J.O. 241 du 15 octobre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 20 septembre 2005 portant nomination (inspection des installations nucléaires de base)

NOR : INDI0505898A


Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 20 septembre 2005, sont désignés en tant qu'inspecteurs des installations nucléaires de base :


M.

Babel (Michel).

M.

Chantrenne (Nicolas).

M.

Charpentier (Pierre).

M.

Collet (Julien).

M.

Daublanc (Jacques).

Mm e

Escoffier (Magalie).

Mm e

Isaffo (Muriel).

M.

Klein (Olivier).

M.

Lamotte (Hervé).

M.

Lion (Alexandre).

M l l e

Morin (Aline).

M l l e

Nasser (Marie-Eve).

M.

Richard (Stéphane).

M.

Seemann (Jacques).

Mm e

Sigwalt (Anne-Cécile).

M.

Tasset (Daniel).

M.

Tord (Christian).

M l l e

Tronel (Claire).

M.

Wack (Guillaume).

Cette liste est substituée à celle définie par l'arrêté du 20 septembre 2005 portant nomination de 19 inspecteurs des installations nucléaires de base.

Ces inspecteurs devront, en tant que de besoin, prêter serment devant le tribunal de grande instance de leur résidence administrative sous les formes prévues à l'article L. 514-5 du code de l'environnement.