J.O. 299 du 24 décembre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0510075V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2005-50 du 5 décembre 2005, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 janvier 2006, des vingt-huit normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF EN 14888. - Engrais et amendements minéraux basiques. - Dosage de la teneur en cadmium (indice de classement : U42-415).

NF ISO 6658. - Analyse sensorielle. - Méthodologie. - Lignes directrices générales (indice de classement : V09-001).


CONSTRUCTION


NF EN 13950. - Complexes d'isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre. - Définitions, exigences et méthodes d'essai (indice de classement : P72-620).

NF EN 12101-10. - Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur. - Partie 10 : équipement d'alimentation en énergie (indice de classement : S62-310).


SANTÉ


NF ISO 21148. - Cosmétiques. - Microbiologie. - Instructions générales pour les examens microbiologiques (indice de classement : T75-601).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 2088. - Série aérospatiale. - Alliage d'aluminium AL-P2014A. - T4 ou T42. - Tôles et bandes plaquées. - 0,4 mm a 6 mm (indice de classement : L14-336).

NF ISO 16412. - Equipement de fret aérien. - Palettes de fret aérien. - Directives d'utilisation (indice de classement : L91-101).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN ISO 3449. - Engins de terrassement. - Structures de protection contre les chutes d'objets. - Essais de laboratoire et critères de performance (indice de classement : E58-054).

NF ISO 18650-1. - Machines et matériels pour la construction des bâtiments. - Malaxeurs de béton. - partie 1 : vocabulaire et spécifications générales (indice de classement : E58-450-1).

NF EN 529. - Appareils de protection respiratoire. - Recommandations pour le choix, l'utilisation, l'entretien et la maintenance. - Guide (indice de classement : S76-005).

NF EN 1146. - Appareils de protection respiratoire. - Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit ouvert à air comprimé avec cagoule pour l'évacuation. - Exigences, essais, marquage (indice de classement : S76-046).

NF EN 14529. - Appareils de protection respiratoire. - Appareils de protection respiratoire autonomes à circuit ouvert, à air comprimé avec demi-masque et soupape à la demande à commande à la première inspiration, à pression positive, pour l'évacuation uniquement (indice de classement : S76-056).

NF EN 165. - Protection individuelle de l'oeil. - Vocabulaire (indice de classement : S77-110).

NF EN ISO 15236-1. - Courroies transporteuses à câbles d'acier. - Partie 1 : exigences de conception, de dimensions et mécaniques des courroies transporteuses à usage général (indice de classement : T47-015-1).

NF EN 12881-1. - Courroies transporteuses. - Essais de simulation d'inflammation. - Partie 1 : essais avec brûleur propane (indice de classement : T47-107-1).

NF EN 13389. - Machines pour les produits alimentaires. - Pétrins horizontaux. - Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène (indice de classement : U65-056).

NF EN 13954. - Machines pour les produits alimentaires. - Machines à couper le pain. - Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène (indice de classement : U65-073).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN 1270. - Equipements de jeux. - Equipements de basket-ball. - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai (indice de classement : S52-373).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN 14154-1. - Compteurs d'eau. - Partie 1 : exigences générales (indice de classement : E17-001-1).

NF EN 14486. - Qualité de l'eau. - Détection des entérovirus humains par culture cellulaire par la méthode des plages (indice de classement : T90-452).


ENVIRONNEMENT


NF EN 14735. - Caractérisation des déchets. - Préparation des échantillons de déchets en vue d'essais écotoxicologiques (indice de classement : X30-452).

NF ISO 10381-7. - Qualité du sol. - Echantillonnage. - Partie 7 : lignes directrices pour l'échantillonnage des gaz du sol (indice de classement : X31-008-7).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF EN 1545-1. - Systèmes de cartes d'identification. - Applications pour le transport terrestre. - Partie 1 : types de données élémentaires, codes généraux et éléments de données généraux (indice de classement : Z15-700-1).

NF EN 1545-2. - Système de cartes d'identification. - Applications pour le transport terrestre. - Partie 2 : éléments de données et listes de codes relatifs au paiement du transport (indice de classement : Z15-700-2).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN ISO 24034. - Produits consommables pour le soudage. - Fils pleins et baguettes pleines pour le soudage par fusion du titane et des alliages de titane. - Classification (indice de classement : A81-372).

NF EN 14798. - Emballage en verre. - Décapsuleurs manuels. - Dimensions (indice de classement : H35-300).

NF EN 923. - Adhésifs. - Termes et définitions (indice de classement : T76-001).

NF EN ISO 9311-1. - Adhésifs pour réseaux de tuyauteries en matières thermoplastiques. - Partie 1 : détermination des propriétés des films (indice de classement : T76-322-1).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 janvier 2006, des sept normes françaises suivantes :


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN 1146 (avril 1997). - Appareils de protection respiratoire pour l'évacuation. - Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit ouvert, à air comprimé avec cagoule (appareils d'évacuation à air comprimé avec cagoule). - Exigences, essais, marquage (homologuée le 20 mars 1997) (indice de classement : S76-046).

NF EN 1146/A1/A2 (octobre 1999). - Appareils de protection respiratoire. - Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit ouvert, à air comprimé avec cagoule (appareils d'évacuation à air comprimé avec cagoule). - Exigences, essais, marquage (homologuée le 30 septembre 1999) (indice de classement : S76-046/A1/A2).

NF EN 1146/A3 (septembre 2001). - Appareils de protection respiratoire. - Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit ouvert, à air comprimé avec cagoule (appareils d'évacuation à air comprimé avec cagoule). - Exigences, essais, marquage (homologuée le 5 août 2001) (indice de classement : S76-046/A3).

NF EN 165 (septembre 1995). - Protection individuelle de l'oeil. - Vocabulaire (homologuée le 5 août 1995) (indice de classement : S77-110).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF EN 1270 (avril 1998). - Equipements de jeux. - Equipements de basket-ball. - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai (homologuée le 20 mars 1998) (indice de classement : S52-373).

NF EN 1270/A1 (avril 2001). - Equipements de jeux. - Equipements de basket-ball. - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai (homologuée le 20 mars 2001) (indice de classement : S52-373/A1).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 923 (novembre 1998). - Adhésifs. - Termes et définitions (homologuée le 5 octobre 1998) (indice de classement : T76-001).