J.O. 204 du 2 septembre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 23 août 2005 portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale


NOR : MENF0501832A



Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 23 août 2005, l'arrêté du 5 décembre 2003 modifié portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale est modifié comme suit :

I. - M. Marc Foucault, directeur des relations internationales et de la coopération, est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement de M. Daniel Vitry.

II. - M. François Perret, doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale, est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement de M. Dominique Borne.

III. - Au lieu de : « Claire Lovisi, rectrice de l'académie de Dijon ; », lire : « Claire Lovisi, rectrice de l'académie d'Orléans-Tours ; »

IV. - M. Alain Plaud, secrétaire général de l'académie d'Orléans-Tours, est nommé représentant suppléant de l'administration, en remplacement de M. Dominique Martiny.

V. - M. Jean-Marc Goursolas, adjoint au directeur de l'enseignement scolaire, est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement de M. Jean-François Cuisinier.

VI. - Au lieu de : « Claude Lecompte, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche », lire : « Claude Lecompte, chef de service, adjoint au directeur de l'encadrement ; ».