J.O. 152 du 1 juillet 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif aux homologations de tracteurs agricoles et forestiers à roues délivrées par le ministre de l'agriculture et de la pêche


NOR : AGRF0501259V



DÉCRET APPLICABLE N° 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001



Bénéficiaire (importateur) : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé (France).

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : TX1510 ;

- dénomination commerciale : 155/TX1510.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 2 ;

- roues directrices : 2 ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 720 mm ; essieu AR : 800/730 mm ; masse à vide : 580/570 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 550/2 500 N ; poids sur l'essieu AR : 3 250/3 200 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège du conducteur :

- marque : SEAT ;

- type : 58S22 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 425101DI.

Date de délivrance de la décision : 9 mai 2005.

Bénéficiaire (importateur) : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé (France).

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : TX1510F ;

- dénomination commerciale : 155/TX1510.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 4 ;

- roues directrices : 2 ;

- pont avant crabotable ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 825/765 mm ; essieu AR : 800/730 mm ; masse à vide : 630/610 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 850/2 750 N ; poids sur l'essieu AR : 3 450/3 350 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège du conducteur :

- marque : SEAT ;

- type : 58S22 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 425102DI.

Date de délivrance de la décision : 9 mai 2005.

Bénéficiaire (importateur) : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé (France).

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : TX1410 ;

- dénomination commerciale : TX1410.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 2 ;

- roues directrices : 2 ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 220 mm ; voies : essieu AV : 720 mm ; essieu AR : 730 mm ; masse à vide : 550 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 400 N ; poids sur l'essieu AR : 3 100 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège du conducteur :

- marque : SEAT ;

- type : 58S22 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 425201DI.

Date de délivrance de la décision : 9 mai 2005.

Bénéficiaire (importateur) : DTO SARL, rue de Bretagne, 44440 Riaillé (France).

Dénomination : tracteur agricole à roues.

Identification :

- type : TX1410F ;

- dénomination commerciale : TX1410.

Caractéristiques principales :

Tracteur :

- roues motrices : 4 ;

- roues directrices : 2 ;

- pont avant crabotable ;

- dimensions, masse, poids :

- empattement : 1 220 mm ; voies : essieu AV : 765 mm ; essieu AR : 730 mm ; masse à vide : 590 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 650 N ; poids sur l'essieu AR : 3 250 N.

Structure de protection :

- nature : sans objet.

Siège :

- marque : SEAT ;

- type : 58S22 ;

- marquage : I, II.

Numéro d'homologation : 425202DI.

Date de délivrance de la décision : 9 mai 2005.