Journal Officiel 6 juillet 2005

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Journal Officiel 156 du 6 juillet 2005

Promotion de l'égalité des chances
- Arrêté du 1er juillet 2005 portant délégation de signature (cabinet du ministre délégué)
LOIS
Premier ministre
Ministère de l'écologie et du développement durable
- Arrêté du 20 juin 2005 modifiant l'arrêté du 19 mai 2000 portant organisation de services et de sous-directions de l'administration centrale du ministère chargé de l'environnement
- Arrêté du 20 juin 2005 modifiant l'arrêté du 19 mai 2000 portant organisation de directions de l'administration centrale du ministère chargé de l'environnement
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme de l'État
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Enseignement supérieur et recherche
- Arrêté du 22 juin 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Arrêté du 21 juin 2005 portant détachement (inspection générale des affaires sociales)
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
- Décret du 4 juillet 2005 portant dissolution du conseil municipal de Torvilliers (Aube)
- Décret du 4 juillet 2005 portant dissolution du conseil municipal de Brion (Indre)
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique
- Décret du 4 juillet 2005 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
- Arrêté du 27 juin 2005 portant nomination à la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
Ministère de la justice
Ministère de la santé et des solidarités
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer. Tourisme
- Arrêté du 1er juillet 2005 portant nomination d'un délégué régional au tourisme

Histoire des techniques

Mort � 41 ans, il dirigea en 1815 une Ecole des Mines en pleine r�organisation. Ce fut un grand chimiste.

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Promotion de l'égalité des chances

LOIS

Premier ministre

Ministère de l'écologie et du développement durable

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme de l'État

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche. Enseignement supérieur et recherche

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique

Ministère de la justice

Ministère de la santé et des solidarités

Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer. Tourisme

Histoire des techniques