont rendues indépendantes deux parties précédemment solidaires, par exemple deux étages propulsifs d'un lanceur.
Voir aussi : fusée de séparation.
Équivalent étranger : separation phase.
picosatellite, n.m.
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Véhicules spatiaux.
Définition : Satellite dont la masse est de quelques centaines de grammes.
Voir aussi : bouche-trou, microsatellite, minisatellite, nanosatellite.
Équivalent étranger : picosat, picosatellite.
plateau de mise en rotation
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Véhicules spatiaux.
Définition : Dispositif mécanique reliant deux ensembles et permettant leur rotation relative.
Note : Un plateau de mise en rotation peut être utilisé dans des installations d'essais au sol ou être intégré à un adaptateur de charge utile pour assurer la stabilisation gyroscopique de celle-ci après sa séparation.
Équivalent étranger : spin table.
port spatial
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Infrastructures-Moyens de lancement.
Voir : base spatiale.
propulseur à combustion externe
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Propulsion.
Définition : Propulseur à réaction conçu pour brûler un combustible injecté dans le jet en aval de la tuyère.
Note : La propulsion à combustion externe permet de réduire, à faible vitesse, la traînée aérodynamique d'un véhicule transatmosphérique équipé d'un moteur aérobie à hydrogène.
Équivalent étranger : external burning engine.
propulseur segmenté
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Propulsion.
Définition : Propulseur à propergol solide constitué de plusieurs tronçons assemblés bout à bout.
Équivalent étranger : segmented rocket engine, segmented rocket motor.
réviser, v.
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Technologie spatiale.
Définition : Remettre en état, après une mission, un véhicule aérospatial en vue de sa réutilisation.
Équivalent étranger : refurbish (to).
révision, n.f.
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Technologie spatiale.
Définition : Remise en état, après une mission, d'un véhicule aérospatial en vue de sa réutilisation.
Équivalent étranger : refurbishment.
revue d'aptitude au lancement
Abréviation : RAL.
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Opérations.
Définition : Examen sur site de l'état de préparation de l'ensemble constitué de la base de lancement, du lanceur et de la charge utile, par les responsables concernés, en vue d'autoriser le début des opérations de lancement proprement dites.
Équivalent étranger : launch readiness review (LRR).
revue d'aptitude au vol
Abréviation : RAV.
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Opérations.
Définition : Examen de l'état de préparation d'un lanceur par les responsables concernés, pour vérifier qu'il est apte à remplir sa mission.
Équivalent étranger : flight readiness review (FRR).
satellite à compensation de traînée
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Véhicules spatiaux.
Voir : satellite sans traînée.
satellite additionnel
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Véhicules spatiaux.
Définition : Petit satellite arrimé pendant la phase de lancement à un satellite qui constitue la charge utile principale du lanceur.
Voir aussi : bouche-trou.
Équivalent étranger : piggy-back satellite.
satellite à défilement
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Véhicules spatiaux.
Définition : Satellite dont la trace au sol se décale en longitude au fil des révolutions.
Note :
1. La période de révolution sidérale moyenne d'un satellite à défilement n'est pas égale à la période de rotation sidérale du corps principal.
2. Le terme « satellite à défilement » désigne par extension tout satellite non géostationnaire, même s'il est synchrone, et si sa trace au sol a une longitude fixe.
Équivalent étranger : moving satellite, non-stationary satellite.
satellite d'alerte précoce
Domaine : Sciences et techniques spatiales-Défense.
Définition : Satellite destiné à détecter le plus tôt possible le départ de lanceurs spatiaux ou de missiles balistiques, repérés le plus souvent grâce aux émissions dans l'infrarouge des gaz éjectés par leurs moteurs.
Équivalent étranger : early-warning satellite.
satellite de relais de données
Forme abrégée : satellite-relais, n.m.
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Radiocommunications.
Définition : Satellite assurant la transmission de données entre deux satellites ou entre une plateforme de collecte de données et une station de réception.
Équivalent étranger : data relay satellite.
satellite sans traînée
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Véhicules spatiaux.
Synonyme : satellite à compensation de traînée.
Définition : Satellite doté d'un dispositif capable de compenser en permanence toutes les forces non gravitationnelles, particulièrement la traînée aérodynamique.
Note : Le dispositif de compensation de traînée comporte généralement des micropropulseurs commandés à partir de données fournies par des microaccéléromètres.
Équivalent étranger : drag-free satellite.
satellite semi-synchrone
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Véhicules spatiaux.
Définition : Satellite dont la période de révolution sidérale est voisine de la moitié de la période de rotation sidérale du corps principal.
Note : Un satellite semi-synchrone de la Terre a une période de révolution proche de 12 heures ; si son orbite est circulaire, son altitude est voisine de 20 000 km.
Équivalent étranger : semi-synchronous satellite.
spatioporté, -e, adj.
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Véhicules spatiaux.
Définition : Embarqué à bord d'un engin spatial.
Équivalent étranger : spaceborne.
stabilisation par gradient de gravité
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Véhicules spatiaux.
Définition : Stabilisation passive de l'orientation d'un engin spatial obtenue à partir du couple créé par la différence de gravité s'exerçant sur des parties de l'engin suffisamment éloignées et rigidement liées.
Note : La stabilisation par gradient de gravité ne peut être utilisée que dans le cas d'orbites de faible excentricité ; elle se traduit par l'orientation constante d'un axe vers le centre de masse du corps principal.
Voir aussi : stabilisation d'orientation.
Équivalent étranger : gravity-gradient stabilization.
stabilisation sur trois axes
Forme abrégée : stabilisation trois axes.
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Véhicules spatiaux.
Définition : Stabilisation de l'orientation d'un engin spatial à l'aide d'un système d'asservissement permettant de maintenir trois axes liés à l'engin dans des directions déterminées.
Voir aussi : stabilisation d'orientation.
Équivalent étranger : body-stabilization, three-axis stabilization.
stato-fusée, n.f.
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Propulsion.
Définition : Moteur à cycle combiné qui fonctionne en statoréacteur dans l'atmosphère et en fusée hors de l'atmosphère.
Voir aussi : moteur à cycle combiné, moteur-fusée.
Équivalent étranger : ramrocket.
statoréacteur à combustion supersonique
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Propulsion.
Définition : Statoréacteur pour lequel la vitesse de l'air dans la chambre de combustion est supersonique.
Note : On trouve aussi, dans le langage professionnel, le terme « superstato ».
Équivalent étranger : scramjet, supersonic-combustion ramjet.
tuyère fluide
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Propulsion.
Définition : Tuyère d'un moteur-fusée à chambres de combustion multiples pour lequel l'écoulement de l'air autour de l'engin joue le rôle de divergent.
Note : L'avantage essentiel de ce type de tuyère est l'autoadaptation de la section de sortie de la tuyère fluide aux variations de la pression atmosphérique extérieure sans recours à des pièces mécaniques mobiles.
Équivalent étranger : aerospike.
véhicule de rentrée
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Mécanique du vol-Véhicules spatiaux.
Définition : Véhicule spatial conçu pour traverser, au retour, l'atmosphère de l'astre de départ sans dommage pour la mission.
Équivalent étranger : re-entry vehicle.
vol atmosphérique
Domaine : Sciences et techniques spatiales/Mécanique du vol.
Définition : Vol d'un véhicule aérospatial dans des conditions d'altitude et de vitesse où l'atmosphère influe sur la sustentation et le pilotage.
Équivalent étranger : atmospheric flight.
II. - Table d'équivalence
A. - Termes étrangers
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 304 du 31/12/2005 texte numéro 220
B. - Termes français
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 304 du 31/12/2005 texte numéro 220