J.O. 295 du 20 décembre 2005
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 7 décembre 2005 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
NOR : SANH0524418A
Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités en date du 7 décembre 2005, l'arrêté du 7 juin 2000 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :
Au 1, « Commission des infirmiers » :
Pour le Syndicat national des infirmiers conseillers de santé (SNICS) :
Supprimer :
« Titulaire : Mme Elisabeth Pesquet ;
Suppléante : Mme Valérie Rolland. »
Ajouter :
« Titulaire : Mme Valérie Rolland ;
Suppléante : Mme Brigitte Le Chevert. »
Au 2, « Commission des infirmiers, au titre de l'article 2 de l'arrêté du 9 mars 2000 » :
Pour l'Association nationale des auxiliaires de puériculture (ANAP) :
Supprimer :
« Suppléante : Mme Arlette Curtet. »
Ajouter :
« Suppléante : Mme Armelle Bretel. »
Pour l'Association nationale française des aides-soignants (ANFAS) :
Supprimer :
« M. Roland Lamaignere ».
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France :
Supprimer :
« Suppléante : Mme Christine Pelligand. »
Ajouter :
« Suppléante : Mme Hélène Boyer. »