J.O. 162 du 13 juillet 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 17 juin 2005 portant titularisation (ingénieurs des travaux des eaux et forêts)

NOR : AGRA0501512A


Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 17 juin 2005, M. Bertrand (Damien) est titularisé dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts à compter du 1er février 2005.