J.O. 152 du 1 juillet 2005
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Avis relatif aux homologations de tracteurs agricoles et forestiers à roues délivrées par le ministre de l'agriculture et de la pêche
NOR : AGRF0501261V
DÉCRET APPLICABLE N 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001
Bénéficiaire (importateur) : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B6001E ;
- dénomination commerciale : B6001.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 700 mm ; essieu AR : 660 mm (minimum), 860 mm (maximum) ; masse à vide : 535 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 300 N ; poids sur l'essieu AR : 3 050 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 425301DI.
Date de délivrance de la décision : 23 mai 2005.
Bénéficiaire (importateur) : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B6001DT ;
- dénomination commerciale : B6001.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 730 mm ; essieu AR : 660 mm (minimum), 860 mm (maximum) ; masse à vide : 565 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 500 N ; poids sur l'essieu AR : 3 150 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 425302DI
Date de délivrance de la décision : 23 mai 2005.
Bénéficiaire (importateur) : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B7001E ;
- dénomination commerciale : B7001.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 700 mm ; essieu AR : 660 mm (minimum), 860 mm (maximum) ; masse à vide : 555 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 400 N ; poids sur l'essieu AR : 3 150 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 425401DI.
Date de délivrance de la décision : 23 mai 2005.
Bénéficiaire (importateur) : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B7001DT ;
- dénomination commerciale : B7001.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 250 mm ; voies : essieu AV : 730 mm ; essieu AR : 660 mm (minimum), 860 mm (maximum) ; masse à vide : 585 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 600 N ; poids sur l'essieu AR : 3 250 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège :
- marque : SEAT ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II.
Numéro d'homologation : 425402DI.
Date de délivrance de la décision : 23 mai 2005.