J.O. 292 du 16 décembre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

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Arrêté du 16 novembre 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie

NOR : DEVO0540438A


Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 16 novembre 2005, M. Yves Butel est nommé membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie, en remplacement de M. Michel Sergent.

L'arrêté du 14 octobre 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie est modifié comme suit :


Représentants de l'Etat


Au titre des ministères respectivement chargés :

Des transports :

Lire :

« Le directeur régional et départemental de l'équipement de Nord - Pas-de-Calais »,

Au lieu de :

« L'inspecteur général pour le bassin Artois-Picardie ».